Vertaling van "scheme at every " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

double incontinence with frequency greater than once every night and once every day
Incontinence mixte, survenant plus d'une fois par nuit ou par jour

run down every ball [ chase down every ball | chase every ball ]
courir sur toutes les balles [ ramasser toutes les balles | attraper toutes les balles ]

income contingent repayment loan plan [ income contingent repayment loan scheme | ICR loan scheme | income contingent repayment program | ICR program | income contingent repayment scheme | ICR scheme | income contingent repayment plan | ICR plan ]
régime de prêts remboursables en fonction du revenu [ régime de prêts RFR | régime de remboursement en fonction du revenu | régime RFR | programme de prêts remboursables en fonction du revenu | programme de prêts RFR | programme de remboursement en fonction du revenu | programme RFR ]

Every Image, Every Child – Internet-Facilitated Child Sexual Abuse in Canada
Chaque image, chaque enfant : L’exploitation sexuelle d’enfants facilitée par Internet au Canada

every day low price | EDLP | Every Day Low Price
politique de prix bas | prix les plus bas | prix bas quotidiens

pay-as-you-go pension scheme | pay-as-you-go pension system | pay-as-you-go scheme | pay-as-you-go system | PAYG scheme | unfunded pension plan | unfunded pension scheme
régime de retraite par répartition | système de retraite par répartition

defined contribution pension scheme | defined contribution retirement scheme | defined contribution scheme | DC scheme [Abbr.]
régime à cotisations définies

loyalty scheme processing | refine loyalty schemes | handle loyalty schemes | process loyalty schemes
traiter des programmes de fidélisation

carbon emissions trading scheme | carbon trading scheme | cap and trade scheme
mécanisme d'échange de droits d'émissions

earthing scheme | grounding scheme | earthing arrangement | grounding arrangement
schéma de liaison à la terre | SLT

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Some airports have a multi-licensing scheme, where every taxi in the city can buy a special licence to service the airport; others have a single sole- source contract with one company.
Certains aéroports ont un régime de permis multiples, où chaque taxi de la ville peut acheter un permis spécial pour desservir l'aéroport; d'autres ont un contrat unique avec une entreprise.

In its Communication of 28 November 2012 on the ‘Annual Growth Survey 2013’, the Commission stressed that Member States should secure school-to-work transitions for young people and develop and implement Youth Guarantee schemes whereby every young person under the age of 25 years receives an offer of employment, continued education, an apprenticeship or a traineeship within four months of leaving formal education or becoming unemployed.
Dans sa communication du 28 novembre 2012«Examen annuel de la croissance» pour 2013, la Commission souligne que les États membres devraient faciliter, pour les jeunes, la transition de l'école vers le marché du travail et concevoir et mettre en œuvre des dispositifs de garantie pour la jeunesse prévoyant que chaque jeune de moins de 25 ans reçoit une offre d'emploi et bénéficie d'un enseignement continu, d'un apprentissage ou d'un stage dans les quatre mois suivant la sortie de l’enseignement formel ou après quatre mois de chômage.

The future of the CPP is a question that every working Canadian and every retired Canadian needs to carefully consider because working Canadians will soon have an extra $700-plus every year taken from their income to keep this current scheme afloat and retired Canadians will also be watching carefully to make sure that their pension security is there.
L'avenir du RPC est une question que tout Canadien, travailleur ou retraité, doit considérer soigneusement, car les travailleurs canadiens vont bientôt avoir au moins 700 $ de plus par année à payer pour maintenir la viabilité du système et les retraités devront s'assurer qu'on continuera de leur verser leur pension.

Mr. Zigayer: When we designed the warrant scheme, as well as the data bank scheme, we did not make it applicable to every offence in the Criminal Code.
M. Zigayer: Quand nous avons conçu les dispositions nécessaires à la délivrance d'un mandat, et à la constitution de la banque, nous n'avons pas pensé que cela viserait toutes les infractions prévues au Code criminel.

