Traduction de «similar amendments which » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

if it appears to the Parties that such an association should be extended to other committees which present similar characteristics
s'il apparaît aux parties qu'une telle association doit étre étendue à d'autres comités présentant des caractéristiques similaires

rules which affect the competitive position of similar production
une réglementation affectant dans la concurrence une production similaire

proposal for the amendment of the Treaties on which the Union is founded
projet tendant à la révision des traités sur lesquels est fondée l'Union

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The proposed amendment is in line with other similar cases, such as Sodium carboxymethyl cellulose (E 466), Cross-linked sodium carboxymethyl cellulose (E 468) and Enzymatically hydrolysed carboxymethyl cellulose (E 469), to which dual names have been attributed.
La modification proposée est semblable à d’autres cas, tels que ceux de la carboxyméthyl-cellulose sodique (E 466), de la carboximéthyl-cellulose sodique réticulée (E 468) et de la carboximéthyl-cellulose hydrolysée par voie enzymatique (E 469), qui se sont toutes vu attribuer une double dénomination.

new and simpler prudential rules for the large majority of investment firms which are not systemic, without compromising financial stability; and amended rules to ensure that large, systemic investment firms which carry out bank-like activities and pose similar risks as banks are regulated and supervised like banks.
de nouvelles règles prudentielles plus simples pour les entreprises d'investissement qui ne sont pas d'importance systémique, c'est-à-dire la majorité d'entre elles, sans que cela ne compromette la stabilité financière; ainsi que une modification des règles afin que les grandes entreprises d'investissement d'importance systémique qui exercent des activités de type bancaire et posent des risques similaires à ceux posés par les banques soient réglementées et surveillées de la même manière que ces dernières.

Comments: This derogation is a short-term measure, which will no longer be required when similar amendments to the International Atomic Energy Agency (“IAEA”) regulations have been incorporated into the ADR.
Observations: cette dérogation est une mesure à court terme qui ne sera plus nécessaire une fois que des amendements similaires au règlement de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) auront été incorporés dans l'ADR.

Comments: This derogation is a short-term measure, which will no longer be required when similar amendments to the IAEA regulations are incorporated into the RID.
Commentaires: cette dérogation est une mesure à court terme qui ne sera plus nécessaire une fois que des amendements similaires au règlement de l’AIEA auront été incorporés dans le RID.

Comments: This derogation is a short-term measure, which will no longer be required when similar amendments to the International Atomic Energy Agency (IAEA) regulations have been incorporated into the ADR.
Commentaires: cette dérogation est une mesure à court terme qui ne sera plus nécessaire une fois que des amendements similaires au règlement de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) auront été incorporés dans l’ADR.

1. Any Community legislation or any Community programme to be amended or adopted and in which the term "SME", "microenterprise", "small enterprise" or "medium-sized enterprise", or any other similar term occurs, should refer to the definition contained in this Recommendation.
1. Toute réglementation communautaire ou tout programme communautaire qui seraient modifiés ou adoptés et feraient mention des termes "PME", "microentreprise", "petite entreprise" ou "moyenne entreprise", ou de termes similaires devraient se référer à la définition contenue dans la présente recommandation.