Traduction de «since our calendar » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

issue calendar | issue timetable | issue time-table | issuing calendar
calendrier d'émission | calendrier des émissions

calendars function | calendars option
fonction Agendas | option Agendas

block calendar | calendar block
bloc calendrier | bloc de calendrier | épléméride

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Since the direct payments are still subject to the application of the schedule of increments in calendar year 2013 in Bulgaria and Romania, the adjustment rate to be determined by this Regulation should not apply to payments to farmers in these Member States.
Étant donné que les paiements directs sont encore soumis à l’application des paliers définis dans le calendrier de l’année civile 2013 en Bulgarie et en Roumanie, le taux d’ajustement décidé par le présent règlement ne s’applique pas aux paiements en faveur des agriculteurs de ces États membres.

Since Croatia is subject to the application of the schedule of increments provided for in Article 121 of Regulation (EC) No 73/2009 in calendar year 2013 the adjustment rate to be determined by this Regulation should not apply to payments to farmers in Croatia.
Dans la mesure où la Croatie est soumise à l’application des paliers définis dans le calendrier prévu à l’article 121 du règlement (CE) no 73/2009 pour l’année civile 2013, le taux d’ajustement décidé par le présent règlement ne devrait pas s’appliquer aux paiements en faveur des agriculteurs en Croatie.

If requested by the competent authority which issued the type approval, the manufacturer shall provide a list of the serial numbers of all on-board sewage treatment plants which have been manufactured in accordance with the requirements set out in this Chapter since the last report, or since the point at which these provisions first came into force, within 45 days after the end of each calendar year, and immediately after each additional date specified by the competent authority.
À la demande de l’autorité compétente qui a délivré l'agrément, le constructeur doit fournir une liste des numéros de série de toutes les stations d'épuration de bord qui ont été construites dans le respect des exigences énoncées au présent chapitre depuis le dernier rapport, ou depuis le moment de l'entrée en vigueur de ces dispositions, dans un délai de 45 jours après la fin de chaque année civile, et, immédiatement après chaque date supplémentaire spécifiée par l'autorité compétente.

14 Member States (Bulgaria, Denmark, Estonia, France, Greece, Hungary, Italy, Ireland, Latvia, Luxembourg, the Netherlands, Romania, Slovakia and Slovenia) have since submitted draft amending legislation including precise calendars for its swift adoption and entry into force to ensure full compliance with the Free Movement Directive.
Des projets modifiant les législations accompagnés de calendriers précis d’adoption et d’entrée en vigueur ont depuis lors été présentés à la Commission par 14 États membres (la Bulgarie, le Danemark, l’Estonie, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, le Luxembourg, les Pays‑Bas, la Roumanie, la Slovaquie et la Slovénie) afin d’assurer le plein respect de la directive sur la libre circulation.

Senator Lynch-Staunton: Why can that work not wait until the following week, since our calendar takes us into December 22, 23 and come back in January, if need be?
Le sénateur Lynch-Staunton: Pourquoi ce travail ne peut-il pas attendre jusqu'à la semaine d'après, étant donné que notre calendrier va jusqu'au 22 ou 23 décembre et que nous pouvons revenir en janvier au besoin?

Hon. Fernand Robichaud (Deputy Leader of the Government): Honourable senators, should the Senate be sitting during the week of September 15, since our calendar indicates that we are to return on September 16, 2003, this would have the effect of nullifying Senator LeBreton's motion.
L'honorable Fernand Robichaud (leader adjoint du gouvernement): Honorables sénateurs, advenant que le Sénat siègerait la semaine du 15 septembre, notre calendrier indique que nous devons revenir le 16 septembre 2003, ceci aurait pour effet d'annuler la motion de l'honorable sénateur LeBreton.

Since the reference period established for the management of those payments is the calendar year, this amendment should be applicable as from 1 January 2008 in order to apply to all the payments at stake during the whole 2008 calendar year,
La période de référence fixée pour la gestion de ces paiements étant l’année civile, il convient que la modification s’applique à compter du 1er janvier 2008 afin de concerner tous les paiements de ce type effectués au cours de l’année civile 2008,

As well, there has been a 30 per cent increase in the number of Senate sittings since the beginning of April 2001, based on a projection of our calendar to March 31, 2002.
En outre, à compter du début d'avril 2001, le nombre de jours de séance du Sénat se sera accru de 30 p. 100, si l'on se fie au nombre des jours de séance inscrits sur notre calendrier jusqu'au 31 mars 2002.

3. The manufacturer shall send on demand to the approval authority which granted the type-approval, within 45 days after the end of each calendar year, and without delay after each application date when the requirements of this Directive change, and immediately following each additional date the authority may stipulate, a list which contains the range of identification numbers for each engine type produced in accordance with the requirements of this Directive since the last reporting was made, or since the requirements of this Directive were first applicable.
3. Le constructeur envoie sur demande à l'autorité compétente en matière de réception qui a procédé à la réception par type, dans un délai de quarante-cinq jours après la fin de chaque année et immédiatement après chaque date d'entrée en vigueur des nouvelles dispositions lorsque les exigences de la présente directive sont modifiées et immédiatement après toute autre date que l'autorité arrêterait, une liste indiquant la série des numéros d'identification de chaque type de moteur produit conformément aux exigences de la présente directive depuis la dernière date de notification ou depuis la première date d'application de ces exigences.

Since each application must be considered on its own merits, it would be premature at this stage to fix a calendar for accession or for negotiations with the countries concerned.
Comme chaque candidature doit être examinée de façon spécifique, il serait prématuré, au stade actuel, d'établir un calendrier pour l'adhésion ou pour les négociations avec les pays concernés.