Traduction de «stage could only » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

federal-only multi-stage tax
taxe de vente multi-stades uniquement fédérale

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Delegations welcomed the first progress report but stressed that their positions on the future of cohesion policy could only be considered provisional at this stage in the debate.
Le premier rapport d'étape a été accueilli favorablement par les délégations. Néanmoins, celles-ci ont souligné que leurs positions sur la future politique de cohésion devraient être considérées, à ce stade de la discussion, comme provisoires.

1. The commitment appropriations and the non-differentiated appropriations relating to building projects referred to in Article 13(2)(a) of the Financial Regulation may be carried over only if the commitments could not be made before 31 December of the financial year for reasons not attributable to the authorising officer and if the preparatory stages are sufficiently advanced to make it reasonable to surmise that the commitment will be made by no later than 31 March of the following year, or 31 December for building projects.
1. Les crédits d’engagement et les crédits non dissociés relatifs à des projets immobiliers visés à l’article 13, paragraphe 2, point a), du règlement financier ne peuvent être reportés que si les engagements n’ont pu être effectués avant le 31 décembre de l’exercice pour des raisons non imputables à l’ordonnateur et si les étapes préparatoires sont avancées à un point permettant raisonnablement d’estimer que l’engagement pourra être effectué au plus tard le 31 mars de l’année suivante ou le 31 décembre pour les projets immobiliers.

Where the rapporteur Member State considers that the dossier provided lacks certain information, to the effect that the active substance could only be approved subject to restrictions, it shall contact the applicant at an early stage to obtain more information which may possibly enable these restrictions to be removed.
Lorsque l’État membre rapporteur estime que le dossier déposé est incomplet et que la substance active ne pourrait dès lors être approuvée qu’avec certaines restrictions, il se met en rapport avec le demandeur au début de la procédure pour obtenir un complément d’informations pouvant permettre l’élimination de ces restrictions.

Therefore, at that stage, when examining the spread, the Commission comes to the conclusion that, in the present case, an advantage could only derive from the loan rates.
Par conséquent, dans cette phase, en analysant la marge positive de PI, la Commission conclut que, dans le cas présent, l’avantage peut ne découler que des taux d’intérêt actifs.

In particular, if certain waste flows were to be considered as a product at a given stage, this could only be the case when the material does not display particular risks for the environment that are related to the waste nature of the material.
Ainsi, si certains flux de déchets devaient, à un stade quelconque, être considérés comme des produits, ce serait à la condition impérative que les matériaux ne présentent pour l'environnement aucun risque particulier lié à leur caractère de déchet.

For all the above reasons, Member States could only provide information on the fleet and regions that would be affected, and were either reluctant or unable, at this stage, to provide estimates of potential job losses, even as hypotheses.
Pour toutes les raisons exposées ci-dessus, les États membres n'ont pu fournir d'informations que sur la flotte et les régions qui seraient touchées; ils se sont montrés peu désireux ou pas en mesure, à ce stade, de donner une estimation des pertes d'emplois potentielles, même sous forme d'hypothèses.

It should be clarified that the obligation to use electronic means at all stages of the procurement procedure would be appropriate neither where the use of electronic means would require specialised tools or file formats that are not generally available nor where the communications concerned could only be handled using specialised office equipment.
Il convient de préciser qu’il ne serait pas approprié d’imposer l’obligation d’utiliser des moyens électroniques à tous les stades de la procédure de passation de marché ni lorsque cette utilisation nécessiterait des outils spécialisés ou des formats de fichiers qui ne sont pas communément disponibles ni lorsque les communications concernées ne pourraient être traitées qu’en recourant à un équipement de bureau spécialisé.