Vertaling van "shall comprise objectives " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the bureau of the Committee shall comprise a president, two vice-presidents and 33 members
le bureau du Comité se compose d'un président, de deux vice-présidents et de trente-trois membres

revenue shall comprise, without prejudice to other types of income, total fees payable
les recettes comprennent, sans préjudice d'autres recettes, le produit des taxes dues

an objection shall not be admissible
la récusation n'est pas recevable

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. The annual work programme shall comprise detailed objectives, expected results and performance indicators.
3. Le programme de travail annuel expose les objectifs détaillés, les résultats escomptés et les indicateurs de performance.

13 (1) A general statement of the receipts, funds, effects and expenditure of every trade union registered under this Act shall be transmitted to the Registrar, before June 1 in each year, and shall show fully the assets and liabilities at the date and the receipts and expenditure of the trade union during the year preceding the date, to which it is made out, and separately, the expenditure in respect of the several objects of the trade union, and such statement shall be prepared and made out to such date, in such form and shall comprise such particulars as the Registrar requires.
13 (1) Un état général des recettes, fonds, effets et dépenses de tout syndicat ouvrier enregistré sous le régime de la présente loi doit être remis au registraire chaque année, avant le 1 juin, et doit présenter d’une manière complète l’actif et le passif du syndicat à la date où il est arrêté, ainsi que les recettes et les dépenses du syndicat faites pendant l’année qui a immédiatement précédé cette date; cet état doit contenir séparément la dépense relative aux divers objets du syndicat; il doit être dressé et établi jusqu’à la date et dans la forme, et comprendre les détails que le registraire peut déterminer.

It shall comprise detailed objectives and expected results, including performance indicators that allow the results achieved to be evaluated effectively.
Il contient des objectifs détaillés et les résultats escomptés, y compris des indicateurs de performance permettant une évaluation efficace des résultats obtenus.

The annual work programme shall comprise detailed objectives and expected results, including performance indicators.
Le programme de travail annuel contient des objectifs détaillés et les résultats escomptés, y compris des indicateurs de performance .

2. The annual work programme shall comprise detailed objectives and expected results including performance indicators.
2. Le programme de travail annuel comprend les objectifs détaillés et les résultats escomptés, y compris les indicateurs de performance.

If an objection is raised in the analysis group, automatic association shall be deferred until the completion of a conciliation procedure, which shall comprise three stages as follows:
En cas d’objection au sein du groupe d’analyse, cette association de plein droit est différée le temps d’une procédure de conciliation, qui comprend trois phases successives:

(eb) its objectives shall be clearly stated and shall comprise the production of, or trade in, goods, or the provision of services.
(e ter) ses objectifs sont clairement décrits et consistent notamment à produire ou commercialiser des biens et/ou à fournir des services.

(a) the plan shall comprise objectives and related targets, measures and timetables for reaching these objectives and targets, and a monitoring mechanism.
a) le schéma comporte des objectifs et des buts associés, les mesures et calendriers permettant d'atteindre ces objectifs et ces buts, ainsi qu'un mécanisme de surveillance.

The preamble to the Convention states that "the Treaty establishing the European Communities, supplemented by the Single European Act, provides that the internal market shall comprise an area without internal frontiers" and "the aim pursued by the Contracting Parties (Schengen) coincides with that objective, without prejudice to the measures to be taken to implement the provisions of the Treaty".
Dans son préambule, il est considéré que "le traité CE, complété par l'Acte Unique européen, prévoit que le marché intérieur comporte un espace sans frontières intérieures" et que "le but poursuivi par les Parties contractantes (Schengen) coincide avec cet objectif, sans préjuger des mesures qui seront prises en application des dispositions du Traité".