Vertaling van "some rules should " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.
Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation (when this is the case, both should be recorded). If eye-poking occurs in a child with visual impairment, both should be coded: eye-poking under this category and the visual condition under the appropriate somatic disorder code. | Stereotype/habit disorder
Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs

in the same way persons should be able to invoke rules of exorbitant jurisdiction in the same way as the nationals of the State concerned
au même titre

should the Court decide to give a ruling on the interpretation of...
au cas où la Cour entendrait se prononcer sur l'interprétation de...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It called for some loosening of US restrictions on foreign companies that want to take over US companies involved in defence as well as concluding that "US government procurement rules should be revamped to support increased collaboration with, and in some cases procurement from, non US based companies".
Elle a appelé à un certain assouplissement des restrictions imposées par les États-Unis aux entreprises étrangères qui souhaitent prendre le contrôle d'entreprises américaines du secteur de la défense et a conclu que «les règles du gouvernement américain en matière d'achats devraient être modifiées afin de favoriser une collaboration accrue avec des entreprises implantées hors des États-Unis et, dans certains cas, une augmentation des achats auprès de celles-ci».

Furthermore, given that several third countries do not have the same level of centralised regulation as the Community, some requirements should be amended while at the same time ensuring the same guarantees as to the binding nature of those rules.
De plus, étant donné que plusieurs pays tiers n'ont pas le même niveau de réglementation centralisée que la Communauté, il convient d'amender quelques exigences réglementaires tout en assurant les mêmes garanties concernant la force contraignante de ces règles.

Under Articles 105-107 of its Rules of Procedure, the CJEU may decide that some referrals should be handled by means of expedited or urgent procedures
Conformément aux articles 105-107 de son règlement de procédure, la CJUE peut décider que certains renvois soient traités dans le cadre de procédures accélérées ou d’urgence

I'm not so clear on restricting or checking the expansion of this exempt staff, except I think some rules should apply to these people.
Je ne suis pas aussi définitif pour ce qui est de restreindre ou de contenir l'élargissement de ce personnel exonéré, sauf que je pense que certaines règles devraient s'appliquer à ces personnes.

However, given the impact that audiovisual media services have on the economy and society, the Commission proposes that some rules should apply to all audiovisual content services as such, irrespective of the technology that delivers them.
Cependant, eu égard aux effets des services de médias audiovisuels sur l’économie et la société, la Commission propose que certaines règles s’appliquent à tous les services de contenu audiovisuel en tant que tels, indépendamment des techniques de diffusion utilisées.

We were preoccupied with it, it's important, and I think all members should know we want to exhaust all our concerns and questions about what we think are the rules, what we think the rules should be, and maybe even have some further input with regard to what latitude committees should have in discharging their review, in that process.
Il a suscité certaines préoccupations, ce qui m'apparaît important. Je pense que tous les députés devraient savoir que nous voulons obtenir toutes les précisions possibles et toutes les réponses à nos questions en ce qui concerne les règles actuelles, les règles idéales à nos yeux, et peut-être même avoir notre mot à dire en ce qui a trait à la marge de manoeuvre des comités appelés à s'acquitter de cet examen dans le cadre de ce processus.

Senator Carstairs: To some degree, that is what Speaker Milliken and Senator Oliver did when they wrote their report, which said that sections 14 and 15 should be removed, that a set of rules should be developed, that there should be an ethics commissioner to oversee those rules, and that the Senate would remain in absolute control.
Le sénateur Carstairs: C'est jusqu'à un certain point ce qu'ont fait le Président Milliken et le sénateur Oliver lorsqu'ils ont rédigé leur rapport dans lequel il est précisé que les articles 14 et 15 devraient être éliminés, que des règles devraient être établies, qu'il devrait y avoir un commissaire à l'éthique pour surveiller l'application de ces règles, et que le Sénat conserverait la maîtrise absolue de la situation.

In addition, some rules should be made more specific to ensure greater legal certainty when they are applied.
Il y a lieu également de préciser certaines règles en vue d'une plus grande sécurité juridique lors de leur application.

Framework provisions should simply define the minimum guarantees required by both beet planters and the industry to ensure the smooth functioning of the sugar economy and the possibility of derogating from some rules referred to in Annex III should be kept for agreements within the trade.
Il est approprié de limiter les dispositions-cadres à la définition des garanties minima nécessaires aux planteurs de betteraves comme aux industriels pour le bon fonctionnement de l'économie sucrière et de réserver aux accords interprofessionnels la possibilité de déroger à certaines règles visées à l'annexe III.

Ms. Suzanne Leclair: We should have some rules of natural justice as the first precondition to a dispute resolution process, where the rules of natural justice would at least provide for some enhanced fairness in a dispute resolution process, because we feel that a worthwhile discussion with the natives.We would both benefit from an economic advantage, and the only way you can have that is by having the rules of natural justice together with certain rules of fairness.
Mme Suzanne Leclair: Tout mécanisme de règlement des différends devrait être fondé d'abord sur certaines règles de justice naturelle, ce qui mènerait à une certaine équité. Nous estimons qu'il serait utile de discuter avec les Autochtones.Nous profiterions tous deux d'un avantage économique et la seule façon d'obtenir cela serait de recourir à des règles de justice naturelle et à certains principes d'équité.