Traduction de «site subsequently becomes » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Subsequent myocardial infarction of other sites
Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations

Subsequent myocardial infarction of unspecified site
Infarctus du myocarde à répétition, de localisation non précisée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Regulations implementing the Directive for projects on uncultivated land set time limits for starting and completing work following development consent, and provide for a review of the consent if the site subsequently becomes a European Site (for nature conservation).
La réglementation qui met en oeuvre la directive dans le domaine des projets à implanter sur des terres non cultivées fixe des délais de début et d'achèvement des travaux par rapport à la date de délivrance de l'autorisation et prévoit une révision de l'autorisation au cas où le site acquerrait entre-temps le statut de site européen (site naturel protégé).

17. Is concerned that Article 6 of the London Protocol will hinder the cross-border transportation of waste from CCS and subsequently limit its potential in Member States with no identifiable storage sites; calls, therefore, on the contracting parties to find a solution, such as ratifying the 2009 amendment to Article 6, in order to ensure that it does not become a barrier to CCS deployment;
17. s'inquiète que l'article 6 du protocole de Londres soit de nature à s'opposer au transport transfrontalier de déchets issus du CSC et à limiter ainsi les possibilités de sa mise en œuvre par les États membres qui ne possèdent pas de sites de stockage identifiables; appelle, dès lors, les parties contractantes à trouver une solution, en ratifiant par exemple l'amendement de 2009 à l'article 6, afin de garantir que ce dernier ne fasse pas obstacle au déploiement du CSC ;

(6) Directive 96/82/EC should not be applied to sites of end-users where ammonium nitrate and ammonium nitrate-based fertilisers, which on delivery conformed to the specification in that Directive but subsequently have become degraded or contaminated, are temporarily present prior to removal for reprocessing or destruction.
(6) La directive 96/82/CE ne devrait pas s'appliquer aux sites d'utilisateurs finals qui abritent temporairement, avant leur retrait pour retraitement ou destruction, du nitrate d'ammonium et des engrais à base de nitrate d'ammonium qui, lors de leur livraison, étaient conformes aux spécifications de ladite directive mais qui, par la suite, ont subi une dégradation ou une contamination.

(7) Directive 96/82/EC should not be applied to sites of end-users where ammonium nitrate and ammonium nitrate-based fertilisers, which on delivery conformed to the specification in that Directive but subsequently have become degraded or contaminated, are temporarily present prior to removal for reprocessing or destruction.
(7) La directive 96/82/CE ne devrait pas s'appliquer aux sites d'utilisateurs finals qui abritent temporairement, avant leur retrait pour retraitement ou destruction, du nitrate d'ammonium et des engrais à base de nitrate d'ammonium qui, lors de leur livraison, étaient conformes aux spécifications de ladite directive mais qui, par la suite, ont subi une dégradation ou une contamination.

(6) The provisions of this Directive should not be applied to sites where ammonium nitrate and ammonium nitrate-based fertilisers which on delivery conformed to the specification in this Directive but subsequently have become degraded or contaminated, are temporarily present prior to removal for reprocessing or destruction.
(6) Les dispositions de la présente directive ne doivent pas s'appliquer aux sites où sont conservés à titre temporaire, avant leur enlèvement pour retraitement ou destruction, du nitrate d'ammonium ou des engrais à base de nitrate d'ammonium qui étaient à leur livraison conformes aux normes prévues par la présente directive mais qui, par la suite, se sont dégradés ou ont été contaminés.

(4b) The provisions of this Directive should not be applied to sites where ammonium nitrate and ammonium nitrate-based fertilisers which on delivery conformed to the specification in this Directive but subsequently have become degraded or contaminated, are temporarily present prior to removal for reprocessing or destruction.
(4 ter) Les dispositions de ladite directive ne doivent pas s'appliquer aux sites où sont conservés à titre temporaire, avant leur enlèvement pour retraitement ou destruction, du nitrate d'ammonium ou des engrais à base de nitrate d'ammonium qui étaient à leur livraison conformes aux normes prévues par ladite directive mais qui, par la suite, se sont dégradés ou ont été contaminés.