Traduction de «second part would » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Agreement between the United Kingdom, Canada, Australia, New Zealand, the Union of South Africa, India and Pakistan of the First Part, the Federal Republic of Germany of the Second Part and the French Republic of the Third Part in regard to War Cemeteries
Accord entre la République française d'une part, le Royaume-Uni, le Canada, l'Australie, la Nouvelle-Zélande, l'Union sud-africaine, l'Inde et le Pakistan, d'autre part, ainsi que la République fédérale d'Allemagne concernant les cimetières, sépultures et

Agreement between the United Kingdom, Canada, Australia, New Zealand, the Union of South Africa, India and Pakistan of the First Part, The Federal Republic of Germany of the Second Part and the French Republic of the Third Part in regard to War Cemeteries
Accord entre le Royaume-Uni, le Canada, l'Australie, la Nouvelle-Zélande, l'Union sud-africaine, l'Inde et le Pakistan, d'une part, ainsi que la République fédérale d'Allemagne concernant les cimetières, sépultures et monuments de guerre

party of the second part
le comparant d'autre part

second part of the facial nerve root
deuxième portion de la racine du nerf facial

second part of duodenum
deuxième portion du duodénum | partie descendante du duodénum

party of the second part
partie de seconde part

party of the second part
partie de deuxième part

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The second part would consist of proposals relating to immigration for the coming year, Community and national objectives and the timetable for the implementation of the proposals.
La deuxième partie présentera des propositions en matière d'immigration pour l'année à venir, les objectifs communautaires et nationaux ainsi que le calendrier proposé pour la mise en œuvre des propositions.

The Commission would also participate in the formulation of the Registry's policies on behalf of the EU institutions and other interested EU organisations The Registry organisation would also be able to sub-contract all or part of its technical operations, including database management and the management of generic second level domains.
La Commission participerait aussi à l'élaboration des politiques du registre pour le compte des Institutions de l'UE et d'autres organisations de l'UE intéressées.

The first part would go as far as 'on public opinion in Croatia' and the second part would begin with 'urges the Croatian Government' .
La première partie irait jusqu’à «sur l’opinion publique en Croatie» et la seconde partie commencerait avec les mots «incite le gouvernement croate ».

The first part would go as far as 'on public opinion in Croatia' and the second part would begin with 'urges the Croatian Government'.
La première partie irait jusqu’à «sur l’opinion publique en Croatie» et la seconde partie commencerait avec les mots «incite le gouvernement croate».

The second part would not be adopted; it would be rejected.
La deuxième partie ne doit pas l’être. Elle doit être rejetée.

The description should be concise but nevertheless allow a clear understanding of how the processes would work in practice.Second part of each tableThe checklist should be completed by indicating whether each target has been achieved or not and providing any relevant information.
La description doit être concise tout en permettant de comprendre clairement comment les procédures fonctionneront dans la pratique.Deuxième partie de chaque tableauLa liste de contrôle doit être complétée en indiquant si chaque objectif a été ou non atteint; il y a lieu d'y ajouter toutes les informations utiles.

The compromise contains two points. The first part of our amendment would become an addition, while the second part would be the subject of a separate vote.
Le compromis compte deux points: la première partie de notre amendement deviendrait un ajout tandis que la deuxième partie ferait l’objet d’un vote séparé.

The first part would finish at ‘Directive 93/104/EC’ and the second part would then begin with ‘in the meantime’ and continue to the end.
Le première partie se terminerait à "Directive 93/104/EC" et la seconde partie commencerait donc à "in the meantime" jusqu’à la fin.

By the second part of the same plea, the appellant submits that where, as in the present case, OHIM has already allowed registration of other trade marks of the same type in the same sector and, at the same time, the marks applied for have already been registered in a number of Member States as national trade marks, it is for OHIM and the Court of First Instance to justify why those trade marks would not be perceived by the average consumer as an indication of the origin of the goods.
41 Par la seconde branche du même moyen, la requérante fait valoir que, lorsque, comme en l’espèce, à la fois l’OHMI a déjà admis l’enregistrement d’autres marques du même type dans le même secteur et les marques demandées ont déjà été enregistrées dans plusieurs États membres comme marques nationales, il appartiendrait à l’OHMI et au Tribunal de justifier les raisons pour lesquelles lesdites marques ne seraient pas perçues par le consommateur moyen comme une indication de l’origine des produits.

In addition, such provisions must ensure that a payment will be made by the Member State for that part of the rights other than the part referred to in the second subparagraph of Article 127(1) of Regulation (EC) No 1782/2003 corresponding to that which would have resulted from a direct transfer between farmers, account being taken in particular of the trend of production in the Member State concerned.
En outre, ces dispositions doivent garantir que la partie des droits autre que celle visée à l'article 127, paragraphe 1, second alinéa, du règlement (CE) no 1782/2003 fasse l'objet d'un paiement par l'État membre correspondant à celui qu'un transfert direct entre agriculteurs aurait engendré compte tenu, en particulier, de l'évolution de la production dans l'État membre en cause.