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Vertaling van "shall be stored until they " (Engels → Frans) :

Personal data of registered users shall be stored until they request the deletion of their registration.

Les données à caractère personnel des utilisateurs enregistrés sont stockées jusqu'à ce que ces utilisateurs demandent la suppression de leur enregistrement.


Personal data of registered users shall be stored until they request the deletion of their registration.

Les données à caractère personnel des utilisateurs enregistrés sont stockées jusqu'à ce que ces utilisateurs demandent la suppression de leur enregistrement.


They shall be valid until the end of the third month following that in which they are issued without exceeding 30 September, except for exceptional import sugar and industrial import sugar, which shall be valid until the end of the marketing year for which they are issued.

Ils sont valables jusqu’à la fin du troisième mois suivant celui au cours duquel ils ont été délivrés, à condition de ne pas dépasser la date du 30 septembre, sauf en ce qui concerne le «sucre importation exceptionnelle» et le «sucre industriel importé», pour lesquels les certificats d’importation sont valables jusqu’à la fin de la campagne de commercialisation pour laquelle ils sont délivrés.


If white and near white grey levels cannot be distinguished, then contrast shall be adjusted until they can be distinguished.

Si le blanc et le gris le plus proche du blanc ne peuvent être distingués, alors le contraste doit être réglé jusqu'à ce que cette distinction puisse être faite.


If white and near white grey levels cannot be distinguished, then contrast shall be adjusted until they can be distinguished.

Si le blanc et le gris le plus proche du blanc ne peuvent être distingués, alors le contraste doit être réglé jusqu'à ce que cette distinction puisse être faite.


For ACP/India sugar for refining, licences shall be valid until the end of the delivery period for which they are issued or, in the case of licences issued from 1 April, until the end of the third month following that in which they were actually issued.

Pour le sucre ACP/Inde à raffiner, les certificats sont valables jusqu'à la fin de la période de livraison à laquelle ils se rapportent ou, pour les certificats délivrés à partir du 1er avril, jusqu'à la fin du troisième mois suivant celui de la délivrance effective.


(b)When one of the storage deadlines referred to ►M2 in paragraph 2(a), (b), (c) and (d) ◄ has expired, Eurojust shall review the need to store the data longer in order to enable it to achieve its objectives and it may decide by way of derogation to store those data until the following review.►M2 However, once prosecution is statute barred in all Member States concerned as referred to in paragraph 2(a), data may only be stored if they a ...[+++]re necessary in order for Eurojust to provide assistance in accordance with this Decision.

b)Lorsqu'un des délais de conservation visés ►M2 au paragraphe 2, points a), b), c) et d) ◄ a expiré, Eurojust vérifie la nécessité de conserver les données plus longtemps pour lui permettre de réaliser ses objectifs et peut décider de conserver à titre dérogatoire ces données jusqu'à la vérification suivante. ►M2 Toutefois, après l’expiration du délai de prescription de l’action publique dans tous les États membres concernés, visé au paragraphe 2, point a), les données peuvent être conservées uniquement si elles sont nécessaires à Eurojust aux fins de la fourniture d’une assistance conformément à la présente décision.


After this conditioning the uncontaminated filters are weighed and stored until they are used.

Après ce conditionnement, on pèse les filtres vierges et on les conserve jusqu'au moment de leur utilisation.


2. Notwithstanding Article 7 (2), additional appropriations shall be maintained until they are cancelled by means of the revenue and expenditure account.

2. Par dérogation à l'article 7 paragraphe 2, les crédits supplémentaires sont maintenus jusqu'à leur annulation par la voie du compte de gestion.


After this conditioning the uncontaminated filters will be weighed and stored until they are used'.

Après ce conditionnement, on pèse les filtres vierges et on les conserve jusqu'au moment de leur utilisation ".




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'shall be stored until they' ->

Date index: 2023-01-28
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