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Alcoholic hallucinosis
Capital letters identifying the Member State
Capital letters identifying the Member States
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Distinguishing letter
ITI
Influenza
International Tracing Instrument
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Specific virus not stated to have been identified
Viral influenza

Vertaling van "state once identified " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
International Instrument to Enable States to Identify and Trace, in a Timely and Reliable Manner, Illicit Small Arms and Light Weapons | International Tracing Instrument | ITI [Abbr.]

instrument international de traçage | instrument international visant à permettre aux États de procéder à l'identification et au traçage rapides et fiables des armes légères et de petit calibre illicites


Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]


influenza | viral influenza | specific virus not stated to have been identified

grippe | grippe virale | virus spécifique non indiqué comme identifié


capital letters identifying the Member State | distinguishing letter(s) or number of the Member State

groupe de lettres distinctif de l'Etat membre | lettres majuscules distinctives de l'Etat membre


capital letters identifying the Member States | distinguishing letter(s) or number of the Member States

groupe de lettres distinctif de l'Etat membre | lettres majuscules distinctives de l'Etat membre
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Where a Member State does not submit complete projection estimates by 15 March every second year, and the Commission has established that gaps in the estimates cannot be filled by that Member State once identified through the Commission’s QA or QC procedures, the Commission may prepare estimates as required to compile Union projections, in consultation with the Member State concerned.

Lorsqu'un État membre ne transmet pas, au plus tard le 15 mars tous les deux ans, des estimations complètes pour ses projections, et que la Commission a conclu que cet État membre ne pouvait remédier aux lacunes de ces estimations lorsqu'elles ont été identifiées dans le cadre des procédures AQ ou CQ de la Commission, celle-ci peut préparer les estimations requises pour établir les projections au niveau de l'Union, en concertation avec l'État membre concerné.


Where a Member State does not submit complete projection estimates by 15 March every second year, and the Commission has established that gaps in the estimates cannot be filled by that Member State once identified through the Commission’s QA or QC procedures, the Commission may prepare estimates as required to compile Union projections, in consultation with the Member State concerned.

Lorsqu'un État membre ne transmet pas, au plus tard le 15 mars tous les deux ans, des estimations complètes pour ses projections, et que la Commission a conclu que cet État membre ne pouvait remédier aux lacunes de ces estimations lorsqu'elles ont été identifiées dans le cadre des procédures AQ ou CQ de la Commission, celle-ci peut préparer les estimations requises pour établir les projections au niveau de l'Union, en concertation avec l'État membre concerné.


The Council and the European Parliament invite the Commission to monitor the transposition and the implementation by the Member States of Directive 2000/60/EC of 23 October 2000 establishing a framework for Community action in the field of water policy and Directive 2009/128/EC of the European Parliament and of the Council of 21 October 2009 establishing a framework for Community action to achieve the sustainable use of pesticides and, where appropriate, to come forward, once these Directives have been implemented in all Member States ...[+++]

Le Conseil et le Parlement européen invitent la Commission à assurer le suivi de la transposition et de la mise en œuvre par les États membres de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ainsi que de la directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable et, le cas échéant, à présenter, lorsque ces directives auront été mises en œuvre dans tous les États membres et que les obligations directement applicab ...[+++]


Once Member States have determined a provisional list of the most representative services subject to a fee at national level together with terms and definitions, EBA should review them to identify, by means of draft regulatory technical standards, the services that are common to the majority of Member States and propose standardised Union-level terms and definitions for them in all the official languages of the institutions of the Union.

Une fois que les États membres ont dressé une liste provisoire recensant les services les plus représentatifs soumis à des frais au niveau national et précisant les termes et définitions employés, il convient que l’ABE les passe en revue afin d’identifier, au moyen de projets de normes techniques réglementaires, les services communs à la majorité des États membres, et de proposer pour ces services des termes et des définitions normalisés au niveau de l’Union dans toutes les langues officielles des institutions de l’Union.