(8) IWhereas in principle this Directive requires every credit institution to join a deposit-guarantee scheme; whereas the Directives governing the admission of any credit institution which has its head office in a non-member country, and in particular the First Council Directive (77/780/EEC) of 12 December 1977 on the coordination of the laws, regulations and administrative provisions relating to the taking up and pursuit of the business of credit institutions (1) allow Member States to decide whether and subject to what conditions to permit the branches of such credit institutions to operate within their territories; whereas such branches will not enjoy the freedom to provide services under the second paragraph of Article 59 of the Treaty, nor the right of establishment in Member States other than those in which they are established; whereas, accordingly, a Member State admitting such branches
(8) considérant que lLa présente directive impose en principe à tous les établissements de crédit d’adhérer à un système de garantie des dépôts; que les directives régissant l'admission des établissements de crédit qui ont leur siège social dans un pays tiers, et notamment la première directive 77/780/CEE du Conseil, du 12 décembre 1977, visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice, permettent aux États membres de décider s'ils autorisent ou non les succursales de ces établissements de crédit à exercer leurs activités sur leur territoire, et à quelles conditions; que ces succursales ne bénéficient pas de la libre prestation des services, en vertu de l'article 59 deuxième alinéa du traité, ni de la liberté d'établissement dans des États membres autres que celui où elles sont établies; que l’État membre admettant des telles succursales d’un établissement de crédit ayant son siège social dans un pays tiers doit donc décider comment appliquer les principes contenus dans la présente directive à ces succursales et tenir compte de d’une manière qui soit compatible avec l’article 9 paragraphe 1 de la directive 77/780/CEE et avec la nécessité de protéger les déposants et d’assurer l’intégrité du système financier; . qu’iIl est essentiel que les déposants de ces succursales soient pleinement informés des dispositions qui leur sont applicables en matière de garantie; .

With due respect, I appreciate your feedback, but I'm also with the manufacturers and the sellers who don't want a different scheme for every jurisdiction.
J'apprécie vos commentaires, mais, sauf votre respect, je suis aussi du côté des fabricants et des vendeurs qui ne veulent pas que chaque autorité fonctionne différemment.

One of the things I think is important is as much as possible we're harmonizing with other schemes so that companies are not having to do a different scheme of regulatory response and labelling with every jurisdiction they're selling to.
Selon moi, il est important de viser, autant que possible, l'uniformisation avec d'autres régimes pour que les entreprises n'aient pas à respecter un régime de réglementation et d'étiquetage qui diffère selon le territoire où ils vendent leurs produits.

Each Member State shall require that every institution located in its territory draw up annual accounts and annual reports taking into account each pension scheme operated by the institution and, where applicable, annual accounts and annual reports for each pension scheme.
Chaque État membre exige que toute institution établie sur son territoire établit des comptes et rapports annuels en tenant compte de chaque régime de retraite géré par l'institution et, le cas échéant, des comptes annuels et des rapports annuels pour chaque régime de retraite.

Each Member State should require that every institution located in its territory draw up annual accounts and annual reports taking into account each pension scheme operated by the institution and, where applicable, annual accounts and annual reports for each pension scheme.
Chaque État membre devrait faire obligation à toute institution établie sur son territoire d'établir des comptes et des rapports annuels prenant en compte chaque régime de retraite géré par l'institution et, le cas échéant, des comptes et des rapports annuels pour chaque régime de pension.

(22) Each Member State should require that every institution located in its territory draw up annual accounts and annual reports taking into account each pension scheme operated by the institution and, where applicable, annual accounts and annual reports for each pension scheme.
(22) Chaque État membre devrait faire obligation à toute institution établie sur son territoire d'établir des comptes et des rapports annuels prenant en compte chaque régime de retraite géré par l'institution et, le cas échéant, des comptes et des rapports annuels pour chaque régime de pension.