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Abuse of antacids
Customs schedule of duties on imports
Herbal or folk remedies
Import licensing schedule
Integrated German import schedule
Laxative habit
Protocol instituting a new schedule of import duties
Steroids or hormones
Vitamins

Vertaling van "scheduling such important " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Protocol instituting a new schedule of import duties

Protocole pour l'établissement d'un nouveau tarif des droits d'entrée


Definition: A wide variety of medicaments and folk remedies may be involved, but the particularly important groups are: (a) psychotropic drugs that do not produce dependence, such as antidepressants, (b) laxatives, and (c) analgesics that may be purchased without medical prescription, such as aspirin and paracetamol. Persistent use of these substances often involves unnecessary contacts with medical professionals or supporting staff, and is sometimes accompanied by harmful physical effects of the substances. Attempts to dissuade or fo ...[+++]

Définition: Des spécialités pharmaceutiques et des remèdes populaires très divers peuvent être impliqués. Trois groupes sont particulièrement importants: a) des médicaments psychotropes n'entraînant pas de dépendance tels les antidépresseurs, b) les laxatifs, et c) des analgésiques pouvant être achetés sans prescription médicale, tels que l'aspirine et le paracétamol. L'utilisation persistante de ces substances entraîne fréquemment des contacts excessifs avec des professionnels de la santé ou leurs équipes et s'accompagne parfois d'effets somatiques nocifs induits par les substances. Les sujets s'opposent souvent aux tentatives faites po ...[+++]


Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).

Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un partenaire qui porte un vêtement particulier).


Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic ...[+++]

Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un diagnostic de fugue. On ne doit pas faire ce diagnostic en présence d'un trouble céré ...[+++]


integrated German import schedule

tarif d'usage des douanes allemand


import licensing schedule

liste des importations sous licence


customs schedule of duties on imports

tarif des droits de douane à l'importation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Operators established in the Union shall notify the competent authorities immediately of any circumstances, such as unusual orders and transactions involving scheduled substances, which suggest that such substances intended for import, export or intermediary activities might be diverted for the illicit manufacture of narcotic drugs or psychotropic substances.

1. Les opérateurs établis dans l’Union notifient immédiatement aux autorités compétentes tous les éléments, tels que des commandes ou des transactions inhabituelles portant sur des substances classifiées, qui donnent à penser que ces substances destinées à l’importation, à l’exportation ou à des activités intermédiaires pourraient être détournées pour la fabrication illicite de stupéfiants ou de substances psychotropes.


a list of factors used to select an execution venue, including qualitative factors such as clearing schemes, circuit breakers, scheduled actions, or any other relevant consideration, and the relative importance of each factor; The information about the factors used to select an execution venue for execution shall be consistent with the controls used by the firm to demonstrate to clients that best execution has been achieved in a consistent basis when reviewing the adequacy of its policy and arrangements.

une liste des facteurs utilisés pour sélectionner une plate-forme d'exécution, incluant des facteurs qualitatifs tels que systèmes de compensation, coupe-circuits, actions programmées ou toute autre considération pertinente, et l'importance relative de chaque facteur; l'information sur les facteurs utilisés pour choisir une plate-forme d'exécution à des fins d'exécution est cohérente avec les contrôles effectués par l'entreprise pour démontrer aux clients que le principe d'exécution au mieux a été respecté dans la plupart des cas, lors du réexamen de sa politique et des dispositions prises.


1. Provisional safeguard measures shall be applied in critical circumstances where a delay would cause damage which would be difficult to repair, pursuant to a preliminary determination on the basis of the factors referred to in Article 5(5) that there is sufficient prima facie evidence that imports of a product originating in Colombia or Peru have increased as a result of the reduction or elimination of a customs duty in accordance with the Tariff Elimination Schedule, and such imports cause serious injury, or threat thereof, to the Union industry.

1. Des mesures de sauvegarde provisoires sont appliquées dans des circonstances critiques, lorsqu'un retard risque d'entraîner un préjudice auquel il serait difficile de remédier, s'il est provisoirement établi – sur la base des facteurs visés à l'article 5, paragraphe 5 – qu'il existe des éléments de preuve suffisants attestant à première vue que les importations d'un produit originaire de la Colombie ou du Pérou ont augmenté à la suite de la réduction ou de la suppression de droits de douane en vertu de la liste de démantèlement tarifaire, et que ces importations causent ou menacent de causer un préjudice grave à l'industrie de l'Union.


1. Provisional safeguard measures shall be applied in critical circumstances where a delay would cause damage which would be difficult to repair, pursuant to a preliminary determination on the basis of the factors referred to in Article 5(5) that there is sufficient prima facie evidence that imports of a product originating in a Central American country have increased as a result of the reduction or elimination of a customs duty in accordance with the Tariff Elimination Schedule, and such imports cause serious injury, or threat thereof, to the Union industry.

