Vertaling van "shall once every " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

double incontinence with frequency greater than once every night and once every day
Incontinence mixte, survenant plus d'une fois par nuit ou par jour

faecal incontinence with frequency greater than once every 24 hours
incontinence fécale survenant plus d'une fois par 24 heures

meetings of Council configurations meeting once every six months
les sessions des formations du Conseil se réunissant une fois par semestre

fortune knocks once at every man's door
chacun dans sa vie a un sourire de la fortune

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(c) an animal health management plan shall detail biosecurity and disease prevention practices including a written agreement for health counselling, proportionate to the production unit, with qualified aquaculture animal health services who shall visit the farm at a frequency of not less than once per year and not less than once every two years in the case of bivalve shellfish.
(c) un plan de gestion zoosanitaire présente le détail des pratiques en matière de biosécurité et de prophylaxie et contient notamment une convention écrite de conseil zoosanitaire, à la mesure de l’unité de production, passée avec des services compétents en matière de santé des animaux d’aquaculture; ceux-ci effectuent une visite de l’exploitation au minimum chaque année ou, dans le cas des élevages de coquillages bivalves, au minimum une fois tous les deux ans.

4. At least once every three years, the national administrator shall review whether the information submitted for the opening of an account remains complete, up-to-date, accurate and true, and shall request that the account holder notify any changes as appropriate.
4. Au moins une fois tous les trois ans, l'administrateur national vérifie que les informations présentées en vue de l'ouverture d'un compte sont toujours complètes, à jour, exactes et véridiques, et le cas échéant demande au titulaire de compte de notifier toute modification qui s'avérerait nécessaire.

After all Member States have notified to the Commission their rules on penalties applicable to infringements of this Regulation, the Commission shall once every three years review the effectiveness of national systems of penalties and evaluate the necessity of proposing minimum standards for penalties, with the aim of bringing about a harmonised system of penalties throughout the European Union.
Après que tous les États membres ont notifié à la Commission le régime de sanctions qu'ils appliquent en cas d'infractions aux dispositions du présent règlement, la Commission réexamine, tous les trois ans, l'efficacité des dispositifs de sanctions nationaux et évalue la nécessité de proposer des normes minimales en la matière, avec pour objectif de tendre vers un système de sanctions harmonisé au sein de l'Union européenne.

The Council shall consider, at least once every five years, whether the Statutory Seat shall remain in France or be transferred to the territory of another Member.
Le conseil examine, tous les cinq ans au moins, s'il y a lieu de maintenir le siège statutaire en France ou de le transférer sur le territoire d'un autre État membre.

(a) equipment that contains fluorinated greenhouse gases with a GWP equivalent to 5 tonnes of CO2 or more but to less than 50 tonnes of CO2, shall be checked for leakage at least once every 12 months or where there is a leakage detection system installed, every 24 months;
(a) les équipements contenant des gaz à effet de serre fluorés dont le PRP équivaut à 5 tonnes de CO2 ou davantage, mais à moins de 50 tonnes de CO2, les contrôles d'étanchéité sont effectués au moins une fois tous les 12 mois ou, lorsqu'un système de détection de fuites est mis en place, une fois tous les 24 mois;

It shall meet at intervals which it shall itself determine and at least once every two years. It shall examine any major issues arising within the framework of this Agreement and any other bilateral or international issues of mutual interest for the purpose of attaining the objectives of this Agreement.
Il examine toute question importante se posant dans le cadre du présent accord ainsi que toute autre question bilatérale ou internationale d'intérêt commun en vue d'atteindre les objectifs du présent accord.

(a) applications containing 3 kg or more of controlled substances shall be checked for leakage at least once every 12 months; however equipment with hermetically sealed systems, which are labelled as such and contain less than 6 kg of controlled substances, shall be checked at least once every 24 months;
(a) les applications contenant 3 kg ou plus de substances réglementées font l'objet d'un contrôle d'étanchéité au moins une fois tous les douze mois; cependant, les équipements comportant des systèmes hermétiquement scellés étiquetés comme tels et qui contiennent moins de 6 kg de substances réglementées sont contrôlés au moins une fois tous les 24 mois;

(1) that the operator provides the competent authority with the relevant data on compliance with the permit conditions at least every twenty-four months, which shall be made available on the internet without delay. In the event that a breach of permit conditions has been identified by an inspection in accordance with Article 25, the reporting frequency shall be increased to at least once every twelve months;
(1) l'exploitant soumette à l'autorité compétente tous les vingt-quatre mois au minimum un rapport contenant des données pertinentes sur le respect des conditions d'autorisation, lequel sera consultable sur internet dans les plus brefs délais; à supposer qu'une infraction aux conditions d'autorisation ait été identifiée dans le cadre d'une inspection effectuée conformément à l'article 25, la périodicité du rapport sera portée à tous les douze mois au minimum;

2. Investment firms shall report to the competent authorities in the manner specified by the latter at least once every month in the case of firms covered by Article 9, at least once every three months in the case of firms covered by Article 5(1) and at least once every six months in the case of firms covered by Article 5(3).
2. Les entreprises d'investissement soumettent un rapport aux autorités compétentes, selon les modalités que fixent celles-ci, au moins une fois par mois dans le cas des entreprises visées à l'article 9, au moins une fois tous les trois mois dans le cas des entreprises visées à l'article 5, paragraphe 1, et au moins une fois tous les six mois dans le cas des entreprises visées à l'article 5, paragraphe 3.