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Alternatively
And shall notify it
As an alternative
By …
If not
Instead
Of any subsequent amendment affecting them
Otherwise
Payment to be made instead of remuneration
Run instead of flying
Shall be permitted to conform
Shall conform
Violation of the principle that play shall be continous
What shall you sow so shall you reap
Without delay

Traduction de «shall instead » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.

Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.


what shall you sow so shall you reap

récolter ce que l'on a semé


shall be permitted to conform [ shall conform ]

devoir pouvoir être conforme [ devoir être conforme ]


Member States shall determine the penalties applicable to infringements of this Regulation and shall take all measures necessary to ensure that it is implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. The Member States shall notify the Commission of those measures no later than (...) and shall notify it of any amendments thereto without delay.

Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer leur mise en œuvre. Les sanctions prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le ... et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.


Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].

Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.


payment to be made instead of remuneration

indemnité tenant lieu de rémunération


Popular initiative «For a guaranteed state pension scheme (AHV) - tax energy instead of work!»

Initiative populaire fédérale «pour garantir l'AVS - taxer l'énergie et non le travail!»


alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]

autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]




violation of the principle that play shall be continous

violation de la règle de continuité du jeu
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
the total area for which new planting rights have been granted under Article 91(1) of Regulation (EC) No 479/2008; however, where a Member State makes use of the derogation in paragraph 6 of Article 60 of this Regulation, it shall instead communicate an estimate of the total area concerned, which shall be based on the results of the monitoring carried out.

la superficie totale pour laquelle des droits de plantation nouvelle ont été octroyés au titre de l’article 91, paragraphe 1, du règlement (CE) no 479/2008. Toutefois, lorsqu’il recourt à la dérogation prévue à l’article 60, paragraphe 6, du présent règlement, l’État membre communique une estimation de la superficie totale considérée, fondée sur les résultats du suivi effectué.


2. The quantity of 900 million allowances deducted from auctioning volumes during the period 2014-2016, as determined in Regulation (EU) No 176/2014 pursuant to Article 10(4) of Directive 2003/87/EC, shall not be added to the volumes to be auctioned in 2019 and 2020 but shall instead be placed in the reserve.

2. La quantité de 900 millions de quotas déduits des volumes à mettre aux enchères pendant la période 2014-2016, fixée dans le règlement (UE) no 176/2014 conformément à l'article 10, paragraphe 4, de la directive 2003/87/CE, n'est pas ajoutée aux volumes devant être mis aux enchères en 2019 et en 2020 mais elle est, au lieu de cela, placée dans la réserve.


(a) the debate shall not be adjourned; (b) debate shall last a maximum of two and one half hours; (c) during the debate the rules respecting the ordinary time of adjournment shall not apply, and the debate shall instead continue until concluded or the time has expired; (d) no amendment or other motion shall be received, except a motion that a certain Senator be now heard or do now speak; (e) Senators shall speak only once; (f) Senators may speak for a maximum of 10 minutes each, provided that:

a) ce débat ne peut être ajourné; b) la durée de ce débat n’excède pas deux heures et demie; c) pendant ce débat, les dispositions du Règlement fixant l’heure de clôture de la séance sont suspendues, le débat se poursuivant jusqu’à sa conclusion ou jusqu’à l’expiration de la durée maximale prévue; d) sont irrecevables les amendements et autres motions, sauf la motion visant à donner la parole à tel sénateur; e) les sénateurs ne peuvent prendre la parole qu’une seule fois; f) le temps de parole de chaque sénateur est limité à 10 minutes, à l’exception :


4-4 (1) Except as provided in subsection (2), Senators’ Statements shall not take place when the Clerk receives notice of a request for an emergency debate. The Speaker shall instead proceed immediately after Prayers to consider the request for an emergency debate, and once that request has been decided, the Speaker shall call Routine Proceedings.

4-4 (1) Sous réserve du paragraphe (2), lorsqu’une demande de débat d’urgence est remise au greffier, la période des déclarations de sénateurs est annulée afin qu’il soit procédé, immédiatement après la prière, à l’examen de cette demande; après la prise d’une décision sur ce sujet, le Président fait l’appel des affaires courantes.


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(c) during the debate the rules respecting the ordinary time of adjournment shall not apply, and the debate shall instead continue until concluded or the time has expired;

c) pendant ce débat, les dispositions du Règlement fixant l’heure de clôture de la séance sont suspendues, le débat se poursuivant jusqu’à sa conclusion ou jusqu’à l’expiration de la durée maximale prévue;


Where, according to national law, the management company, investment company or depositary has in place different bodies with specific functions, the requirements laid down in this Directive directed at the management body or at the management body in its supervisory function shall also, or shall instead, apply to those members of other bodies of the management company, investment company or depositary to whom the applicable national law assigns the respective responsibility.

Lorsque, en vertu du droit national, la société de gestion, la société d’investissement ou le dépositaire dispose de différents organes ayant des fonctions spécifiques, les exigences que la présente directive impose à l’organe de direction ou à l’organe de direction dans l’exercice de sa mission de surveillance, en plus ou au lieu de s’appliquer à celui-ci, s’appliquent aux membres des autres organes de la société de gestion, de la société d’investissement ou du dépositaire, respectivement responsables en vertu du droit national applicable.


(c) during the debate the rules respecting the ordinary time of adjournment shall not apply, and the debate shall instead continue until concluded or the time has expired;

c) pendant ce débat, les dispositions du Règlement fixant l'heure de clôture de la séance sont suspendues, le débat se poursuivant jusqu'à sa conclusion ou jusqu'à l'expiration de la durée maximale prévue;


1. in Article 1, the second paragraph shall be replaced by the following: "The survey shall be a continuous survey providing quarterly and annual results; however, during a transitional period not extending beyond 2002, Member States which are unable to implement a continuous survey shall instead carry out an annual survey, to take place in the spring.

1) À l'article 1er, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant: "L'enquête est une enquête continue fournissant des résultats trimestriels et annuels. Toutefois, durant une période transitoire n'allant pas au-delà de l'année 2002, les États membres qui ne sont pas en mesure de mettre en oeuvre une enquête continue réalisent à la place une enquête annuelle au printemps.


However, where a Member State makes use of the derogation in paragraph 7, it shall instead communicate an estimate of the total area concerned, which shall be based on the results of the monitoring carried out.

Toutefois, en cas d'utilisation de la dérogation prévue au paragraphe 7, l'État membre communique une estimation de la superficie totale considérée, fondée sur les résultats du suivi effectué.


(c) during the debate the rules respecting the ordinary time of adjournment shall not apply, and the debate shall instead continue until concluded or the time has expired;

c) pendant ce débat, les dispositions du Règlement fixant l'heure de clôture de la séance sont suspendues, le débat se poursuivant jusqu'à sa conclusion ou jusqu'à l'expiration de la durée maximale prévue;




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Date index: 2023-04-27
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