Traduction de «scale and rate » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Hamilton psychiatric Rating Scale for Depression | Hamilton depression scale | Hamilton anxiety scale | Hamilton Rating Scale for Depression
échelle de dépression de Hamilton | échelle d'appréciation des dépressions de Hamilton | échelle d'anxiété de Hamilton

Value Class Interval scale of rates [ VCI scale of rates ]
échelle des taux, par tranche de valeur

scale of charges | scale of rates
échelle des taxes

carload rate | scale of rates applied per wagon-load
barème applicable par wagon

scale of charges [ scale of rates ]
échelle des taxes

morale scale [ morale rating scale ]
échelle de moral [ échelle d'évaluation du moral ]

apprentice scale | apprenticeship rate scale
barème des salaires des apprentis

IOWA low back rating scale
Iowa low back rating scale

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

60. The rate of pay on appointment to a position shall be determined by the employer within the scale of rates of pay for that position or for positions of the same occupational nature and level as that position.
60. Le taux de rémunération lors de la nomination est établi par l’employeur à un échelon quelconque du barème pour le poste ou pour des postes de niveau et de nature comparables.

Moreover, the annual reports to be submitted in 2013 to 2016 shall include an annual phasing-out plan for the following year concerning the small-scale flat-rate distilleries, distillery users and fruit cooperative distilleries.
En outre, les rapports annuels à présenter en 2013, 2014, 2015 et 2016 incluent un plan de sortie annuel pour l'année suivante en ce qui concerne les distilleries de petite taille sous régime de forfait, les propriétaires de matière premières et les distilleries coopératives de fruits.

However, in line with the recommendations of this report, we have to move towards the total abolition of agricultural bonded distilleries from 2013 and small-scale flat-rate distilleries from 2017.
Cependant, conformément aux recommandations de ce rapport, nous devons nous diriger vers une suppression totale des distilleries agricoles sous scellés à compter de 2013 et des distilleries de petite taille sous régime de forfait à compter de 2017.

We need to be further reassured that the extension of the application of the German Alcohol Monopoly does not go beyond the proposed dates (2013 for agricultural bonded distilleries and 2017 for the small-scale flat-rate distilleries).
Des garanties doivent être données sur le fait que la prolongation du recours au monopole allemand de l'alcool ne dépassera pas les dates proposées (2013 pour les distilleries agricoles sous scellés et 2017 pour les distilleries de petite taille sous régime de forfait).

9. Design, before December 2011, a European supervisory rating for banks (Risk Dashboard) based on a common set of quantitative and qualitative indicators. The Risk Dashboard indicators should be evaluated according to the nature, scale and complexity of the institution in question while preserving confidentiality.
9. Mettre au point, avant décembre 2011, d’un système de notation européen pour les banques, reposant sur un ensemble commun d’indicateurs quantitatifs et qualitatifs ("tableau de bord du risque"), l’évaluation devant être faite en fonction de la nature, de la taille et de la complexité de l'établissement en question.

- change the legal framework by using "unit scales", "flat rates and "lump sum" payments
- modifier le cadre juridique en introduisant un recours aux paiements sur la base de contributions fixes, de barèmes et de taux forfaitaires;

To ensure that there is no incentive to move sales of modern art in the highest price-brackets outside the Community, the Directive introduces the principle of a tapering scale of rates.
Dans le souci de ne pas favoriser la vente des œuvres d'art moderne se situant dans les tranches de prix les plus élevées hors Union européenne, la directive introduit le principe des taux dégressifs.

Yes, sliding scale of rates applies to 1 to 10 years of ownership through an exclusion that rises gradually to 75 percent for assets held 10 or more years.
Barème de taux progressif sur les actions détenues pendant une période allant de 1 à 10 ans, qui va de l’exclusion jusqu’à 75 % pour les biens détenus pendant au moins 10 ans.

Similarly, following Chernobyl , the NEA developed a scale or rating system to inform the public about the seriousness of individual “events”.
De la même façon, après Tchernobyl, l’AEN a élaboré un système de cotation pour informer le public sur la gravité des incidents.