Vertaling van "serial number shall " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

aircraft serial number [ serial number ]
numéro de série de l'aéronef [ numéro de série ]

serial number of the firearm | serial number
numéro d'identification d'une arme à feu | numéro d'immatriculation

chronological number | number-date | serial number
nombre-date | numéro chronologique

serial number [ sequence number | sequential number ]
nombre ordinal [ numéro d'ordre | ordinal | numéro de séquence | numéro de série ]

note number | serial number
numéro d'ordre

sequence number | serial number
nombre ordinal | numéro d'ordre | ordinal

Equipment serial number
numéro de série de l'équipement

serial number [ SERNO | serial no. ]
numéro de série [ n° de série ]

serial number
no de série

serial number
numéro de série

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The competent authorities of Cambodia shall forward to the Commission, by the end of the month following each civil quarter, a quarterly statement of the quantities of products referred to in Article 2 in respect of which certificates of origin Form A have been issued and the serial numbers of those certificates.
Les autorités compétentes du Cambodge communiquent à la Commission, avant la fin du mois suivant chaque trimestre civil, un relevé trimestriel des quantités de produits visés à l'article 2 pour lesquelles des certificats d'origine «formule A» ont été délivrés, ainsi que les numéros de série de ces certificats.

(4) For the purposes of subsections (1) and (2), an official receipt issued to replace an official receipt previously issued shall show clearly that it replaces the original receipt and, in addition to its own serial number, shall show the serial number of the receipt originally issued.
(4) Aux fins des paragraphes (1) et (2), un reçu officiel délivré en remplacement d’un reçu officiel déjà délivré doit indiquer clairement qu’il remplace le reçu initial et porter, outre son propre numéro de série, celui du reçu qu’il remplace.

(4) An official receipt issued to replace an official receipt previously issued shall show clearly that it replaces the original receipt and, in addition to its own serial number, shall show the serial number of the receipt originally issued.
(4) Un reçu officiel délivré pour remplacer un reçu officiel délivré antérieurement doit indiquer clairement qu’il remplace le reçu initial et, en plus de son propre numéro de série, il doit aussi indiquer le numéro de série du reçu qui avait été délivré en premier.

(7) A person who is engaged in the business of assembling kit vessels that have a hull serial number shall, before the initial transfer of ownership of the vessel to a reseller or an end user, add a suffix provided by the Minister to the hull serial number in a manner specified by the Minister.
(7) La personne qui se livre à l’assemblage de bâtiments prêts-à-monter ayant un numéro de série de la coque ajoute, avant le transfert initial du droit de propriété du bâtiment à un revendeur ou à un utilisateur final, un suffixe obtenu du ministre au numéro de la manière que celui-ci précise.

(9) The hull serial number shall be in the format set out in the construction standards and be located where it is clearly visible when the vessel is in the water, namely,
(9) Le numéro de série de la coque est dans le format qui figure dans les normes de construction et se trouve à un endroit bien en vue lorsque le bâtiment est dans l’eau :

2. The labelling of pyrotechnic articles shall include as a minimum the information about the manufacturer set out in Article 8(6) and, where the manufacturer is not established in the Union, the information about the manufacturer and the importer set out in Article 8(6) and Article 12(3) respectively, the name and type of the pyrotechnic article, its registration number and its product, batch or serial number, the minimum age limits set out in Article 7(1) and (2), the relevant category and instructions for use, the year of production for category F3 and F4 fireworks and, where appropriate, a minimum safety distance.
2. L’étiquetage des articles pyrotechniques inclut à tout le moins les informations sur le fabricant mentionnées à l’article 8, paragraphe 6, et, lorsque le fabricant n’est pas établi dans l’Union, les informations sur le fabricant et sur l’importateur mentionnées respectivement à l’article 8, paragraphe 6, et à l’article 12, paragraphe 3, la désignation et le type de l’article pyrotechnique, son numéro d’enregistrement et son numéro de produit, de lot ou de série, les limites d’âge fixées à l’article 7, paragraphes 1 et 2, la catégorie concernée, les instructions d’utilisation, l’année de production pour les artifices de divertissement des catégories F3 et F4 et, le cas échéant, une distance de sécurité minimale à observer.

1. The labelling of pyrotechnic articles for vehicles shall include the information about the manufacturer set out in Article 8(6), the name and type of the pyrotechnic article, its registration number and its product, batch or serial number and, where necessary, the safety instructions.
1. L’étiquetage des articles pyrotechniques destinés aux véhicules mentionne les informations sur le fabricant précisées à l’article 8, paragraphe 6, la désignation et le type de l’article pyrotechnique, son numéro d’enregistrement et son numéro de produit, de lot ou de série et, si nécessaire, les consignes de sécurité.

Where, in a given week, applicants submit more than one application for a serial number, all their applications in that week for that serial number shall be rejected and the securities lodged when the applications were submitted shall be taken over by the Member State concerned.
Lorsque, au cours d'une semaine déterminée, un demandeur présente plus d'une demande pour un numéro d'ordre, toutes ses demandes faites au cours de la semaine en cause pour ce numéro d'ordre sont rejetées, et les garanties constituées lors du dépôt des demandes sont acquises au profit de l'État membre concerné.

individual contracts: letters corresponding to the consulting Member State followed by a serial number for each year; where a contract is charged to a global arrangement, the numbering of such global arrangement shall also be indicated.
marchés individuels: lettres de l'État membre consultant suivies d'un numéro d'ordre par année; si le marché est imputé sur une enveloppe globale, il y a lieu d'indiquer également la numérotation de cette enveloppe globale.