Vertaling van "simply declarations " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

simply potestative condition | simply facultative condition
condition simplement potestative | condition simplement facultative

Simply Interactive PC | SIPC | Simply Interactive machine | OnNow PCs
PC facile | micro SIPC

SIPC Technology | SIPC | Simply Interactive PC initiative | Simply Interactive PC | SIPC initiative
technologie SIPC

Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.
Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).
Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un partenaire qui porte un vêtement particulier).

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.
Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.

simply supported
à appui simple | simplement apuyé

simply supported span
travée indépendante

rule retained simply to deal with residual cases
règle demeurant à titre tout à fait résiduel

Simply Accounting Pro
Simple Comptable Pro

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Instead, PPC simply declared that it would not participate in the share capital increase.
La PPC a, au contraire, déclaré qu'elle ne participerait pas à l'augmentation du capital social.

In the present case, the Spanish authorities have simply declared that the measure at issue intends to promote international trade and the consolidation of companies, without proving that such a measure is justified by the logic of the systemIn the light of the above, the Commission confirms its analysis that the measure at issue is selective.
En l’espèce, les autorités espagnoles ont simplement déclaré que la mesure litigieuse a pour objet de promouvoir les échanges internationaux et la consolidation d’entreprises, sans démontrer que cette mesure est justifiée par la logique du système. Compte tenu de ce qui précède, la Commission confirme son analyse selon laquelle la mesure litigieuse est sélective.

- the choice of threshold (1, 7.5, 17J) does not necessarily imply that replicas which exceed this threshold are in all points subject to the same restrictions as real firearms; thus, the application of legislation on firearms can simply mean that the sale of the replica is subject to the declaration or authorisation formalities, or simply that it cannot be sold to minors;
- le choix d’un seuil (1, 7,5, 17J) n’implique pas forcément que les répliques dépassant ce seuil soient, en tous points, soumises aux mêmes restrictions que les véritables armes à feu ; ainsi, l’application de la législation sur les armes à feu peut simplement vouloir dire que la vente de la réplique est soumise au régime de la déclaration, ou de l’autorisation, ou encore qu’elle ne peut simplement pas être vendue à un mineur d’âge.

where the recipient was a private purchaser, by the purchaser’s certification or, failing this, simply by a declaration by the economic operator,
lorsque le destinataire a été un acheteur privé, par une certification de l’acheteur ou, à défaut, simplement par une déclaration de l’opérateur économique.

—where the recipient was a private purchaser, by the purchaser’s certification or, failing this, simply by a declaration by the economic operator,
—lorsque le destinataire a été un acheteur privé, par une certification de l’acheteur ou, à défaut, simplement par une déclaration de l’opérateur économique.

Some countries simply declare this to already be the case, so that no further action is deemed necessary.
Certains pays déclarent simplement que cela est déjà le cas, de sorte qu'aucune action supplémentaire n'est jugée nécessaire.

ships of 24 metres or more in length, but less than 400 gross tonnage, to simply carry a declaration of compliance with the regulation or with the AFS Convention.
les navires d’une longueur égale ou supérieure à 24 mètres mais d’une jauge brute inférieure à 400 devront simplement être munis d’une déclaration de conformité au présent règlement ou à la convention AFS.

1. Where a crop declaration has already been lodged with the competent body, the crop declaration for the current crop year shall simply indicate the references to the previous declaration and any changes which have occurred since then.
1. Dans le cas où une déclaration de culture a déjà été fournie à l'organisme compétent, la déclaration de culture au titre de la campagne en cours se limite à indiquer les références à l'ancienne déclaration concernée ainsi que les changements intervenus depuis lors.

Applicant countries may also participate in this early warning system simply by making a declaration to the General Secretariat of the Council.
Ce système d'alerte est ouvert à la participation des pays candidats à l'adhésion sur simple déclaration auprès du Secrétariat général du Conseil.