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Traduction de «similar nature had already raised » (Anglais → Français) :

Similar doubts had already been raised in the opening decision.

Des doutes analogues avaient déjà été soulevés dans la décision d'ouverture.


Senator Fraser: I think that's a truly excellent question and, for fear of running out of time, I didn't make it because Senator Segal had already raised it.

La sénatrice Fraser : Je pense que c'est là une excellente question, mais par crainte de manquer de temps, je n'en ai pas parlé parce que le sénateur Segal l'avait déjà soulevée.


The second group of motions, which seek to amend the text of individual clauses, have been submitted by members who had no opportunity to present amendments at committee stage and, consistent with the current practice, their motions have also been selected, except in the case where similar motions had already been considered by the committee and where all other procedural requirements have been met.

Les motions du second groupe, qui visent à modifier le texte de certains articles, ont été présentées par des députés qui n'ont pas eu l'occasion de présenter de motion à l'étape de l'étude en comité. Conformément aux pratiques en vigueur, leurs motions ont par conséquent été retenues, à l'exception des motions semblables ayant déjà été examinées par le comité, si elles respectent les exigences procédurales.


Indeed, the committee agreed to study the matter, but, as the hon. member for Windsor West pointed out at the time, similar studies had already been done.

Effectivement, le comité a accepté d'étudier la question, mais, comme l'avait mentionné à l'époque mon collègue de Windsor-Ouest, des études similaires ont déjà été réalisées.


Agreements of similar nature had already raised competition concerns in other Member States.

Des accords similaires avaient déjà posé des problèmes de concurrence dans d'autres États membres.


Regarding the condition (d) ‘Aid limited to the minimum’, the Commission had already decided in decision N 401/97 that State aid could at the maximum amount to 50 % of the investment costs and the remaining 50 % would be financed by funds raised from the shareholders and by bank loans raised at market conditions.

En ce qui concerne la condition d) «Aide limitée au minimum», la Commission avait déjà statué, dans la décision N 401/97, qu’une aide d’État pouvait s’élever, au maximum, à 50 % du coût d’investissement, tandis que le solde de 50 % devait être financé par des fonds provenant des actionnaires et de prêts bancaires accordés aux conditions du marché.


Nevertheless, the Commission notes that the comments raised by Eurallumina repeat many of the comments the Commission had already received in the context of the previous decision and is similar to the comments received in due time, which are addressed in this decision.

Néanmoins, la Commission note que les observations soulevées par Eurallumina répètent un grand nombre des commentaires déjà reçus par la Commission dans le contexte de la précédente décision et sont similaires aux observations reçues dans le délai fixé, dont il est question dans la présente décision.


As the German scheme and the Italian scheme are substantially analogous and raise similar issues, the Commission suggested that the Italian authorities give careful consideration to the Decision in the case of the German Länder guarantee schemes, especially because, as already mentioned, the Länder had already had various guarantee schemes for shipbuilding in place in the past.

Étant donné que les régimes allemands et le régime italien sont largement identiques et qu'ils posent des problèmes similaires, la Commission a suggéré aux autorités italiennes d’examiner attentivement le contenu de la décision sur les régimes des Länder allemands, avant tout parce que, comme il a déjà été signalé, les Länder disposaient déjà, par le passé, de plusieurs régimes publics de garantie pour le crédit naval.


[29] It should be borne in mind that a similar exercise had already been embarked upon in the 1980s and had ended in failure at the Diplomatic Conference in The Hague in 1991.

[29] Il convient de garder à l'esprit qu'un exercice similaire avait déjà été entamé au cours des années 1980 et avait abouti à un échec de la Conférence diplomatique de la Haye en 1991.


Earlier this year, the Commission had already raised no objections to 2 similar schemes for Ireland for a total amount of 68.5 million Irish pounds (± ECU 85.4 million) fully financed by the European Union budget.

Dans le courant de l'année, la Commission avait déjà décidé de ne pas émettre d'objections à deux programmes similaires relatifs à l'Irlande, portant sur un total de 68,5 millions d'IRL (environ 85,4 millions d'Ecus), intégralement financé par le budget de l'Union européenne.




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Date index: 2023-05-14
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