Traduction de «standardized otc derivatives » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

OTC derivative | OTC derivative instrument | over-the-counter derivative | over-the-counter derivative instrument
instrument dérivé de gré à gré | instrument dérivé du hors cote | instrument hors bourse | produit dérivé négocié de gré à gré

OTC derivative transaction | over-the-counter derivative transaction
opération de gré à gré sur produits dérivés | opération sur dérivés de gré à gré | transaction dérivée sur marché hors-cote

over-the-counter derivatives market | OTC derivatives market [Abbr.]
marché des produits dérivés négociés hors Bourse

over-the-counter derivatives market [ OTC derivatives market ]
marché de produits dérivés de gré à gré

over-the-counter derivative [ OTC derivative ]
produit dérivé de gré à gré [ produit dérivé hors cote | produit dérivé échangé de gré à gré ]

BIS OTC Derivatives Statistics
enquête sur les opérations sur devises et produits dérivés

over-the-counter financial derivative | OTC financial derivative
dérivé financier de gré à gré | dérivé financier hors cote

Voluntary Labelling Standards Committee for Foods Derived from Biotechnology
Comité des normes d'étiquetage volontaire des aliments issus de la biotechnologie

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

From the standpoint of the securities regulators, at the 2009 Pittsburgh Summit of the G20 leaders, Canada and other G20 countries agreed that " all standardized OTC derivatives should be traded on exchanges or electronic trading platforms, where appropriate, and cleared through central counterparties by end 2012 at the latest. OTC derivatives contracts should be reported to trade repositories'.
Lors du sommet du G20 tenu à Pittsburg en 2009, les dirigeants du Canada et des pays du G20 ont convenu ce qui suit à propos des organismes de réglementation des valeurs mobilières : « Tous les contrats dérivés de gré à gré standardisés devraient, d'ici la fin de 2012 au plus tard, se transiger sur des plates-formes boursières ou commerciales électroniques, au besoin, et être approuvés par les contreparties centrales.

This exception is consistent with worldwide market reforms and paves the way for standardized OTC derivatives to be cleared by a Canadian-based clearer.
Cette exemption est conforme aux réformes des marchés mondiaux et fera en sorte que les produits dérivés normalisés négociés de gré à gré seront réglés par un agent de compensation basé au Canada.

Union legislation adopted in recent years has, in line with international standards, sought to increase transparency and risk mitigation in the market for derivative contracts by providing for mandatory clearing through central counterparties (‘CCP’) for standardised over-the-counter (‘OTC’) derivatives, valuation and margining requirements for CCP-cleared derivatives and for a wide range of OTC derivatives and mandatory reporting to trade depositories for all OTC derivatives.
La législation adoptée par l'Union ces dernières années vise, à l'instar des normes internationales, à accroître la transparence et à réduire les risques sur les marchés de contrats dérivés, en prévoyant une obligation de compensation par une contrepartie centrale (CCP) pour les dérivés normalisés négociés de gré à gré, la valorisation et l'imposition d'exigences de marge pour les dérivés compensés par les CCP et pour un large éventail de dérivés négociés de gré à gré, et l'obligation de déclarer à des référentiels centraux tous les dérivés négociés de gré à gré.

Mr. Goucher: No. To be precise about central clearing of OTC derivatives, it is designed only for the most standardized and plain OTC derivatives.
M. Goucher : C'est cela. La compensation centrale des produits dérivés échangés de gré à gré est conçue seulement pour les produits dérivés échangés de gré à gré simples et normalisés.

The draft regulation calls for reporting of OTC derivative contracts to trade repositories (i.e. central data centres) and the clearing of standard OTC derivative contracts through central counterparties (CCPs) in order to reduce counterparty risk (i.e. the risk of default by one party to the contract).
Le projet de règlement prévoit l'obligation de déclarer les contrats de produits dérivés de gré à gré aux référentiels centraux (c'est-à-dire les centres de données) et de compenser les contrats de produits dérivés de gré à gré normalisés par l'intermédiaire des contreparties centrales , afin de réduire le risque de contrepartie (c'est-à-dire le risque de défaillance de l'une des parties au contrat).

The Commission also proposes that standard OTC derivative contracts be cleared through central counterparties (CCPs). This will reduce counterparty credit risk, i.e. the risk that one party to the contract defaults.
La Commission propose aussi que les contrats dérivés de gré à gré normalisés soient compensés par des contreparties centrales, ce qui aura pour effet de réduire le risque de crédit de la contrepartie, c'est-à-dire le risque de défaillance de l'une des parties au contrat.

This Regulation should not block fair and open access between trading venues and CCPs in the internal market, subject to the conditions laid down in this Regulation and in the regulatory technical standards developed by ESMA and adopted by the Commission. The Commission should continue to monitor closely the evolution of the OTC derivatives market and should, where necessary, intervene in order to prevent competitive distortions from occurring in the internal market with the aim of ensuring a level playing field in the financial markets.
Le présent règlement ne devrait pas empêcher un accès ouvert et équitable entre les plates-formes de négociation et les contreparties centrales sur le marché intérieur, sous réserve des conditions prévues dans le présent règlement et dans les normes techniques de réglementation élaborées par l'AEMF et adoptées par la Commission, laquelle devrait continuer de suivre de près l'évolution du marché des produits dérivés de gré à gré et intervenir, si nécessaire, pour empêcher des distorsions de concurrence sur le marché intérieur, afin de garantir des conditions égales pour tous sur les marchés financiers.

On the basis of draft regulatory technical standards developed by ESMA, the Commission should decide whether a class of OTC derivative contract is to be subject to a clearing obligation, and from when the clearing obligation takes effect including, where appropriate, phased-in implementation and the minimum remaining maturity of contracts entered into or novated before the date on which the clearing obligation takes effect, in accordance with this Regulation.
Il appartient à la Commission de décider, sur la base des projets de normes techniques de réglementation élaborés par l'AEMF, si une catégorie de contrats dérivés de gré à gré doit être soumise à une obligation de compensation et à partir de quel moment cette obligation prend effet, y compris en prévoyant, le cas échéant, une application progressive et la durée résiduelle minimale des contrats conclus ou novés avant la date à laquelle l'obligation de compensation prend effet, conformément au présent règlement.

In preparing those draft regulatory technical standards, ESMA may take into consideration the interconnectedness between counterparties using the relevant classes of OTC derivatives, the anticipated impact on the levels of counterparty credit risk between counterparties as well as the impact on competition across the Union.
Lorsqu'elle élabore ces projets de normes techniques de réglementation, l'AEMF peut prendre en considération l'interconnexion entre les contreparties utilisant les catégories de produits dérivés de gré à gré en question, l'incidence attendue sur les niveaux de risque de crédit de la contrepartie entre contreparties, ainsi que l'incidence sur la concurrence au sein de l'Union.

In order to avoid such discriminatory practices, CCPs should agree to clear transactions executed in different trading venues, to the extent that those trading venues comply with the operational and technical requirements established by the CCP, without reference to the contractual documents on the basis of which the parties concluded the relevant OTC derivative transaction, provided that those documents are consistent with market standards.
Pour éviter de telles discriminations, les contreparties centrales devraient accepter de compenser les transactions exécutées sur différentes plates-formes de négociation, dès lors que ces dernières répondent aux exigences techniques et opérationnelles définies par ces contreparties et quels que soient les documents contractuels en vertu desquels les parties contractantes ont conclu la transaction sur les produits dérivés de gré à gré, dès lors que les documents en question répondent aux normes du marché.