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82. Once again requires the Commission to name the Member States responsible for the cumulative quantifiable errors identified; rejects the argument that the constraints imposed on the Court of Auditors by its statistical sample method, which effectively prevents the Court of Auditors from naming Member States with the highest error rate; calls on the Court of Auditors to compare its audit findings with those of the Commission in order to identify th ...[+++]

82. appelle, une nouvelle fois, la Commission à désigner les États membres responsables des erreurs quantifiables cumulées qui ont été décelées; récuse l'argument selon lequel les difficultés qu'éprouve la Cour des comptes en raison de sa méthode d'échantillonnage statistique l'empêchent véritablement de communiquer les noms des États membres présentant le taux d'erreur le plus élevé; demande à la Cour des comptes de comparer les conclusions de ses audits avec celles de la Commission afin d'identifier les États membres ou les régions les plus affectées par le niveau et/ou la fréquence des erreurs;


86. Once again requires the Commission to name the Member States responsible for the cumulative quantifiable errors identified; rejects the argument that the constraints imposed on the Court of Auditors by its statistical sample method, which effectively prevents the Court of Auditors from naming Member States with the highest error rate; calls on the Court of Auditors to compare its audit findings with those of the Commission in order to identify th ...[+++]

86. appelle, une nouvelle fois, la Commission à désigner les États membres responsables des erreurs quantifiables cumulées qui ont été décelées; récuse l'argument selon lequel les difficultés qu'éprouve la Cour des comptes en raison de sa méthode d'échantillonnage statistique l'empêchent véritablement de communiquer les noms des États membres présentant le taux d'erreur le plus élevé; demande à la Cour des comptes de comparer les conclusions de ses audits avec celles de la Commission afin d'identifier les États membres ou les régions les plus affectées par le niveau et/ou la fréquence des erreurs;


45. Emphasises once more the primordial importance of the formulation of strong EU common positions, in order to harness the collective weight of the EU and its Member States; takes note, in this light, of the development of the capacity of the Council Working Group on Human Rights (COHOM) and the efforts to identify key priorities as well as efforts to clarify the division of labour which will help developing cross regional outre ...[+++]

45. souligne à nouveau l'importance primordiale de la formulation de solides positions communes de l'Union afin de tirer parti du poids collectif de l'Union et de ses États membres; prend note, à cet égard, du développement des capacités du groupe de travail du Conseil de l'Union sur les droits de l'homme (COHOM) et des efforts déployés pour identifier les principales priorités et pour clarifier la répartition des tâches, ce qui permettra de développer la portée et la collaboration interrégionale ainsi que pour exercer des pressions sur tous les États modérés, y compris entre Genève et New York; salue l'établissement de fait du COHOM à ...[+++]


(10) Member States should aim to organise the receipt of visa applications, the enrolment of biometric identifiers and the interview in such a way that the visa applicant is required to appear only once in person (one-stop-shop principle) in order to obtain a visa.

(10) Les États membres devraient s'efforcer d'organiser la réception des demandes de visas, l'enregistrement des éléments d'identification biométrique et l'entrevue de telle sorte que le demandeur de visa ne soit tenu de se présenter qu'une seule fois (principe du "guichet unique") pour obtenir un visa.


(10) Member States should aim to organise the receipt of visa applications, the enrolment of biometric identifiers and the interview in such a way that the visa applicant is required to appear only once in person (one-stop-shop principle) in order to obtain a visa.

(10) Les États membres devraient s'efforcer d'organiser la réception des demandes de visas, l'enregistrement des éléments d'identification biométrique et l'entrevue de telle sorte que le demandeur de visa ne soit tenu de se présenter qu'une seule fois (principe du "guichet unique") pour obtenir un visa.


It is a State responsibility to document a need or request for international protection, once identified.

C'est à l'État qu'incombe la responsabilité de constater et détailler par écrit l'existence d'un besoin de protection internationale, ou d'une demande en ce sens, dès qu'il est identifié.




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'state once identified' ->

Date index: 2022-08-12
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