Traduction de «shall conduct during » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

the Commission shall conduct these negotiations in consultation with
la Commission conduit ses négociations en consultation avec

conduct during voting
règles à observer pendant le vote

Regional Workshop for Evaluation of ESCAP's Regional Training Workshops for Youth Leaders and Youth Workers conducted during 1974 and 1975
Groupe d'études régional visant à évaluer les réunions d'études régionales de la CESAP organisées en 1974-1975 à l'intention des responsables de la formation et de l'encadrement des jeunes

conduct intra-partum/partum care | provide care for mothers during labor | actively manage women in labour | provide care for the mother during labour
apporter des soins à la mère pendant le travail

the President shall be responsible for the proper conduct of the hearing
le président exerce la police de l'audience/d'audience

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

As from the sixth auction or earlier, the auction platform appointed pursuant to Article 26(1) or (2) shall conduct auctions of allowances covered by Chapter III of Directive 2003/87/EC at least on a weekly basis and auctions of allowances covered by Chapter II of Directive 2003/87/EC at least on a two-monthly basis, except that during 2012, the said auction platforms shall conduct auctions of allowances covered by Chapter III of that Directive on a monthly basis at least’.
À compter de la sixième séance d’enchères ou avant, la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, procède à la mise aux enchères des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE sur une base hebdomadaire au moins, et à celle des quotas relevant du chapitre II de cette directive sur une base bimestrielle au moins, sauf durant l’année 2012, où lesdites plates-formes d’enchères procèdent à la mise aux enchères des quotas relevant du chapitre III de ladite directive sur une base mensuelle au moins».

92. An association that operates a race-course as a satellite track shall conduct inter-track or separate pool betting only during the period in which betting may be conducted by the pool host.
92. L’association qui exploite un hippodrome en tant qu’hippodrome satellite ne peut tenir un pari inter-hippodromes ou un pari séparé que durant la période où des paris peuvent être tenus par l’hôte de la poule.

(20) Except as otherwise provided in subsections 11(10), 12(11) and 13(10), where the producer of a good has calculated the regional value content of the good under the net cost method on the basis of estimated costs, including standard costs, budgeted forecasts or other similar estimating procedures, before or during the period chosen under paragraph (15)(a), the producer shall conduct an analysis at the end of the producer’s fiscal year of the actual costs incurred over the period with respect to the production of the good and, if the good does not satisfy the regional value-content requirement on the basis of the actual costs during that period, immediately inform any person to whom the producer has provided a Certificate of Origin for the good, or a written statement that the good is an originating good, that the good is a non-originating good.
(20) Sauf disposition contraire des paragraphes 11(10), 12(11) et 13(10), le producteur d’un produit qui en a calculé la teneur en valeur régionale selon la méthode du coût net en se fondant sur les coûts estimatifs, notamment les coûts standard, les prévisions budgétaires ou autres estimations similaires, avant ou pendant la période choisie en application de l’alinéa (15)a), effectue à la fin de son exercice une analyse des coûts réels supportés au cours de cette période relativement à la production du produit et, si celui-ci ne satisfait pas à la prescription de teneur en valeur régionale d’après les coûts réels pour cette période, informe sans délai toute personne à qui il a remis un certificat d’origine du produit, ou une déclaration écrite attestant que le produit est un produit originaire, du fait que le produit est un produit non originaire.

(11) Where the producer of a good has calculated the regional value content of the good on the basis of estimated costs, including standard costs, budgeted forecasts or other similar estimating procedures, before or during the period chosen under subsection (1), the producer shall conduct an analysis, at the end of the producer’s fiscal year following the end of that period, of the actual costs incurred over the period with respect to the production of the good and, if the good does not satisfy the regional value content requirement on the basis of the actual costs during that period, immediately inform any person to whom the producer has provided a Certificate of Origin for the good, or a written statement that the good is an originating good, that the good is a non-originating good.
(11) Le producteur d’un produit qui en a calculé la teneur en valeur régionale en se fondant sur les coûts estimatifs, notamment les coûts standard, les prévisions budgétaires ou autres estimations similaires, avant ou pendant la période choisie en application du paragraphe (1), effectue à la fin de l’exercice qui suit la fin de cette période une analyse des coûts réels supportés au cours de celle-ci relativement à la production du produit et, si le produit ne satisfait pas à la prescription de teneur en valeur régionale d’après les coûts réels pour cette période, informe sans délai toute personne à laquelle il a remis un certificat d’origine du produit, ou une déclaration écrite attestant que le produit est un produit originaire, du fait que celui-ci est un produit non originaire.

If anything shall come in question touching the conduct, election or right of any Member to hold a seat, that Member may make a statement and shall withdraw during the time the matter is in debate.
S’il surgit une question concernant la conduite ou l’élection d’un député, ou encore son droit de faire partie de la Chambre, ce député peut faire une déclaration et doit se retirer durant la discussion de ladite question.

Upon successful scientific evaluation, the Organisation shall conduct during Phase III another three full-scale survey waves in years 2018/19, 2020/21 and 2022/23, update the design to maintain state-of-the-art, and disseminate the data.
après évaluation scientifique favorable, l’organisme procède, au cours de la phase III, à trois autres vagues d’enquête à échelle réelle, en 2018/19, 2020/21 et 2022/23, actualise le plan d’enquête pour maintenir le niveau technique et diffuse les données obtenues.

1. At one or more appropriate times during the verification process, the verifier shall conduct a site visit in order to assess the operation of measuring devices and monitoring systems, to conduct interviews, to carry out the activities required by this Chapter as well as to gather sufficient information and evidence enabling it to conclude whether the operator’s or aircraft operator’s report is free from material misstatements.
1. À un ou plusieurs moments appropriés du processus de vérification, le vérificateur procède à une visite des sites afin d’évaluer le fonctionnement des dispositifs de mesure et des systèmes de surveillance, de réaliser des entretiens, de mener les activités requises en vertu du présent chapitre et de recueillir suffisamment d’informations et d’éléments de preuve pour pouvoir déterminer si la déclaration de l’exploitant ou de l’exploitant d’aéronef est exempte d’inexactitudes importantes.

4. As from the sixth auction or earlier, the auction platform appointed pursuant to Article 26(1) or (2) shall conduct auctions of allowances covered by Chapter III of Directive 2003/87/EC at least on a weekly basis and auctions of allowances covered by Chapter II of Directive 2003/87/EC at least on a two-monthly basis, except that during 2012, the said auction platforms shall conduct auctions of allowances covered by Chapter III of that Directive on a monthly basis at least.
4. À compter de la sixième séance d’enchères ou avant, la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, procède à la mise aux enchères des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE sur une base hebdomadaire au moins, et à celle des quotas relevant du chapitre II de cette directive sur une base bimestrielle au moins, sauf durant l’année 2012, où lesdites plates-formes d’enchères procèdent à la mise aux enchères des quotas relevant du chapitre III de ladite directive sur une base mensuelle au moins.

No other auction platform shall conduct an auction on any of a maximum of two days a week during which an auction platform appointed pursuant to Article 26(1) or (2) conducts an auction.
Aucune autre plate-forme d’enchères ne peut conduire d’enchères sur une période maximale de deux jours par semaine durant laquelle une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l'article 26, paragraphes 1 ou 2, conduit des enchères.

(2) The council of each band shall conduct an annual meeting, which shall be attended by the auditor, during which the council shall
(2) Le conseil de la bande tient chaque année une réunion en présence du vérificateur, pendant laquelle il :