Vertaling van "special circumstances higher " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

special circumstance [ exceptional circumstance | extraordinary circumstance ]
situation exceptionnelle [ circonstance spéciale ]

because of errors or involuntary omissions or special circumstances
par suite d'erreurs, d'omissions involontaires ou de circonstances particulières

special circumstances
circonstances particulières

in special circumstances
au vu de circonstances particulières

except in special circumstances
sauf circonstances spéciales

in special cases [ in special circumstances ]
dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]

special duty to clarify in the event of higher risks | special duty to clarify
devoir de clarification spécial en cas de risques accrus | devoir de clarification spécial | obligation particulière de clarification

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

He said, to respond to the special circumstances of aboriginal peoples, the compensation provisions should put greater emphasis on the following—in other words, this formula he has laid out should take into account that aboriginal and treaty rights have a higher value than other forms of rights; and careful account should be taken of cultural and sustenance values aboriginal people derive from their land and resources, as I was just talking about.
Il a dit par ailleurs, en parlant du contexte particulier des peuples autochtones, que les dispositions régissant l'indemnisation devraient mettre davantage l'accent sur ce qui suit—en d'autres termes, que cette formule qu'il nous a exposée devrait prendre en compte le fait que les droits autochtones et les droits conférés par les traités ont une plus grande valeur que toute autre forme de droit et qu'il faudrait faire particulièrement attention à tenir compte des valeurs culturelles et de la subsistance que les peuples autochtones tirent de leur terre et de leurs ressources, comme je viens de vous le dire.

However, in special circumstances or for certain exposure situations specified in national legislation, a higher effective dose of up to 50 mSv may be authorised by the competent authority in a single year, provided that the average annual dose over any five consecutive years, including the years for which the limit has been exceeded, does not exceed 20 mSv.
Toutefois, dans des circonstances particulières ou pour certaines situations d'exposition précisées dans la législation nationale, une dose efficace supérieure pouvant atteindre 50 mSv peut être autorisée par l'autorité compétente au cours d'une année quelconque, pour autant que la dose annuelle moyenne reçue sur une période de cinq années consécutives, y compris les années au cours desquelles la limite a été dépassée, ne soit pas supérieure à 20 mSv.

However, in special circumstances or for certain exposure situations specified in national legislation, a higher effective dose of up to 50 mSv per year may be authorised in a single year, provided that the average dose over any five consecutive years does not exceed 20 mSv per year.
Dans des circonstances particulières ou pour certaines situations d’exposition précisées dans la législation nationale, une dose efficace supérieure pouvant atteindre 50 mSv par an peut cependant être autorisée au cours d’une année quelconque, pour autant que la dose moyenne reçue sur toute période de cinq années consécutives ne dépasse pas 20 mSv par an.

Higher temperatures in exceptional circumstances may be allowed only if the manufacturer adopts special additional protective measures.
Un dépassement n'est tolérable, dans des cas exceptionnels, que si le fabricant adopte des mesures de protection spéciales additionnelles.

In order to ensure that the reference period is as far as possible representative of industry cycles, covers a relevant period where good quality data is available and reduces the impact of special circumstances, such as temporary closure of installations, the historical activity levels have been based on the median production during the period from 1 January 2005 to 31 December 2008, or, where it is higher, on the median production during the period from 1 January 2009 to 31 December 2010.
Afin de faire en sorte que la période de référence soit, dans la mesure du possible, représentative des cycles industriels, couvre une période pertinente pour laquelle des données de bonne qualité sont disponibles et réduise les incidences de circonstances particulières telles que la fermeture temporaire d’installations, les niveaux d’activité historiques sont fondés sur la valeur médiane de la production durant la période du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2008 ou, lorsqu’elle est supérieure, sur la valeur médiane de la production durant la période comprise entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2010.

