Traduction de «solely on credit » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

anti-slip sole [ anti-skid sole | nonslip sole | non-slip sole | non-skid sole | sure-grip sole ]
semelle antidérapante [ semelle anti-dérapante | semelle agrippante ]

positioning of scaffolding sole plates | setting of sole plates | position sole plates | sole plate setting
positionner des plaques de semelle

sole of the foot trap | sole-of-foot-trap | sole of the foot trapping | sole-of-foot trapping
blocage de la semelle

Decision on Texts Relating to Minimum Values and Imports by Sole Agents,Sole Distributors and Sole Concessionaires | DMV [Abbr.]
Décision sur les textes se rapportant aux valeurs minimales et aux importations effectuées par des agents,distributeurs et concessionnaires exclusifs | DMV [Abbr.]

non-skid sole | sure-grip sole | anti-slip sole
semelle antidérapante | semelle agrippante

Dover sole [ bastard sole | common sole ]
sole [ sole commune | sole de Douvres | sole anglaise ]

Decision on Texts Relating to Minimum Values and Imports by Sole Agents, Sole Distributors and Sole Concessionnaires
Décision sur les textes se rapportant aux valeurs minimales et aux importations effectuées par des agents, distributeurs et concessionnaires exclusifs

sole | sole piece | sole piece of sternframe
semelle d'étambot | semelle

heel nailing machine operator | sole stitcher | heel nailing machine tender | sole and heel operator
afficheur semelle | talonneuse | afficheur semelle/afficheuse semelle | talonneur

leather goods machine operator | triming machine operaotr | cutting machine operator | sole trimer
coupeuse en chaussures | opérateur d’atelier de coupe des industries des matériaux souples | coupeur en chaussures | coupeur en chaussures/coupeuse en chaussures

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Solely for purposes of determining other credits allowed under the law of the United States, the credit provided under paragraph 3 shall be allowed after such other credits.
Aux seules fins du calcul des autres crédits qu’accorde la législation des États-Unis, le crédit prévu au paragraphe 3 est accordé après les autres crédits.

(a) If a person is not entitled to an old age pension, invalidity pension, widow’s pension or orphan’s benefit solely on the basis of the creditable periods under the legislation of Cyprus, but is entitled to that benefit through the totalizing of creditable periods as provided in this Agreement, the competent institution of Cyprus shall calculate the amount of the supplementary benefit in conformity with the provisions of the legislation of Cyprus, exclusively on the basis of the periods creditable under that legislation.
a) Si une personne n’a pas droit à une pension de vieillesse, à une pension d’invalidité, à une pension de veuve ou à une prestation d’orphelin en fonction des seules périodes admissibles aux termes de la législation de Chypre, mais a droit à ladite prestation suite à la totalisation des périodes admissibles comme le prévoit le présent Accord, l’institution compétente de Chypre détermine le montant de la prestation supplémentaire, en conformité des dispositions de la législation de Chypre, uniquement en fonction des périodes admissibles aux termes de ladite législation.

1. If a person is not entitled to an invalidity pension or age contributory pension solely on the basis of periods creditable under the legislation of St. Kitts and Nevis, but would satisfy the minimum contribution conditions for a pension through the application of the totalizing of creditable periods as provided in Chapter 1, the competent institution of St. Kitts and Nevis shall count periods creditable under the legislation of Canada only to the extent necessary to establish entitlement to the pension.
1. Si une personne n’a pas droit à une pension d’invalidité ou à une pension contributive fondée sur l’âge uniquement en fonction des périodes admissibles aux termes de la législation de Saint-Kitts-et-Nevis, mais satisfait aux conditions minimales de cotisations pour l’ouverture du droit à une pension suite à l’application des dispositions relatives à la totalisation des périodes admissibles conformément à la section 1, l’institution compétente de Saint-Kitts-et-Nevis prend en compte les périodes admissibles aux termes de la législation du Canada que dans la mesure nécessaire pour l’ouverture du droit à la pension.

While this Directive regulates credit agreements which solely or predominantly relate to residential immovable property, it does not prevent Member States from extending the measures taken in accordance with this Directive to protect consumers in relation to credit agreements related to other forms of immovable property, or from otherwise regulating such credit agreements.
Si la présente directive régit les contrats de crédit se rapportant exclusivement ou majoritairement à des biens immobiliers à usage résidentiel, elle n’empêche pas les États membres d’étendre les mesures prises en conformité avec la présente directive en vue de protéger les consommateurs en ce qui concerne les contrats de crédit relatifs à d’autres formes de biens immobiliers ni de réglementer lesdits contrats selon d’autres modalités.

