Traduction de «second and subsequent » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

in the case of a repeat offence [ in the case of a second or subsequent offence | in the event of a repeat offence | in the event of a second or subsequent offence ]
en cas de récidive

reproduction cork of second and subsequent strippings
liège de reproductions ultérieures

second market entry product [ subsequent market entry product ]
produit de commercialisation subséquente

re-bruting [ re-girdling | rebruting | regirdling | second bruting | additional bruting | subsequent bruting ]
complément de débrutage [ débrutage supplémentaire | débrutage complémentaire ]

subsequent procurement (1) | second procurement (2)
renouvellement (1) | acquisition subséquente(2)

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification
vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure

subsequent court decision | subsequent decision
décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The activities shall focus on fostering the knowledge-based bioeconomy by transforming conventional industrial processes and products into bio-based resource and energy efficient ones, the development of integrated second and subsequent generation biorefineries, optimising the use of biomass from primary production including residues, biowaste and bio-based industry by-products, and opening new markets through supporting standardisation and certification systems as well as regulatory and demonstration/field trial activities, while taking into account the implications of the bioeconomy on land use and land use changes, as well as the views and concerns of civil society.
Les activités visent à promouvoir la bioéconomie basée sur la connaissance en transformant les processus et les produits industriels conventionnels en bioproduits économes en ressources et en énergie, en développant des bioraffineries intégrées de deuxième génération ou d'une génération ultérieure, en optimisant l'utilisation de la biomasse issue de la production primaire, y compris des résidus, des biodéchets et des sous-produits des bio-industries, et en assurant l'ouverture de nouveaux marchés en soutenant les systèmes de normalisation et de certification, ainsi que les activités de réglementation, de démonstration/d'essai en plein champ et autres, tout en prenant en considération les implications de la bioéconomie sur l'utilisation des sols et les changements en la matière, ainsi que les avis et préoccupations de la société civile.

The second and subsequent reports shall also include points (b) to (e):
Le deuxième rapport et les rapports ultérieurs comprennent également les points b) à e):

Subject to certain conditions, there should be a fast track procedure for the notification and approval of a second or subsequent phase of a major project for which the preceding phase or phases were approved by the Commission under the 2007-2013 programming period.
Sous réserve de certaines conditions, il devrait y avoir une procédure accélérée pour la notification et l'approbation d'une deuxième phase ou d'une phase ultérieure d'un grand projet dont la ou les phases précédentes ont été approuvées par la Commission au titre de la période de programmation 2007-2013.

The activities shall focus on fostering the knowledge-based bioeconomy by transforming conventional industrial processes and products into bio-based resource and energy efficient ones, the development of integrated second and subsequent generation biorefineries, optimising the use of biomass from primary production including residues , biowaste and bio-based industry by-products, and opening new markets through supporting standardisation and certification systems as well as regulatory and demonstration/field trial activities, while taking into account the implications of the bioeconomy on land use and land use changes, as well as the views and concerns of civil society.
Les activités visent à promouvoir la bioéconomie basée sur la connaissance en transformant les processus et les produits industriels conventionnels en bioproduits économes en ressources et en énergie, en développant des bioraffineries intégrées de deuxième génération ou d'une génération ultérieure , en optimisant l'utilisation de la biomasse issue de la production primaire, y compris des résidus , des biodéchets et des sous-produits des bio-industries, et en assurant l'ouverture de nouveaux marchés en soutenant les systèmes de normalisation et de certification , ainsi que les activités de réglementation, de démonstration/d'essai en plein champ et autres, tout en prenant en considération les implications de la bioéconomie sur l'utilisation des sols et les changements en la matière, ainsi que les avis et préoccupations de la société civile .

the operation consists of the second or subsequent phase of a major project under the previous programming period for which the preceding phase or phases were approved by the Commission not later than 31 December 2015 pursuant to Council Regulation (EC) No 1083/2006; or in the case of Member States which acceded to the Union after 1 January 2013, 31 December 2016;
l'opération constitue la deuxième phase ou une phase ultérieure d'un grand projet prévu dans le cadre de la période de programmation précédente pour laquelle la ou les phases précédentes ont été approuvées par la Commission le 31 décembre 2015 au plus tard, conformément au règlement (CE) n° 1083/2006, ou le 31 décembre 2016, dans le cas d'États membres ayant adhéré à l'Union après le 1er janvier 2013;

Therefore, wherever possible and necessary, second and subsequent alerts on the same person or object shall be kept available at national level so that they can be introduced when the first alert expires or is deleted.
Dès lors, chaque fois que c’est possible et nécessaire, tous les signalements ultérieurs d’une personne ou d’un objet donnés seront conservés au niveau national afin de pouvoir les introduire après l’expiration ou l’effacement du premier signalement.

Member States need not apply the minimum periods referred to in the first and second subparagraphs for the second or subsequent convocation of a general meeting issued for lack of a quorum required for the meeting convened by the first convocation, provided that this Article has been complied with for the first convocation and no new item is put on the agenda, and that at least 10 days elapse between the final convocation and the date of the general meeting.
Les États membres ne sont pas tenus d’imposer les délais minimaux visés aux deuxième et troisième alinéas pour émettre la deuxième convocation ou la convocation ultérieure à une assemblée générale en raison de l’absence du quorum requis pour la première assemblée convoquée, pour autant qu’il ait été satisfait aux dispositions du présent article pour la première convocation, que l’ordre du jour ne comporte aucun point nouveau et qu’au moins dix jours se soient écoulés entre la convocation finale et la date de l’assemblée générale.

Member States need not apply the minimum periods referred to in the first and second subparagraphs for the second or subsequent convocation of a general meeting issued for lack of a quorum required for the meeting convened by the first convocation, provided that this Article has been complied with for the first convocation and no new item is put on the agenda, and that at least ten days elapse between the final convocation and the date of the general meeting.
Les États membres ne sont pas tenus d'imposer les délais minimaux visés aux deuxième et troisième alinéas pour émettre la deuxième convocation ou la convocation ultérieure à une assemblée générale en raison de l'absence du quorum requis pour la première assemblée convoquée, pour autant qu'il ait été satisfait aux dispositions du présent article pour la première convocation, que l'ordre du jour ne comporte aucun point nouveau et qu'au moins dix jours se soient écoulés entre la convocation finale et la date de l'assemblée générale.