Vertaling van "september 2011 meeting " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Ordinance of 23 September 2011 on Electronic Public Authentication [ EPAO ]
Ordonnance du 23 septembre 2011 sur l´acte authentique électronique [ OAAE ]

Federal Act of 30 September 2011 on the Promotion of Extra-Curricular Activities for Children and Adolescents | Extra-Curricular Activities Act [ ECAA ]
Loi fédérale du 30 septembre 2011 sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes | Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse [ LEEJ ]

Ordinance of 28 September 2010 on Compensating for the Consequences of Bracket Creep for Natural Persons in relation to Direct Federal Taxation for Tax Year 2011 | Bracket Creep Ordinance [ BCreepO ]
Ordonnance du DFF du 28 septembre 2010 sur la compensation des effets de la progression à froid pour les personnes physiques en matière d'impôt fédéral direct pour l'année fiscale 2011 | Ordonnance sur la progression à froid [ OPFr ]

Meeting of Experts on The Nature and Functions of History in the Light of the Diversity of Cultures (Dakar, 18-22 September 1978)
Réunion d'experts sur La nature et fonctions de l'histoire en relation avec la diversité des cultures

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Following the meetings in June and September 2011, Bosnia and Herzegovina, Croatia, Montenegro and Serbia, agreed on a number of issues, including on the text of a joint declaration to be signed at a ministerial conference in November 2011 in Belgrade.
À la suite des réunions de juin et septembre 2011, la Bosnie-Herzégovine, la Croatie, le Monténégro et la Serbie se sont mis d’accord sur divers points, notamment sur le texte d'une déclaration commune qui doit être signée lors d'une conférence ministérielle en novembre 2011 à Belgrade.

Following the meetings of June and September 2011, Bosnia and Herzegovina, Croatia, Montenegro and Serbia agreed on a number of issues, including on the text of a joint declaration to be signed at a ministerial conference in November 2011 in Belgrade.
À la suite des réunions de juin et septembre 2011, la Bosnie-Herzégovine, la Croatie, le Monténégro et la Serbie se sont mis d'accord sur divers points, notamment le texte d'une déclaration conjointe à signer lors d'une conférence ministérielle qui se tiendra à Belgrade en novembre 2011.

Following the meetings in June and September 2011, Bosnia and Herzegovina, Croatia, Montenegro and Serbia agreed on a number of issues, including on the text of a joint declaration to be signed at a ministerial conference in Belgrade.
À la suite des réunions de juin et septembre 2011, la Bosnie-Herzégovine, la Croatie, le Monténégro et la Serbie se sont mis d’accord sur divers points, notamment sur le texte d'une déclaration commune qui doit être signée lors d'une conférence ministérielle à Belgrade.

At its 474th plenary session, held on 21-22 September 2011 (meeting of 21 September 2011), the European Economic and Social Committee adopted the following opinion by 163 votes to 6 with 17 abstentions.
Lors de sa 474e session plénière des 21 et 22 septembre 2011 (séance du 21 septembre 2011), le Comité économique et social européen a adopté le présent avis par 163 voix pour, 6 voix contre et 17 abstentions.

At its 474th plenary session, held on 21 and 22 September 2011 (meeting of 21 September), the European Economic and Social Committee adopted the following opinion by 131 votes with three abstentions.
Lors de sa 474e session plénière des 21 et 22 septembre 2011 (séance du 21 septembre 2011), le Comité économique et social européen a adopté le présent avis par 131 voix pour et 3 abstentions.

At its 474th plenary session, held on 21 and 22 September 2011 (meeting of 21 September 2011), the European Economic and Social Committee adopted the following opinion by 156 votes to 3 with 6 abstentions.
Lors de sa 474e session plénière des 21 et 22 septembre 2011 (séance du 21 septembre 2011), le Comité économique et social européen a adopté le présent avis par 156 voix pour, 3 voix contre et 6 abstentions.

The Political Declaration of the High-level Meeting on the Prevention and Control of Non-communicable Diseases approved by the United Nations General Assembly Resolution 66/2 of 19 September 2011 ; and that according to its paragraph 65, a report on progress achieved will be presented at the 69th UNGA in September 2014.
la déclaration politique de la réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles, approuvée par la résolution no66/2 de l’Assemblée générale des Nations unies du 19 septembre 2011 , qui prévoit, au point 65, qu’un rapport sur les progrès réalisés sera présenté à la 69e session de l’Assemblée générale, en septembre 2014.

At its 474th plenary session, held on 21 and 22 September 2011 (meeting of 21 September 2011), the European Economic and Social Committee adopted the following opinion by 151 votes to none with five abstentions.
Lors de sa 474e session plénière des 21 et 22 septembre 2011 (séance du 21 septembre 2011), le Comité économique et social européen a adopté le présent avis par 151 voix pour, 0 voix contre et 5 abstentions.

Since the proposal in question has no further purpose than to extend a temporary derogation brought about by Regulation (EC) No 546/2009, and since the Committee has already set out its views on the subject in its earlier opinion CESE 627/2009 (1), adopted on 24 March 2009, it decided, at its 474th plenary session of 21 and 22 September 2011 (meeting of 21 September 2011), by 160 votes to 2 with 12 abstentions, not to draw up a new opinion on the subject, but to refer to the position it had taken in the above-mentioned document.
Étant donné que la proposition en objet se limite à prolonger une dérogation temporaire introduite par le règlement (CE) no 546/2009 sur lequel le Comité s'est déjà prononcé dans son avis CESE 627/2009, adopté le 24/03/2009 (1), le Comité, lors de sa 474e session plénière des 21 et 22 septembre 2011 (séance du 21 septembre 2011) a décidé, par 160 voix pour, 2 voix contre et 12 abstentions, de ne pas procéder à l'élaboration d'un nouvel avis en la matière, mais de se référer à la position qu'il a soutenue dans le document susmentionné.

On 26 September 2011, the Commission convened a meeting of an expert group composed of Member States' experts in the field of organ donation and transplantation.
Le 26 septembre 2011, la Commission a réuni un groupe d’experts composé d’experts des États membres dans le domaine du don et de la transplantation d’organes.