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Traduction de «should no longer extend » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Federal Popular Initiative Paedophiles should no longer be permitted to work with children

Initiative populaire fédérale «Pour que les pédophiles ne travaillent plus avec des enfants»


Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizop ...[+++]

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).


if it appears to the Parties that such an association should be extended to other committees which present similar characteristics

s'il apparaît aux parties qu'une telle association doit étre étendue à d'autres comités présentant des caractéristiques similaires
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Should the repair process take longer than autumn 2017, Volkswagen should commit to extending the period for a free repair of the software as long as necessary in order to respect its duty to ensure all cars conform to EU consumer law.

Si le processus de réparation ne peut être clôturé à l'automne 2017, Volkswagen devra s'engager à prolonger le délai de réparation gratuite du logiciel le temps nécessaire pour respecter son obligation de mise en conformité de tous les véhicules avec le droit européen de protection des consommateurs.


Where the resolution authority determines that a small institution has a particularly high risk profile, the resolution authority should have the ability to decide that the institution concerned should no longer benefit from the simplified system, but its contribution should instead be calculated pursuant to the method whereby the basic annual contribution is adjusted according to risk factors other than the institution's size.

Dans le cas où elle déterminerait qu'un petit établissement présente un profil de risque particulièrement élevé, l'autorité de résolution devrait avoir la possibilité de décider que cet établissement ne doit plus bénéficier du système simplifié, mais que sa contribution devrait, au contraire, être calculée en application de la méthode selon laquelle la contribution annuelle de base est ajustée en fonction de facteurs de risque autres que la taille de l'établissement.


The recommendation for the national security adviser was in large part because Justice Major concluded that CSIS should no longer have a discretion to keep relevant intelligence to itself, not that it should necessarily always be passed off to the RCMP and get into the disclosure stream, but that in those difficult cases the issue should sit on someone's desk, that of the national security adviser.

Si le juge Major a recommandé la nomination d'un conseiller en sécurité nationale, c'est essentiellement parce qu'il a conclu que le SCRS ne devait plus avoir le pouvoir discrétionnaire de garder pour lui des renseignements pertinents; cela ne veut pas dire qu'il doive toujours transmettre les renseignements à la GRC et privilégier la divulgation. Il s'agit plutôt de renvoyer les affaires épineuses à un conseiller en sécurité nationale.


Honourable senators, this matter must be dealt with in a manner that gives confidence to all of us and gives confidence to the public that we are doing the right thing, that we're doing the honourable thing and that we're giving senators whom we are proposing should no longer be able to sit in this chamber, should no longer be able to represent the people of their region, should no longer receive salaries — Have we given them an opportunity to meet the case against them?

Honorables sénateurs, nous devons adopter une approche qui nous donne, ainsi qu'au public, la certitude que nous faisons ce qu'il faut, que nous agissons de façon honorable, et que nous donnons aux sénateurs que nous envisageons d'expulser de cette Chambre, de priver du droit de représenter les gens de leur région, de priver de leurs salaires.Leur avons-nous donné l'occasion de répondre aux allégations qui pèsent sur eux?


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The circumstance that the defendant is habitually resident in a third State should no longer entail the non-application of Community rules on jurisdiction, and there should no longer be any referral to national law.

La circonstance qu’un défendeur a sa résidence habituelle dans un État tiers ne devrait plus être de nature à exclure l’application des règles communautaires de compétence, et plus aucun renvoi aux règles de compétence du droit national ne devrait désormais être envisagé.


They believe that this government should no longer be in power, because it no longer has the moral authority to govern.

À leur avis, ce gouvernement ne doit plus être au pouvoir, parce qu'il n'a plus l'autorité morale pour gouverner.


(5) Since the Council has not reached an agreement on the content of the proposal, it should be given the necessary time to do so, in order to avoid legal uncertainty from 1 January 2004 the maximum period of application set for this measure in Directive 77/388/EEC should therefore be extended.

(5) Le Conseil n'ayant pas trouvé un accord sur le contenu de cette proposition il convient, en vue d'éviter toute insécurité juridique à partir du 1er janvier 2004, de donner au Conseil le temps nécessaire pour statuer sur la proposition de révision globale des taux réduits de TVA; il s'impose donc de proroger la période maximale d'application prévue pour la mesure en objet, par la directive 77/388/CEE.


However, as alliances develop it might be argued that in the longer term the need for tariff conferences becomes less obvious, in particular on thick routes, i.e. dense routes in terms of passenger figures In order to enable the Commission to pursue this further in the future and facilitate the re-examination whether the block exemption should be further extended after June 2005, the Commission has conditioned the renewal of the block exemption with an obligation, requiring participating air carriers to collect, f ...[+++]

Toutefois, à mesure que les alliances se développent, on peut penser qu'à long terme, la nécessité des conférences tarifaires deviendra moins évidente, notamment sur les liaisons très fréquentées, à savoir les liaisons denses en termes de nombre de passagers. Afin de permettre à la Commission de continuer à étudier cette question à l'avenir et de faciliter le réexamen d'une nouvelle prorogation de l'exemption par catégorie après juin 2005, la Commission a subordonné le renouvellement de cette exemption à l'obligation, pour les transporteurs aériens participants, de recueillir, pour chaque saison IATA, des données sur l'utilisation relati ...[+++]


It should be stressed here that for the purposes of ex-ante regulation, if an undertaking has already been imposed regulatory obligations, the fact that competition may have been restored in the relevant market as a result precisely of the obligations thus imposed, this does not mean that that undertaking is no longer in a dominant position and that it should no longer continue being designated as having SMP.

Il convient de souligner ici que, aux fins de la réglementation ex ante, si une entreprise s'est déjà vu imposer des obligations réglementaires, le fait que la concurrence ait pu être rétablie sur le marché pertinent, précisément par l'effet de ces obligations, ne signifie pas que cette entreprise ne se trouve plus en position dominante et qu'elle ne doit plus être désignée comme puissante sur le marché.


On 22 December 1989, the Council unanimously decided that, subject to the following provisions, the steel quota system in force since 1980 should no longer apply to Categories I, II and III: (a) for Categories Ia (hot-rolled wide strip) and Ib (cold-rolled sheet) the quotas would be removed on 30 June 1988 unless the steelmakers gave firm and guaranteed undertakings by 10 June that they would reduce production capacities for the categories in question by at least 7.5 million tonnes; (b) for Categories II (heavy sheet) and III (heavy sections) the quota system could be extended ...[+++]

Le Conseil "Industrie" du 22 décembre 1987 avait décidé, à l'unanimité, la sortie du régime des quotas sidérurgiques - en vigueur depuis 1980 - pour les catégories I, II et III, dans lesquelles il subsiste encore, selon les modalités suivantes : - suppression des quotas pour les catégories Ia (larges bandes à chaud) et Ib (tôles à froid) le 30 juin 1988, sauf si les sidérurgistes apportaient d'ici le 10 juin des engagements fermes et garantis de réduction de capacités de production d'au moins 7,5 millions de tonnes pour les catégories en questions; - possibilité d'une prolongation des quotas jusqu'à la fin de 1990 pour les catégories II ...[+++]




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Date index: 2023-04-21
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