N. having regard to the right to differentiated treatment in this area laid down in Article 299(2) of the EC Treaty, which forsees the possibility of adopting relevant measures for the outermost regions with regard, especially, to the conditions of access to Structural Funds; recalling the EU's position thus far towards the outermost regions with regard to Structural Funds and that those regions have even been granted, in view of their special circumstances, higher co-financing rates than those granted to the other cohesion regions,
N. rappelant le droit à un traitement différencié prévu en la matière à l'article 299, paragraphe 2, du traité CE, qui permet l'adoption de mesures appropriées en faveur des régions ultrapériphériques, notamment en ce qui concerne les conditions d'accès aux Fonds structurels; rappelant la position adoptée par l'Union européenne en matière de Fonds structurels vis-à-vis des régions ultrapériphériques, qui leur concède même, en raison de leurs spécificités, des taux de cofinancement supérieurs à ceux attribués aux autres régions bénéficiaires de la cohésion,

O. having regard to the right to differential treatment in this area laid down in Article 299(2) of the Treaty establishing the European Community, which allows the possibility of adopting relevant measures for the outermost regions with regard, especially, to the conditions of access to the Structural Funds; recalling the EU's position thus far towards the outermost regions with regard to the Structural Funds and that they have even been granted, in view of their special circumstances, higher cofinancing rates than those granted to the other cohesion regions,
O. rappelant le droit à un traitement différencié prévu en la matière à l'article 299, paragraphe 2, du traité instituant la Communauté européenne, qui permet l'adoption de mesures appropriées en faveur des régions ultrapériphériques, notamment en ce qui concerne les conditions d'accès aux Fonds structurels; rappelant la position adoptée par l'Union européenne en matière de Fonds structurels vis-à-vis des régions ultrapériphériques, qui leur concède même, en raison de leurs spécificités, des taux de cofinancement supérieurs à ceux attribués aux autres régions bénéficiaires de la cohésion,

The Canadian government is en route to changing the national safety code governing trucking regulations to increase the numbers of hours that truckers can legally drive every week from 60 hours to 84 hours, even higher under special circumstances.
Le gouvernement canadien se prépare à modifier le code canadien de sécurité régissant les règlements du camionnage de façon à hausser le nombre légal d'heures que les camionneurs peuvent conduire chaque semaine de 60 à 84 et à plus même dans des circonstances spéciales.

However, in special circumstances, a higher effective dose may be authorised in a single year, provided that the average over five consecutive years does not exceed 1 mSv per year.
Toutefois, dans des circonstances particulières, une valeur supérieure peut être autorisée pendant une année quelconque et pour autant que la moyenne sur cinq années consécutives ne dépasse pas 1 mSv par an.

However, in special circumstances, a higher effective dose may be authorized in a single year, provided that the average over five consecutive years does not exceed 1 mSv per year. - natural radiation sources: - the provisions in Title VII of the Directive apply to work activities not covered by the general scope within which the presence of natural radiation sources leads to a significant increase in the exposure of workers or of members of the public which cannot be disregarded from the radiation protection point of view; - radiological emergencies: - the provisions in Title VI apply to intervention in cases of radiological emergencies or in cases of lasting exposure resulting from the after-effects of a radiological emergency or a past or old practice or work activity.
Toutefois, dans des circonstances particulières, une valeur supérieure peut être autorisée pendant une année quelconque et pour autant que la moyenne sur cinq années consécutives ne dépasse par 1 mSv par an; - les sources naturelles de rayonnement : les dispositions reprises dans le titre VII de la Directive s'appliquent aux activités professionnelles non couvertes par le champ général d'application, au cours desquelles la présence de sources naturelles de rayonnement entraîne une augmentation notable de l'exposition des travailleurs ou des personnes du public, non négligeable du point de vue de la protection contre les rayonnements; - les situations d'urgence radiologique : les dispositions reprises dans le titre IX de la Directive s'appliquent aux interventions en cas de situation d'urgence radiologique ou en cas d'exposition durable résultant des suites d'une situation d'urgence radiologique ou de l'exercice d'une pratique ou activité professionnelle passée ou ancienne.