‘1a. Taking into account the nature, scale and complexity of the activities of the institutions supervised, Member States shall ensure that the competent authorities monitor the adequacy of the institutions’ credit assessment processes, assess the use of references to credit ratings issued by credit rating agencies as defined in Article 3(1)(b) of Regulation (EC) No 1060/2009 of the European Parliament and of the Council of 16 September 2009 on credit rating agencies , in their investment policies and, where appropriate, encourage mitigation of the impact of such references, with a view to reducing sole and mechanistic reliance on such credit ratings.
«1 bis. Les États membres veillent à ce que les autorités compétentes, en tenant compte de la nature, de l’ampleur et de la complexité des activités des institutions dont elles assurent la surveillance, surveillent l’adéquation des processus d’évaluation du crédit des institutions, évaluent l’utilisation de références à des notations de crédit émises par des agences de notation de crédit au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1060/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 sur les agences de notation de crédit dans leurs politiques d’investissement et, le cas échéant, encouragent l’atténuation des effets de telles références, en vue de réduire le recours exclusif et mécanique à de telles notations de crédit.

For example, investors must understand the price dynamics and liquidity risks of the products they buy, rather than relying solely on credit-rating agencies.
Par exemple, il faut que les investisseurs comprennent la dynamique des prix et les risques de liquidité liés aux produits qu'ils achètent, plutôt que de se fier uniquement aux agences de notation.

The Agency uses a mathematical formula to prepare notices of assessment based on partial records and established solely with credit card payments, without taking into account bills paid in cash.
En effet, l'agence utilise un procédé mathématique pour établir des avis de cotisation à partir de relevés partiels et établis uniquement par carte de crédit en omettant le calcul des factures payées en argent comptant.

The objective of this directive is to avoid situations where institutions for occupational retirement provision, UCITS management and investment companies, and alternative investment fund managers rely solely or automatically on credit ratings or use them as the sole criterion for risk assessment.
L’objectif de cette directive est d’éviter que les institutions de retraite professionnelle, les sociétés de gestion et d’investissement en ce qui concerne les OPCVM et les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs aient recours exclusivement ou mécaniquement à des notations de crédit ou de les utiliser comme unique critère d’évaluation des risques.

Institutions that are dealers in these exposures may apply a different treatment where they can demonstrate to their competent authorities, in addition to trading intent, that a liquid two-way market exists for the securitisation exposures or, in the case of synthetic securitisations that rely solely on credit derivatives, for the securitisation exposures themselves or all their constituent risk components.
Les établissements qui ont une fonction de négociateur pour ces expositions peuvent appliquer un traitement différent lorsqu'ils sont en mesure de prouver à leurs autorités compétentes, outre leur objectif de négociation, qu'un marché liquide à double sens existe pour les expositions de titrisation ou, dans le cas des titrisations synthétiques fondées uniquement sur des dérivés de crédit, pour les expositions de titrisations elles-mêmes ou pour toutes les composantes du risque.

1a. Taking into account the nature, scale and complexity of the activities of the institutions supervised, Member States shall ensure that the competent authorities monitor the adequacy of the institutions’ credit assessment processes, assess the use of references to credit ratings issued by credit rating agencies as defined in Article 3(1)(b) of Regulation (EC) No 1060/2009 of the European Parliament and of the Council of 16 September 2009 on credit rating agencies , in their investment policies and, where appropriate, encourage mitigation of the impact of such references, with a view to reducing sole and mechanistic reliance on such credit ratings.
bis. Les États membres veillent à ce que les autorités compétentes, en tenant compte de la nature, de l’ampleur et de la complexité des activités des institutions dont elles assurent la surveillance, surveillent l’adéquation des processus d’évaluation du crédit des institutions, évaluent l’utilisation de références à des notations de crédit émises par des agences de notation de crédit au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1060/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 sur les agences de notation de crédit dans leurs politiques d’investissement et, le cas échéant, encouragent l’atténuation des effets de telles références, en vue de réduire le recours exclusif et mécanique à de telles notations de crédit.