Traduction de «sea-pass » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

sea
mer

Mediterranean Sea [ Mediterranean ]
mer Méditerranée [ Méditerranée ]

resources of the sea [ marine resources ]
ressource de la mer [ ressource marine ]

transit pass program | transit pass programme | transport pass program | transport pass programme
titre à vue pour les transports en commun

pass on trade routines | pass on trade skills | pass on trade techniques | pass on trading techniques
transmettre les techniques d'un métier

horsetail kelp | oarweed | red-ware | sea tangle | sea-girdles | sea-wand | sea-ware | tangle
laminaire digitée | varech palmé

Black Sea Cooperation | Black Sea Economic Cooperation | Black Sea Economic Cooperation Region | Black Sea zone of economic cooperation | BSEC [Abbr.] | CEN [Abbr.]
Coopération économique de la mer Noire | Coopération économique en Mer noire | CEMN [Abbr.] | CEN [Abbr.]

Thus, more than 400 million sea passengers pass through European ports each year.
Ainsi, plus de 400 millions de voyageurs maritimes transitent chaque année par les ports européens.

Today, 20% of the goods coming to Europe by sea pass through just three ports.
À l’heure actuelle, trois ports accueillent à eux seuls 20 % des marchandises acheminées par voie maritime vers l’Europe.

the procedural rules on the disposal of goods; the procedural rules on the provision of information establishing that the conditions for relief from import duty for returned goods are fulfilled and on the provision of evidence that the conditions for relief from import duty for products of sea-fishing and other products taken from the sea are fulfilled; the procedural rules on the examination of the economic conditions in the context of special procedures; the procedural rules on the discharge of a special procedure; the procedural rules on the transfer of rights and obligations and the movement of goods in the context of special procedures; the procedural rules on the use of equivalent goods in the context of special procedures; the procedural rules for the application of the provisions of international transit instruments in the customs territory of the Union; the procedural rules on the placing of goods under the Union transit procedure and on the end of that procedure, on the operation of the simplifications of that procedure and on the customs supervision of goods passing through the territory of a country or territory outside the customs territory of the Union under the external Union transit procedure; the procedural rules on the placing of goods under the customs warehousing or free zone procedure; to lay down the time-limit within which risk analysis is to be carried out on the basis of the pre-departure declaration; to specify the procedural rules on the exit of goods;
de préciser les règles de procédure relatives à la présentation en douane des marchandises; les règles de procédure relatives au dépôt, à la rectification et à l'invalidation de la déclaration de dépôt temporaire et à la circulation de marchandises en dépôt temporaire; les règles de procédure relatives à la preuve et à la vérification de la preuve du statut douanier de marchandises de l'Union; les règles de procédure relatives à la détermination des bureaux de douane compétents et au dépôt de la déclaration en douane lorsque des moyens autres que les techniques électroniques de traitement des données sont utilisés; les règles de procédure relatives au dépôt de la déclaration en douane normale et à la mise à disposition des documents d'accompagnement; les règles de procédure relatives au dépôt d'une déclaration simplifiée et d'une déclaration complémentaire; les règles de procédure relatives au dépôt d'une déclaration en douane préalablement à la présentation en douane des marchandises, à l'acceptation de la déclaration en douane et à la rectification de la déclaration en douane après la mainlevée des marchandises; de prendre les mesures aux fins de la détermination de la sous position tarifaire des marchandises soumises au droit à l'importation ou à l'exportation le plus élevé lorsqu'un même envoi est composé de marchandises relevant de sous-positions tarifaires différentes; de préciser les règles de procédure relatives au dédouanement centralisé et à la dispense de l'obligation de présenter les marchandises dans ce contexte; les règles de procédure relatives à l'inscription dans les écritures du déclarant; les règles de procédure relatives aux formalités douanières et aux contrôles douaniers à effectuer par le titulaire de l'autorisation d'autoévaluation; de prendre les mesures relatives à la vérification de la déclaration en douane, l'examen et le prélèvement d'échantillons ainsi que les résultats de la vérification;

90% of all oil trade with the EU is sea-borne, while almost 70% of EU imports pass the shores of Brittany and the English Channel.
Il faut rappeler que 90% du commerce de pétrole avec l'Union européenne se fait par voie maritime et près de 70% des importations transitent au large des côtes de la Bretagne et de la Manche.

- Stressing the role and the presence of the Community as regards sustainable management of resources of the high seas and of highly migratory species and straddling stocks, a role which passes mainly through an active and efficient participation in regional fisheries organisations
- souligner le rôle et la présence de la Communauté en ce qui concerne la gestion durable des ressources de haute mer ainsi que des stocks d'espèces grandes migratrices et des stocks chevauchants, rôle qui passe principalement par une participation active et efficace aux organisations de pêche régionales;

1. For the purposes of this Convention, the Mediterranean Sea area shall mean the maritime waters of the Mediterranean Sea proper, including its gulfs and seas, bounded to the west by the meridian passing through Cape Spartel lighthouse, at the entrance of the Straits of Gibraltar, and to the east by the southern limits of the Straits of the Dardanelles between the Mehmetcik and Kumkale lighthouses.
1. Aux fins de la présente convention, la zone de la mer Méditerranée désigne les eaux maritimes de la Méditerranée proprement dite et des golfes et mers qu'elle comprend, la limite occidentale étant le méridien qui passe par le phare du cap Spartel, à l'entrée du détroit de Gibraltar, et la limite orientale étant constituée par la limite méridionale du détroit des Dardanelles, entre les phares de Mehemetcik et de Kumkale.