Traduction de «specific regime would » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category is intended for personality disorders that are often troublesome but do not demonstrate the specific pattern of symptoms that characterize the disorders described in F60.-. As a result they are often more difficult to diagnose than the disorders in F60.-. Examples include: mixed personality disorders with features of several of the disorders in F60.- but without a predominant set of symptoms that would allow a more specific diagnosis | troublesome personality changes, not classifiable to F60.- or F62.-, and regarded as secondary to a main diagnosis of a coexisting affective or anxiety disorder.
Définition: Cette catégorie concerne des troubles de la personnalité, souvent gênants, mais ne présentant pas les caractéristiques symptomatiques spécifiques de l'un quelconque des troubles décrits en F60.-. De ce fait, le diagnostic de ces troubles soulève souvent des difficultés. Exemples: modifications gênantes de la personnalité, non classables en F60.- ou F62.-, et considérées comme accessoires comparativement à un diagnostic principal de trouble affectif ou anxieux concomitant | troubles mixtes de la personnalité avec présence de caractéristiques appartenant à plusieurs des troubles décrits en F60.-, mais sans prédominance d'un groupe déterminé de symptômes permettant de faire un diagnostic plus spécifique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

13. Would it be possible to introduce product-specific regimes alongside the UCITS Directive?
13. Serait-il possible d'introduire, parallèlement à la directive OPCVM, des régimes spécifiques couvrant des produits particuliers?

Now with the HNS convention, another specific regime would apply and would set higher limits, which, if my memory serves me right, are $185 million for the shipowner's liability when the spill is from packaged HNS and $160 million when it's from HNS carried in bulk.
Maintenant, en vertu de la Convention SNPD, il y a un autre régime qui s'applique et qui établit des limites de responsabilité plus élevées. Si ma mémoire est bonne, cette responsabilité s'élève à 185 millions de dollars lorsque le dommage est causé par des SNPD transportées en colis et à 160 millions de dollars si les SNPD sont transportées en vrac.

The outermost regions as defined under Article 299 of the Treaty that would not be covered by the new convergence objective would also benefit from a specific transitional state aid regime setting limits on aid that would be comparable, initially, to those defined under Article 87.3(a), followed by a gradual reduction.
Les régions ultrapériphériques définies en vertu de l'article 299 du traité, qui ne relèveront pas du nouvel objectif de convergence, bénéficieront également d'un régime d'aides d'État spécifique transitoire fixant des limites à l'aide qui seront comparables, pour commencer, à celles définies en vertu de l'article 87, paragraphe 3, point a), puis seront soumises à une réduction progressive.

If you are conducting an inspection of a plant under the facility specific regime, is that any less rigorous in terms of detecting what has gone in or come out of that plant than would be conducted under the full-scope regime?
Est-ce que l'inspection d'un réacteur soumis à des garanties spécifiques aux installations est moins rigoureuse en ce qui concerne la détection de ce qui y est entré ou de ce qui en est sorti, que s'il s'agit d'une installation visée par des garanties intégrales?

Mr. Andrew Finlay: I'm not familiar with specific regimes, but I would say there's a huge range.
M. Andrew Finlay: Je ne connais pas spécifiquement les régimes en question, mais je dirais qu'il y a de grands écarts.

Considers that proposals for a solvency regime for IORPs must recognise the specificities of pensions, bearing in mind that risks in the insurance sector are different from those faced by IORPs, in particular as regards the conditionality of pension rights, the duration of pension portfolios and the fact that IORPs are special-purpose vehicles operating a homogenous product portfolio; stresses that the key aim of such a regime would be to provide enhanced protection to current and future pensioners; believes that the impact of such proposals needs to be fully assessed, in particular with a view to quantifying the additional costs and administrative burden; believes that any revision of a solvency regime for IORPs should be carried out within the framework of the existing IORP Directive; stresses that addressing the questions related to a capital requirements regime for pension funds is closely linked to adequate resolution of the issues concerning Article 8 of the Insolvency Directive;
estime que les propositions de régime de niveau suffisant de fonds propres pour les institutions de retraite professionnelle doivent prendre en compte les particularités des retraites, compte tenu du fait que le risque dans le secteur de l'assurance est différent de celui des IRP, notamment en ce qui concerne la conditionnalité des droits à la retraite, la durée des portefeuilles de retraite et le fait que les IRP sont des véhicules de titrisation gérant un portefeuille homogène de produits; souligne que l'objectif clé d'un tel régime serait d'offrir une meilleure protection aux retraités actuels et futurs; estime qu'il faudra dûment évaluer l'impact de ces propositions, afin notamment de quantifier les coûts et la charge administrative supplémentaires qui en découleraient; est convaincu que toute révision du régime de solvabilité pour les institutions de retraite professionnelle doit être réalisée dans le cadre de la directive existante sur les institutions de retraite professionnelle; souligne que le règlement des questions relatives à un régime d'exigences en matière de fonds propres pour les fonds de pension est étroitement lié à un règlement satisfaisant des problèmes concernant l'article 8 de la directive sur l'insolvabilité;

While most measures under the market abuse regime would apply without adaptation to the emission allowances, a few provisions will need to be adjusted in consideration of the specific nature of these instruments and structural features of this market.
Si la plupart des mesures du régime de lutte contre les abus de marché pourraient être appliquées aux quotas d’émission sans aucune modification, il conviendra toutefois d’adapter certaines dispositions, eu égard à la nature spécifique de ces instruments et aux caractéristiques structurelles de ce marché.

While the negotiations were concluding, at least in their final stages, the U.S. envoy conducting the negotiations on NATO's behalf was authorized to state that NATO would start bombing unless the Milosevic regime would accept the Rambouillet agreement, and specifically that NATO ground troops would be exclusively permitted to monitor the situation in Kosovo.
Au dernier stade des négociations, l'émissaire américain qui s'exprimait au nom de l'OTAN était autorisé à déclarer que l'OTAN n'aurait d'autre choix que d'amorcer des bombardements si le régime Milosevic n'acceptait pas l'accord de Rambouillet, et plus particulièrement s'il n'accordait pas aux troupes terrestres de l'OTAN l'autorisation exclusive de surveiller la situation au Kosovo.

I do not think we disagree with a specific regime, the elements of which would be to get it done, get it done quickly and give justice and due regard to the employee's grievance.
Je ne pense pas que nous soyons contre l'idée d'un régime spécial dont les composantes permettront de faire le nécessaire, en évitant les retards indus, et de rendre justice aux employés au moyen d'un examen approprié de leurs griefs.