Traduction de «shall comprise only » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

communal estate of husband and wife comprising only property acquired after their marriage
communauté d'acquêts | communauté(de biens)réduite aux acquêts

the bureau of the Committee shall comprise a president, two vice-presidents and 33 members
le bureau du Comité se compose d'un président, de deux vice-présidents et de trente-trois membres

revenue shall comprise, without prejudice to other types of income, total fees payable
les recettes comprennent, sans préjudice d'autres recettes, le produit des taxes dues

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. The admissible insurance and reinsurance obligations shall comprise only insurance or reinsurance obligations that meet the following requirements:
3. Les engagements d'assurance et de réassurance admissibles consistent uniquement dans les engagements admissibles qui satisfont aux exigences suivantes:

2. Initial capital shall comprise only one or more of the items referred to in Article 26(1)(a) to (e) of Regulation (EU) No 575/2013.
2. Le capital initial comprend seulement un ou plusieurs des éléments visés à l'article 26, paragraphe 1, points a) à e), du règlement (UE) no 575/2013.

1. The initial capital of investment firms shall comprise only one or more of the items referred to in points (a) to (e) of Article 26(1) of Regulation (EU) No 575/2013.
1. Le capital initial des entreprises d'investissement comprend seulement un ou plusieurs des éléments visés à l'article 24, paragraphe 1, points a) à e), du règlement (UE) no 575/2013.

Where the ADR entity comprises only one natural person, only points (b) and (c) of the first subparagraph of this paragraph shall apply.
Lorsque l'entité de REL n'est composée que d'une personne physique, seuls les points b) et c) du présent paragraphe, premier alinéa, sont applicables.

This list shall comprise only infringements that are punishable:
Cette liste ne comprend que les violations qui sont punies:

1. The investments of a UCITS shall comprise only one or more of the following:
1. Les placements d’un OPCVM sont constitués uniquement d’un ou plusieurs des éléments suivants:

2. The data to be supplied shall comprise only personal data and a description of the circumstances giving rise to the belief referred to in paragraph 1.
2. Les données à transmettre comportent uniquement les données à caractère personnel et une description des circonstances qui sont à l'origine de la présomption visée au paragraphe 1.

That list shall comprise only the names of the substances, including their EINECS and CAS number if available and other identity codes.
Cette liste comprend seulement les noms des substances, y compris leur numéro EINECS et CAS, s'ils sont disponibles, et d'autres codes d'identité.