Vertaling van "services which cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.
Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

Definition: The predominant complaint is of persistent, severe, and distressing pain, which cannot be explained fully by a physiological process or a physical disorder, and which occurs in association with emotional conflict or psychosocial problems that are sufficient to allow the conclusion that they are the main causative influences. The result is usually a marked increase in support and attention, either personal or medical. Pain presumed to be of psychogenic origin occurring during the course of depressive disorders or schizophrenia should not be included here. | Psychalgia Psychogenic:backache | headache | Somatoform pain disorder
Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | Céphalées | Dorsalgie | psychogène(s) | Douleur somatoforme Psychalgie

articles which cannot be accounted for
articles dont on ne peut rendre compte

Definition: Anaesthetic areas of skin often have boundaries that make it clear that they are associated with the patient's ideas about bodily functions, rather than medical knowledge. There may be differential loss between the sensory modalities which cannot be due to a neurological lesion. Sensory loss may be accompanied by complaints of paraesthesia. Loss of vision and hearing are rarely total in dissociative disorders. | Psychogenic deafness
Définition: Les limites des territoires cutanés anesthésiés correspondent plus aux conceptions personnelles du patient sur le fonctionnement du corps qu'à des connaissances médicales. Il peut y avoir atteinte de certains types de sensibilité, avec conservation des autres, ne correspondant à aucune lésion neurologique connue. La perte de sensibilité peut s'accompagner de paresthésies. La perte de la vision ou de l'audition est rarement totale dans les troubles dissociatifs. | Surdité psychogène

irresponsible bid which cannot be made good
folle enchère

income which cannot be attributed to a permanent establishment
revenu non imputable à un établissement stable

articulated vehicle which cannot be uncoupled
véhicule articulé non séparable

Agreement of Nice concerning the international classification of goods and services to which trade marks are applied
Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services auxquels s'appliquent les marques de fabrique ou de commerce

Convention on the Civil Liability of Railways and Trucking Companies which Provide International Transport Services in Latin America
Convention sur la responsabilité civile des compagnies de chemin de fer et des transporteurs routiers qui desservent l'Amérique latine

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Overhead can be further defined as operating costs which cannot be directly allocated to a service or goods but can be allocated to the service or goods through some intervening basis of allocation such as direct labour cost.
Les frais généraux peuvent aussi être définis comme les frais d'exploitation qui ne peuvent être attribués directement à un service ou à des biens, mais qui peuvent être attribués au service ou aux biens en question par le biais d'une affectation comme celle des coûts directs de la main-d'oeuvre.

This would allow provincial centrals to enhance the viability of smaller credit unions which cannot afford to provide directly certain services like wealth management and mutual funds because they cannot take advantage of economies of scale.
Elles pourraient ainsi améliorer la viabilité des petites coopératives de crédit qui ne peuvent se permettre de fournir directement certains services, comme la gestion de la richesse et les fonds mutuels, parce qu'elles ne peuvent bénéficier des économies d'échelle.

These powers would include the ability to prohibit the currently unspecified class of telecom provider from providing international services except in conformity with an international telecommunications service licence; specifying classes of international telecom services, which cannot be provided except in accordance with an international telecommunications service licence; and authority to attach licence conditions respecting both classes of service and service providers, maximum licence terms of 10 years and a ban against the transfer of licences except with CRTC consent.
Ces pouvoirs consisteraient entre autres à interdire à une catégorie de fournisseurs de services de télécommunications, non précisée à l'heure actuelle, d'offrir des services internationaux, sauf en conformité avec une licence de services de télécommunication internationale, à préciser les catégories de services de télécommunication internationale qui ne peuvent être offerts, sauf en conformité avec une licence de services de télécommunication internationale; à prévoir des conditions de la licence pour les deux catégories de services et de fournisseurs de services, à imposer une période de validité de la licence ne devant pas dépasser dix ans et à interdire le transfert des licences, sauf sur consentement du CRTC.

The use of such terms or indications shall not be interpreted as comprising a claim to goods or services which cannot be so understood.
Ils ne sont pas interprétés comme incluant une demande pour des produits ou des services ne pouvant être ainsi compris.

In its judgment delivered today, the Court of Justice holds that national legislation which prohibits the import, sale or use of foreign decoder cards is contrary to the freedom to provide services and cannot be justified either in light of the objective of protecting intellectual property rights or by the objective of encouraging the public to attend football stadiums.
Par son arrêt rendu ce jour, la Cour constate qu’une législation nationale qui interdit d’importer, de vendre ou d'utiliser des cartes de décodeur étrangères est contraire à la libre prestation de services et ne peut être justifiée ni au regard de l’objectif de protection des droits de la propriété intellectuelle ni par l’objectif d’encourager la présence du public dans les stades de football.

It follows from the above that any taxable person carrying out the supply of goods and services which are exempt from the VAT Act pays input tax on its purchases of goods and services but cannot deduct the input tax from its tax liability because for such purchases the taxable person is the ultimate customer.
Il découle de ce qui précède que tout assujetti qui effectue la vente de biens et services exonérés en vertu de la loi sur la TVA paie une taxe en amont sur ses achats de biens et services mais ne peut pas déduire cette taxe dont il doit lui-même s'acquitter parce que pour ces achats, l'assujetti est le consommateur final.

The justification for the block exemption in essence assumes that conferences bring stability, ensuring exporters reliable services which cannot be achieved by less restrictive means.
La justification de l'exemption par catégorie se fonde en substance sur l'hypothèse que les conférences apportent la stabilité, garantissant ainsi aux exportateurs des services fiables que des moyens moins restrictifs ne permettraient pas d'obtenir.

Attracting consumers to the trader's premises or web-site by offering products or services which cannot be supplied ("Bait advertising")
Attirer les consommateurs dans les locaux ou sur le site du professionnel en offrant des produits ou services qui ne peuvent être fournis («publicité-appât»)

There is an equalization system in Canada, which affects certain provinces, including Quebec, in order to ensure that the poorest provinces, the ones which cannot raise sufficient tax revenues to ensure equivalent levels of services from east to west in Canada, can provide those services.
Il y a un système de péréquation au Canada qui intervient auprès de certaines provinces, dont le Québec, pour faire en sorte que les provinces parmi les plus pauvres, celles qui n'ont pas la capacité d'aller chercher, à partir de leurs taxes et de leurs impôts, des montants substantiels ou suffisamment importants pour faire en sorte que, d'est en ouest au Canada, le niveau des services soit équivalent.

Subject to the same proviso, Member States shall also retain the right to levy taxes on the supply of services which cannot be characterized as turnover taxes, including those relating to products subject to excise duty.
Sous le respect de cette même condition, les États membres garderont également la faculté d'appliquer des taxes sur les prestations de services n'ayant pas le caractère de taxes sur le chiffre d'affaires, y compris celles en relation avec des produits soumis à accise.