Traduction de «specifications were well-known » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: An ill-defined disorder of uncertain nosological validity. The category is designed to include a group of children with severe mental retardation (IQ below 35) who show major problems in hyperactivity and in attention, as well as stereotyped behaviours. They tend not to benefit from stimulant drugs (unlike those with an IQ in the normal range) and may exhibit a severe dysphoric reaction (sometimes with psychomotor retardation) when given stimulants. In adolescence, the overactivity tends to be replaced by underactivity (a pattern that is not usual in hyperkinetic children with normal intelligence). This syndrome is also often associated with a variety of developmental delays, either specific or global. The extent to which the behavioural pattern is a function of low IQ or of organic brain damage is not known.
Définition: Trouble mal défini dont la validité nosologique reste incertaine. Cette catégorie concerne des enfants ayant un retard mental prononcé (Q.I. inférieur à 34) associé à une hyperactivité importante, une perturbation majeure de l'attention et des comportements stéréotypés. Les médicaments stimulants sont habituellement inefficaces (alors qu'ils peuvent être efficaces chez les enfants ayant un Q.I. normal) et peuvent provoquer une réaction dysphorique sévère (accompagnée parfois d'un ralentissement psychomoteur). A l'adolescence, l'hyperactivité fait souvent place à une hypoactivité (ce qui n'est habituellement pas le cas chez les enfants hyperkinétiques d'intelligence normale). Ce syndrome s'accompagne par ailleurs souvent de divers retards du développement, spécifiques ou globaux. On ne sait pas dans quelle mesure le syndrome comportemental est la conséquence du retard mental ou d'une lésion cérébrale organique.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

During the last five years several costly court cases were required to restore rights which had been infringed, such as speculative registrations in bad faith of famous and well known trademarks.
Au cours des cinq dernières années, de coûteux procès ont été nécessaires pour rétablir des droits violés, notamment à cause de l'enregistrement à caractère spéculatif, effectué de mauvaise foi, de marques célèbres et réputées.

The terms of the non-confidential version of the undertaking were well-known in the industry and were made available, upon request, by the Commission services.
Les termes de la version non confidentielle de l'engagement étaient parfaitement connus de l'industrie, et les services de la Commission les ont mis à la disposition de quiconque en faisait la demande.

These potatoes were sold by merchants who were well known in those days.
La vente était effectuée dans la région par des commerçants de pommes de terre bien connus à cette époque.

By its second plea, Freixenet claims that the Court infringed Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94 by holding, in the judgments under appeal, that the Board of Appeal was not required to put forward specific evidence in support of its refusals to register and could merely affirm a supposedly well-known fact in denying the distinctive character of the marks for which registration was sought, when Freixenet had provided specific and substantiated information showing the original character of the marks at the relevant time, so that they varied significantly from the norm or customs of the sector concerned.
Par son deuxième moyen, Freixenet soutient que le Tribunal a violé l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 40/94 en jugeant, dans les arrêts attaqués, que la chambre de recours de l’OHMI n’était pas tenue d’avancer des éléments concrets à l’appui de ses refus d’enregistrement et pouvait se contenter de l’affirmation d’un fait prétendument notoire pour dénier le caractère distinctif des marques dont l’enregistrement était demandé, alors qu’elle avait fourni des indications concrètes et étayées attestant le caractère original de ces marques à la date pertinente, de sorte que celles-ci divergeaient de manière significative de la norme ou des habitudes du secteur concerné.

According to the Court, those inferences were within the category of well known facts, the accuracy of which did not have to be established by OHIM.
Selon le Tribunal, ces déductions appartenaient à la catégorie des faits notoires, dont l’exactitude n’avait pas à être établie par l’OHMI.

There is a need for certain species of vertebrate animals used in procedures to be bred specifically for that purpose so that their genetic, biological and behavioural background is well-known to persons undertaking the procedures.
Certaines espèces d’animaux vertébrés utilisés dans des procédures doivent être élevées spécialement à cette fin pour que leurs antécédents génétiques, biologiques et comportementaux soient connus des personnes qui mènent les procédures.

These risks were well known by the Hungarian authorities when Hungary joined the European Union.
Ces risques étaient bien connus des autorités hongroises lorsque la Hongrie a adhéré à l’Union européenne.

These guarantees were provided for Alstom in June 2003, at a time when the firm's difficulties were well-known.
Ces garanties ont été apportées à Alstom en juin 2003, alors que les difficultés de l’entreprise étaient parfaitement connues.

The difficulties involved in this recasting exercise are well known and were discussed in the Second Report on Citizenship of the Union. [9]
Les difficultés soulevées par cette entreprise de refonte sont connues et ont été détaillées dans le deuxième rapport sur la citoyenneté de l'Union [9].

Public service broadcasters stated that Europe would benefit if there were well-known and well-designed systems for metadata with respect to production, delivery, classification, protection and archiving of media works.
Les radiodiffuseurs publics ont indiqué que l'Europe tirerait profit de systèmes bien connus et bien conçus de métadonnées, en ce qui concerne la production, la fourniture, la classification, la protection et l'archivage des oeuvres des médias.