1. Des mesures de sauvegarde provisoires sont appliquées dans des circonstances critiques où un retard entraînerait un préjudice qu'il serait difficile de réparer, s'il est provisoirement établi – sur la base des facteurs visés à l'article 5, paragraphe 5 – qu'il existe des éléments de preuve suffisants attestant à première vue que les importations d'un produit originaire d'un pays d'Amérique centrale ont augmenté du fait de la réduction ou de l'élimination d'un droit de douane en vertu de la liste de démantèlement tarifaire de l'Union européenne telle qu'elle figure à l'annexe I de l'accord (élimination des droits de douane) et que ces importations causent ou menacent de causer un préjudice grave à l'industrie de l'Union.


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Where no such conditions are laid down in those schedules, the import conditions must be at least equivalent to those applicable to production in the Member State concerned.

Si de telles conditions ne sont pas prévues sur ces fiches, les conditions applicables à l’importation doivent être au moins équivalentes à celles qui s’appliquent à la production dans l’État membre concerné.


Additional supporting details can be provided such as: the pre-tax value of the legal goods, the location of the goods or their intended destination, particulars identifying the consignment or packages, the scheduled arrival or departure date of the goods, the means of transport used, the identity of the importer, exporter or holder.

D’autres renseignements peuvent être ajoutés à l’appui de ces informations, tels que la valeur hors taxes de la marchandise légale, l’endroit où les marchandises sont situées ou le lieu de destination prévu, les éléments d’identification de l’envoi ou des colis, la date d’arrivée ou de départ prévue des marchandises, le moyen de transport utilisé et l’identité de l’importateur, de l’exportateur ou du détenteur.


Given the leading role which television channels can play in disseminating European works and the inadequate time they currently devote to such works in their scheduling, it is important that European broadcasters (as defined in Article 2 of Directive 89/552/EEC), encourage the European transmission of programmes by purchasing works produced in other Member States.

Compte tenu du rôle primordial que peuvent avoir les chaînes de télévision dans la circulation des oeuvres européennes, et de la place insuffisante qu'elles réservent à l'heure actuelle à ces oeuvres dans leur programmation, il importe que les radiodiffuseurs européens (tels que définis à l'article 2 de la directive 89/552/CEE), encouragent la diffusion européenne de programmes en achetant des oeuvres qui ont été produites dans d'autres États membres.


3. Upon request of the exporting Party concerning a measure or measures affecting one or more sector(s) or sub-sector(s), the Parties shall, within three months after receipt by the importing Party of such request, initiate the consultation process which includes the steps set out in Appendix VI. However, in case of multiple requests from the exporting Party, the Parties, on request of the importing Party, shall agree within the Committee referred to in Article 16 on a time schedule in which they shall initiate the process referred to in this paragraph.

3. Lorsque la partie exportatrice présente une demande concernant une ou plusieurs mesures ayant trait à un ou plusieurs secteurs ou sous-secteurs, les parties engagent le processus de consultations, qui comprend les étapes définies dans l'appendice VI, dans un délai de trois mois à compter de la réception de la demande par la partie importatrice. En cas de demandes multiples de la part de la partie exportatrice, les parties, à la demande de la partie importatrice, conviennent au sein du comité visé à l'article 16 d'un calendrier pour l'engagement du processus visé au présent paragraphe.


(e) "operator" means any natural or legal person engaged in the manufacture, production, trade or distribution of scheduled substances in the Community or involved in other related activities such as import, export, transit, broking and processing of scheduled substances.

e) «opérateur» : toute personne physique ou morale concernée par la fabrication, la production, le commerce ou la distribution de substances classifiées dans la Communauté ou exerçant d'autres activités s'y rapportant telles que l'importation, l'exportation, le transit, le courtage et le traitement des substances classifiées.


The Member States shall take the necessary measures to establish close cooperation between the competent authorities and operators, so that operators notify the competent authorities immediately of any circumstances, such as unusual orders and transactions involving scheduled substances, which suggest that such substances intended for import or export may be diverted for the illicit manufacture of narcotic drugs or psychotropic sub ...[+++]

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour qu'une étroite coopération soit mise en oeuvre entre les autorités compétentes et les opérateurs et que ceux-ci notifient immédiatement aux autorités compétentes tous les éléments, tels que des commandes ou des transactions inhabituelles portant sur des substances classifiées, qui laissent à penser que ces substances destinées à l'importation ou à l'exportation peuvent être détournées pour la fabrication illicite de stupéfiants ou de substances psychotropes.




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Date index: 2021-06-16
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