Traduction de «site subsequently » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Subsequent myocardial infarction of other sites
Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations

Subsequent myocardial infarction of unspecified site
Infarctus du myocarde à répétition, de localisation non précisée

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

Subsequent myocardial infarction
Infarctus du myocarde à répétition

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Each Member State identifies and proposes sites that are important for the conservation of species and habitats occurring naturally in their territory.The Commission subsequently adopts them as Sites of Community Importance (SCI).
Chaque État membre recense et propose des sites importants pour la conservation des espèces et habitats naturellement présents sur son territoire. La Commission les inscrit ensuite sur la liste des sites d'importance communautaire (SIC).

The Regulations implementing the Directive for projects on uncultivated land set time limits for starting and completing work following development consent, and provide for a review of the consent if the site subsequently becomes a European Site (for nature conservation).
La réglementation qui met en oeuvre la directive dans le domaine des projets à implanter sur des terres non cultivées fixe des délais de début et d'achèvement des travaux par rapport à la date de délivrance de l'autorisation et prévoit une révision de l'autorisation au cas où le site acquerrait entre-temps le statut de site européen (site naturel protégé).

For example, Signatories point to a new generation of (small-scale) counterfeit sellers who acquire counterfeits cheaply from online sites or via more traditional distribution channels in modest quantities and subsequently offer them for sale on internet sites. Neither the initial seller of the goods nor the counterfeit goods are necessarily located on EU territory.
Des signataires ont par exemple constaté l'émergence d'une nouvelle génération de (petits) revendeurs qui se procurent à bas prix et en petites quantités, sur des sites en ligne ou auprès de chaînes de distribution plus traditionnelles, des contrefaçons qu'ils mettent ensuite en vente sur des sites internet, sans que le vendeur initial des produits, ou les produits eux-mêmes, se trouvent nécessairement sur le territoire de l’UE.

The actual fibres are manufactured at a very limited number of industrial sites and are in general directly transformed within the same manufacturing process into articles that are subsequently used in a broad range of industrial equipment for high-temperature insulation, which can potentially lead to significant worker exposure.
Les fibres en soi sont fabriquées sur un nombre très restreint de sites industriels et sont en général directement transformées, dans le cadre du même procédé de fabrication, en articles qui sont ensuite utilisés dans un large éventail d'équipements industriels pour l'isolation haute température, ce qui peut potentiellement conduire à une exposition importante des travailleurs.

Each Member State identifies and proposes sites that are important for the conservation of species and habitats listed in the Habitats Directive occurring naturally in their territory.The Commission subsequently approves them as Sites of Community Importance (SCI).
Chaque État membre détermine et propose des sites importants pour la conservation des espèces et des habitats énumérés dans la directive «Habitats» et présents sur leur territoire. La Commission approuve ensuite ceux-ci en tant que sites d’importance communautaire (SIC).

D. whereas the VNP is one of the DRC’s three Ramsar sites (No 787); whereas under the Ramsar Convention the DRC has a number of obligations regarding the sites included on the Ramsar list, such as to formulate and subsequently implement its planning to promote the conservation of the wetlands included in the list, and as far as possible, the wise use of wetlands in its territory (Article 3, paragraph 1 of the Ramsar Convention);
D. considérant que le parc national des Virunga est l'un de trois sites Ramsar (n° 787) en RDC; qu'en vertu de la convention de Ramsar, celle-ci est tenue par des obligations à l'égard des sites répertoriés dans la liste établie par la convention, notamment celle d'élaborer et d'appliquer ses plans d'aménagement de façon à favoriser la conservation des zones humides inscrites sur la liste et, autant que possible, l'utilisation rationnelle des zones humides de son territoire (article 3, paragraphe 1, de la convention de Ramsar);

As regards, in particular, the Natura 2000 site in question (‘Dikti: Omalos Viannou (Symi-Omalos)’ GR4310006), the authorisation and subsequent operation of the quarry has to be in line with the ecological values of the site, in accordance with the provisions of Article 6 of Directive 92/43/EEC (Habitats Directive).
S’agissant plus particulièrement du site Natura 2000 en question («Dikti: Omalos Viannou (Symi-Omalos)» GR4310006), l’autorisation d’exploitation de la carrière et l’exploitation qui s’en suit doivent respecter les valeurs écologiques du site, conformément aux dispositions de l’article 6 de la directive 92/43/CEE (directive «Habitats»).

74. Considers it essential that companies based in the EU comply with EU environmental standards when operating and/or investing in the candidate countries, asks the Commission to negotiate such an 'environmental code of conduct' with UNICE; emphasises that all EU pre-accession aid should be compatible with the EU approach of integrating environmental considerations into other policies and to this end requests the Commission to make and publish environmental impact assessments of all EU-financed pre-accession projects and plans, including loans from the EIB, prior to putting these funds into operation, and demands that in making such loans within the candidate countries of Central and Eastern Europe, the EIB greatly improve the transparency of its practices and general policies on providing information to the public; calls on the competent authorities to examine ways in which more funding can be made available for the direct support of nature conservation both before and after accession, for example by broadening the criteria under which ISPA funds can be allocated to environmental projects so that these criteria include nature conservation activities, particularly the identification of suitable sites for Natura 2000 and the subsequent management of such sites;
74. juge essentiel que les entreprises établies dans l'UE respectent les normes environnementales communautaires lorsqu'elles exercent des activités et (ou) investissent dans les pays candidats, et demande à la Commission de négocier un code de conduite environnemental avec l'UNICE; attire l'attention sur le fait que toute aide de préadhésion doit être compatible avec la démarche de l'Union européenne qui consiste à intégrer les considérations environnementales dans ses autres politiques; à cette fin, engage la Commission à établir et à publier des évaluations d'impact sur l'environnement pour l'ensemble des projets et programmes de préadhésion financés par l'Union européenne, notamment à l'aide de prêts de la BEI, avant de procéder à ces financements; demande que la BEI améliore nettement la transparence de ses opérations de prêt en faveur des pays candidats d'Europe centrale et orientale et sa politique générale d'information de l'opinion publique; invite les autorités compétentes à examiner comment augmenter les crédits directement destinés à la conservation de la nature, à la fois avant et après l'adhésion, par exemple en élargissant les critères sur la base desquels des crédits sont alloués à des projets environnementaux au titre d'ISPA de façon à y inclure les activités de protection de la nature, l'identification de sites appropriés pour Natura 2000, de première importance, et la gestion ultérieure de ces sites;