Vertaling van "shall be justified " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

shall be permitted to conform [ shall conform ]
devoir pouvoir être conforme [ devoir être conforme ]

what shall you sow so shall you reap
récolter ce que l'on a semé

Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)
Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].
Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

Member States shall determine the penalties applicable to infringements of this Regulation and shall take all measures necessary to ensure that it is implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. The Member States shall notify the Commission of those measures no later than (...) and shall notify it of any amendments thereto without delay.
Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer leur mise en œuvre. Les sanctions prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le ... et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.

alternative justifiable cost method | alternative justifiable expenditure method
méthode des frais justifiables des variantes

Definition: Disorders in which the delusion or delusions are accompanied by persistent hallucinatory voices or by schizophrenic symptoms that do not justify a diagnosis of schizophrenia (F20.-). | Delusional dysmorphophobia Involutional paranoid state Paranoia querulans
Définition: Troubles dans lesquels l'idée ou les idées délirantes sont accompagnées d'hallucinations auditives persistantes à type de voix ou de symptômes schizophréniques qui ne justifient pas un diagnostic de schizophrénie (F20.-). | Dysmorphophobie délirante Etat paranoïaque d'involution Paranoïa quérulente

I shall pluck you
Je te plumerai

Justifiable homicide
homicide justifiable

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Unless it concerns the renewal of an audit engagement in accordance with Article 17(1) and 17(2), the recommendation shall be justified and contain at least two choices for the audit engagement and the audit committee shall express a duly justified preference for one of them.
À moins que cette recommandation ne concerne le renouvellement d'une mission d'audit conformément à l'article 17, paragraphes 1 et 2, elle est justifiée et comporte au moins deux choix possibles pour la mission d'audit et indique, parmi ces possibilités, la préférence dûment motivée du comité d'audit pour l'une d'entre elles.

Unless it concerns the renewal of an audit engagement in accordance with Article 17(1) and 17(2) , the recommendation shall be justified and contain at least two choices for the audit engagement and the audit committee shall express a duly justified preference for one of them.
À moins que cette recommandation ne concerne le renouvellement d'une mission d'audit conformément à l'article 17, paragraphes 1 et 2 , elle est justifiée et comporte au moins deux choix possibles pour la mission d'audit et indique, parmi ces possibilités, la préférence dûment motivée du comité d'audit pour l'une d'entre elles.

3. The conditions, such as interest rates, for micro-credits directly or indirectly supported in the framework of this axis shall reflect the benefit of the support and shall be justifiable with regard to underlying risks and the actual cost of funding related to a credit.
3. Les conditions, telles que les taux d'intérêt, applicables aux microcrédits soutenus directement ou indirectement dans le cadre du présent volet tiennent compte du bénéfice de ce soutien et se justifient eu égard aux risques sous-jacents et au coût réel du financement d'un crédit.

4. When putting forward new actions or introducing major revisions of existing statistics, the Commission shall duly justify such actions or revisions and shall provide information with input from Member States on response burden and production costs in accordance with Article 14(3) of Regulation (EC) No 223/2009.
4. Lorsqu’elle présente de nouvelles actions ou introduit des révisions majeures des statistiques existantes, la Commission justifie dûment ces actions ou ces révisions et fournit des informations, assorties de contributions des États membres, sur la charge de réponse et les coûts de production, conformément à l’article 14, paragraphe 3, du règlement (CE) no 223/2009.

Should the Commission have justified reasons for declining to present a proposal in the above-mentioned fields, such as the existence of a voluntary agreement which achieves the policy objectives more quickly or at lesser cost than mandatory requirements, it shall formally justify its decision in that regard to the European Parliament and the Council.
Si la Commission a des raisons valables pour refuser de présenter une proposition dans les domaines susmentionnés, par exemple en raison de l'existence d'un accord volontaire permettant d'atteindre les objectifs stratégiques plus rapidement ou à moindre coût que des exigences contraignantes, elle justifie formellement sa décision en la matière au Conseil et au Parlement européen.

2. Should the Commission have justified reasons for declining to adopt an implementing measure, such as the existence of a voluntary agreement which achieves the policy objectives more quickly or at lesser expense than mandatory requirements and respects the eligibility criteria of Annex VIIa, it shall formally justify its decision in that regard to the European Parliament and the Council.
2. Si la Commission a des raisons valables pour refuser d'adopter une mesure d'exécution, par exemple en raison de l'existence d'un accord volontaire permettant d'atteindre les objectifs stratégiques plus rapidement ou à moindre coût que des exigences contraignantes et respectant les critères d'éligibilité de l'annexe VII bis, elle justifie formellement sa décision en la matière au Parlement européen et au Conseil.

1. Expenditure shall correspond to the payments effected by the final grant recipients. It shall be justified by receipted invoices or accounting documents of equivalent status.
1. Les dépenses doivent correspondre à des paiements exécutés par les bénéficiaires finals des subventions et justifiés par des factures acquittées ou des pièces comptables de valeur équivalente.

Should the Commission have justified reasons for declining to present a proposal in the above-mentioned fields, such as the existence of a voluntary agreement which achieves the policy objectives more quickly or at lesser cost than mandatory requirements, it shall formally justify its decision in that regard to the European Parliament and the Council.
Si la Commission a des raisons valables pour refuser de présenter une proposition dans les domaines susmentionnés, par exemple en raison de l'existence d'un accord volontaire permettant d'atteindre les objectifs stratégiques plus rapidement ou à moindre coût que des exigences contraignantes, elle justifie formellement sa décision en la matière au Parlement européen et au Conseil.

2. Should the Commission have justified reasons for declining to adopt an implementing measure, such as the existence of a voluntary agreement which achieves the policy objectives more quickly or at lesser expense than mandatory requirements, it shall formally justify its decision in that regard to the Council and the European Parliament.
2. Si la Commission a des raisons valables pour refuser d'adopter une mesure d'exécution, par exemple en raison de l'existence d'un accord volontaire permettant d'atteindre les objectifs stratégiques plus rapidement ou à moindre coût que des exigences contraignantes, elle justifie formellement sa décision en la matière au Parlement européen et au Conseil.