Vertaling van "stage either because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For example, it is challenging to identify and assess reasonable alternatives at the planning stage either because the plans and programmes strategically address a particular matter, or because of the general content of the plans and programmes.
Par exemple, il est difficile d'identifier et d'évaluer des solutions de substitution raisonnables lors du stade de planification, car les plans et programmes abordent un sujet particulier de manière stratégique, ou encore en raison du contenu général des plans et programmes.

Around 59. 6% of the petitions received in 2013, i.e. 1 723, were closed at early stages of the procedure, either because they were deemed inadmissible (36.2%) or because, although admissible, they were closed immediately after the petitioner had been sent information on the matters raised or after being referred for information to another EP committee within whose remit they fell (23.4%).
Il est à noter également qu'environ 59,6 % des pétitions reçues en 2013, soit 1 723 pétitions, ont été clôturées dès le début de la procédure, soit parce qu'elles ont été déclarées irrecevables (36,2 %), soit parce que, bien que recevables, elles ont été closes immédiatement après la communication aux pétitionnaires d'informations sur les diverses questions soulevées ou après avoir été transmises pour information à une autre commission parlementaire compétente en la matière (23,4 %).

In 2014, 69.5% of the petitions received, i.e. 1 887, were closed at early stages of the procedure, either because they were deemed inadmissible (39.4%) or because, although admissible, they were closed immediately after the petitioner had been sent information on the matters raised or after being referred for information to another EP committee within whose remit they fell (30.1%).
En 2014, 69,5% des pétitions reçues (1 887 pétitions) ont été clôturées dès le début de la procédure, soit parce qu'elles ont été déclarées irrecevables (39,4 %), soit parce que, bien que recevables, elles ont été closes immédiatement après la communication aux pétitionnaires d'informations ou après avoir été transmises pour information à une autre commission parlementaire compétente en la matière (30,1 %).

Mr. Wild: On the point about technical amendments, the government has been preparing motions to address a host of technical issues, mainly drafting errors that arose either because of amendments that occurred during the committee process in the other place, or during report stage, and because of other things that we just missed and did not see.
M. Wild : Au sujet des modifications de forme, le gouvernement a travaillé à préparer des motions pour régler de multiples questions de forme, surtout des erreurs de rédaction qui se sont produites soit en raison de modifications apportées au cours du processus du comité à l'autre endroit, soit à l'étape du rapport, et en raison d'autres choses que nous n'avons tout simplement pas remarquées.

Around 58. 7% of the petitions received in 2010, i.e. 972, were closed at early stages of the procedure, either because they were deemed inadmissible or because, although admissible, they were closed immediately after the petitioner was sent information on the matters raised or after being referred to another EP committee within whose remit they fell.
Il est à noter également qu'environ 58,7 % des pétitions reçues en 2010, soit 972 pétitions, ont été closes dès le début de la procédure, soit parce qu'elles ont été déclarées irrecevables, soit parce que, bien que recevables, elles ont été closes immédiatement après la communication aux pétitionnaires d'informations sur les questions soulevées ou après avoir été transmises à une autre commission parlementaire compétente en la matière.

(s) "project at an advanced stage of development" means any project which has been the subject of a financing decision and whose design/construction stage has reached a point where a change in the technical specifications is unacceptable, either because the design/construction is at a very advanced stage or because the cost-benefit ratio of the change would be insufficient.
(s) "projet à un stade avancé de développement": tout projet qui a fait l'objet d'une décision de financement et dont la modification du cahier des charges technique est inacceptable, soit parce que la conception/construction se trouve à un stade très avancé, soit parce que le rapport coûts-bénéfices d'une telle modification serait insuffisant.

There are a large number of motions which have not been selected for report stage, either because they were identical to motions defeated in committee or because they could have been presented in committee.
Il y a un grand nombre de motions qui n'ont pas été sélectionnées pour l'étape du rapport soit parce qu'elles étaient identiques à des motions rejetées par le comité, soit parce qu'elles auraient pu être présentées au comité.

It is interesting that, if you look back over the last 100 years, at every stage of industrial development and at every stage of economic development either the US or the European Union has been at the core of creating a new industry, creating a new economic upturn, because of a difficulty that was perceived in some areas and was grabbed in another area.
Il est intéressant de constater que, si vous vous retournez sur les 100 dernières années, à chaque étape du développement industriel et du développement économique soit les États-Unis soit l’Union européenne a été au cœur de la création d’une nouvelle industrie, créant un nouvel essor économique à cause d’une difficulté ressentie dans certains domaines et appliquée à un autre.

This new package could not be accepted either, because it did not resolve the problems identified in a sufficiently clear way at such a very late stage in the procedure.
Celles-ci n'étaient pas non plus acceptables, car elles ne réglaient pas les problèmes constatés d'une manière suffisamment claire à ce stade extrêmement avancé de la procédure.

The Commission considered that the responses to its letters of formal notice (the first stage of infringement proceedings) were insufficient for the proceedings to be terminated - either because the Member States' explanations as to why their national law did not comply with the Directives were unconvincing or (in the case of Denmark and Ireland) because the planned amendments for bringing their legislation into line with the Directives had not yet been adopted.
Les réponses aux lettres de mise en demeure (première étape de la procédure d'infraction) n'ont pas permis de classer les procédures soit parce que la Commission considérait qu'elles n'apportaient pas d'arguments convaincants à l'encontre du point de vue qu'elle avait soumis aux Etats membres sur la non-conformité de leurs législations aux directives, soit parce que les modifications de législations annoncées, qui auraient rétabli la conformité aux directives, ne sont pas encore intervenues (Danemark et Irlande).