Traduction de «second phase investigation » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

late-phase allergic reaction [ late-phase reaction | second phase of the immediate allergic reaction ]
phase tardive de la réponse à IgE [ réponse tardive ]

phase two | second phase
feu au 2e degré | inflammation

second phase of the programme of incentives, exchanges, training and cooperation for persons responsible for combating trade in human beings and the sexual exploitation of children (Stop II) | Stop II [Abbr.]
seconde phase du programme d'encouragement, d'échanges, de formation et de coopération destiné aux personnes responsables de l'action contre la traite des êtres humains et l'exploitation sexuelle des enfants (STOP II) | STOP II [Abbr.]

Oisin II programme | second phase of the programme of incentives, exchanges, training and cooperation for law enforcement authorities | Oisin II [Abbr.]
seconde phase du programme d'encouragement, d'échanges, de formation et de coopération entre les services répressifs (Oisin II)

second phase of the programme of incentives and exchanges, training and cooperation for legal practitioners (Grotius II - Criminal)
seconde phase du programme d'encouragement et d'échanges, de formation et de coopération destiné aux praticiens de la justice (Grotius II - Pénal)

full-phase investigation
enquête aboutie

second phase-shift difference
différence de déphasage du second ordre

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

One case was cleared by way of an Article 8(2) decision with commitments, after a full second-phase investigation [9].
Une opération a été autorisée par voie de décision prise en vertu de l'article 8, paragraphe 2, sous réserve de certains engagements, à l'issue de l'enquête de la seconde phase de la procédure [9].

In the second phase, further specific investigation of the fate and effects of the product on particular ecosystems shall be conducted, in accordance with established guidance.
Lors de la seconde étape, il est nécessaire d’effectuer des recherches complémentaires spécifiques en ce qui concerne le devenir et les effets du médicament sur des écosystèmes particuliers, conformément aux lignes directrices établies.

The proposed merger was indeed notified on 10 May 2006 and the Commission will take a decision by 19 June 2006 as to whether or not a thorough second-phase investigation under the EU merger regulation will be necessary.
La proposition de fusion a en effet été notifiée le 10 mai 2006 et la Commission décidera au plus tard pour le 19 juin 2006 s’il est nécessaire de mener une enquête approfondie de la seconde phase de la procédure conformément au règlement de l’UE sur les fusions.

In the second phase, further specific investigation of the fate and effects of the product on particular ecosystems shall be conducted, in accordance with established guidance.
Lors de la seconde étape, il est nécessaire d’effectuer des recherches complémentaires spécifiques en ce qui concerne le devenir et les effets du produit sur des écosystèmes particuliers, conformément aux lignes directrices établies.

The other improvements to the decision-making process which I plan to propose include: the formalisation and extension of the existing system of cross-checks in all cases which reach second phase investigations; greater transparency, allowing access to the dossier and dialogue between opposing market views at an earlier stage than is currently the case; more human resources in the Competition Directorate-General, both in order to work in a more appropriate fashion with regard to the high standards set by the Court and to improve our economic analysis capabilities.
Parmi les autres améliorations du processus décisionnel que j'ai l'intention de proposer, se retrouvent : la formalisation et l'extension du système existant de contrôle croisé dans toutes les affaires ayant atteint la deuxième phase ; une plus grande transparence, permettant l'accès au dossier et la comparaison entre les visions opposées du marché à un moment antérieur par rapport à ce qui se produit aujourd'hui ; une augmentation des ressources humaines de la direction générale de la concurrence, tant pour travailler de manière plus adaptée aux normes élevées définies par la Cour que pour renforcer les capacités d'analyse économique.

As regards mergers, the number and complexity of cases which reach second phase investigations has increased rapidly.
Dans le domaine des concentrations, le nombre et la complexité des procédures réalisées dans la deuxième phase augmentent rapidement.

the referrals requested by the French and Spanish Authorities on the substance of the case (i.e. the decision to clear the merger, possibly with commitments from Carrefour/Promodes or, alternatively, the decision to initiate a second 4-month second phase investigation).
le fond de l'affaire (à savoir la décision d'approuver cette fusion en obtenant si possible des engagements de la part de Carrefour/Promodès, ou bien la décision de commencer une seconde phase d'enquête de 4 mois).

5.4. In a second phase, having regard to the extent of exposure of the product to the environment, and the available information about the physical/chemical, pharmacological and/or toxicological properties of the compound which has been obtained during the conduct of the other tests and trials required by this Directive, the investigator shall then consider whether further specific investigation of the effects of the product on particular eco-systems is necessary.
5.4. Lors de la seconde étape, il incombe à l'expérimentateur de décider s'il est nécessaire d'effectuer des recherches complémentaires spécifiques sur les effets du produit sur des écosystèmes particuliers compte tenu de l'étendue et de la durée de l'exposition du produit à l'environnement et des renseignements sur ses propriétés physiques/chimiques, pharmacologiques et/ou toxicologiques obtenus au cours des autres essais et épreuves exigés par la présente directive.