Vertaling van "shall further review " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

further review date
date d'examen du dossier

further review of the case
nouvel examen du cas

further review
nouvel examen

the absence of an opinion shall not prevent further action
il peut être passé outre à l'absence d'avis

upon expiry of the time limit, the absence of an opinion shall not prevent further action
à l'expiration du délai imparti, il peut être passé outre à l'absence d'avis

the first stage shall be extended for a further year
la première étape est prolongée d'une année supplémentaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The derogation shall be reviewed periodically and may be extended for further specific periods of time upon further application by the Member State to which it is addressed.
Elle est réexaminée à intervalles réguliers et peut être prorogée pour une nouvelle période spécifique à la demande de l'État membre auquel elle est adressée.

The classification shall be reviewed in particular when a significant proportion of products on the internal market achieves the two highest energy efficiency classes and when additional savings may be achieved by further differentiating products.
La classification est revue en particulier lorsque, dans le marché intérieur, une proportion importante de produits atteint les deux classes d’efficacité énergétique les plus élevées et lorsque des économies supplémentaires peuvent être réalisées par une plus grande différenciation des produits.

6. Where the Committee has decided that the screening criteria have been fulfilled, or the Conference of the Parties has decided that the proposal should proceed, the Committee shall further review the proposal, taking into account any relevant additional information received, and shall prepare a draft risk profile in accordance with Annex E. It shall, through the Secretariat, make that draft available to all Parties and observers, collect technical comments from them and, taking those comments into account, complete the risk profile.
6. Lorsque le comité a décidé que la proposition répond aux critères de sélection, ou que la conférence des parties a décidé de donner suite à la proposition, le comité procède à un nouvel examen de la proposition, en tenant compte de toute information supplémentaire pertinente qui a été reçue, et établit un projet de descriptif des risques conformément à l'annexe E. Il communique ce projet, par l'intermédiaire du secrétariat, à toutes les parties et aux observateurs, recueille leurs observations techniques et, compte tenu de ces observations, complète le descriptif des risques.

The report shall further review to what extent the support schemes have contributed to the creation of stable conditions for investments in cogeneration.
Le rapport examine également la contribution des régimes de soutien à la création de conditions stables pour les investissements dans la cogénération.

assess whether the substitution of sulphur hexafluoride in sand casting, permanent mould casting and high-pressure die-casting is technically feasible and cost-effective and, if appropriate, propose a revision of Article 8(1) by 1 January 2009; it shall also review the exemption contained in Article 8(1) in the light of further assessment of the available alternatives by 1 January 2010.
évaluer s'il est techniquement réalisable et économiquement avantageux de remplacer l'hexafluorure de soufre dans les moulages en sable, en coquille et sous haute pression, et, s'il y a lieu, proposer une révision de l'article 8, paragraphe 1, d'ici au 1er janvier 2009; et réexaminer la dérogation prévue par l'article 8, paragraphe 1, à la lumière de l'évaluation future des options qui se présenteront d'ici au 1er janvier 2010.

(6) These maximum limits shall be reviewed for the first time before 31 December 2004 in the light of new data on the presence of dioxins and dioxin-like PCBs, in particular with a view to the inclusion of dioxin-like PCBs in the levels to be set and will be further reviewed before 31 December 2006 with the aim of significantly reducing of the maximum levels.
(6) Ces limites maximales feront l'objet d'un premier réexamen avant le 31 décembre 2004 à la lumière d'informations nouvelles sur la présence de dioxines et de PCB de type dioxine, notamment en ce qui concerne l'inclusion des PCB de type dioxine dans les teneurs à établir, et feront l'objet d'un réexamen supplémentaire avant le 31 décembre 2006 afin de diminuer les teneurs maximales de manière significative.

4. If a further request is made, based on substantial new evidence, to remove a person, entity, body or group from Annex I, the Commission shall conduct a further review in accordance with paragraph 3 and after following the procedure referred to in Article 7b(2).
4. Si, sur la base de nouveaux éléments de preuve substantiels, il est présenté une nouvelle demande visant à radier une personne, une entité, un organisme ou un groupe de la liste de l’annexe I, la Commission procède à un nouvel examen, conformément au paragraphe 3 et suivant la procédure visée à l’article 7 ter, paragraphe 2.

3. As a further step towards the completion of the internal market of postal services, the European Parliament and the Council shall decide not later than 1 January 2000 and without prejudice to the competence of the Commission, on the further gradual and controlled liberalisation of the postal market, in particular with a view to the liberalisation of cross-border and direct mail, as well as on a further review of the price and weight limits, with effect from 1 January 2003, taking into account the developments, in particular economic, social and technological developments, that have occurred by that date, and also taking into account the financial equilibrium of the universal service provider(s), with a view to further pursuing the goals of this Directive.
3. À titre de mesure complémentaire en vue de l'achèvement du marché intérieur des services postaux, le Parlement européen et le Conseil décident, au plus tard le 1er janvier 2000 et sans préjudice de la compétence de la Commission, de la poursuite de la libéralisation progressive et contrôlée du marché des services postaux, notamment en vue de la libéralisation du courrier transfrontière et du publipostage, ainsi que d'un nouveau réexamen des limites de prix et de poids, avec effet à compter du 1er janvier 2003, en tenant compte de l'évolution notamment économique, sociale et technologique qui aura lieu d'ici là et en tenant également compte de l'équilibre financier du ou des prestataires du service universel, en vue de continuer à poursuivre les objectifs de la présente directive.