Traduction de «sans equivalent no equivalent » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

equivalent continuous noise level | equivalent continuous sound level | equivalent continuous sound pressure level | Equivalent Sound Level | time average sound pressure level | Leq [Abbr.]
niveau de bruit continu équivalent | niveau de pression acoustique continu équivalent | niveau équivalent continu de pression acoustique | Leq [Abbr.]

equivalent noise 2 port | equivalent noise 4 pole | equivalent noise four-pole | equivalent noise two-port
dipôle équivalent de bruit

tonne of oil equivalent | tonne oil equivalent | tonne petroleum equivalent | toe [Abbr.] | tpe [Abbr.]
tonne d'équivalent pétrole | TEP [Abbr.]

sans équivalent/no equivalent
terminal télématique

SANS ÉQUIVALENT/NO EQUIVALENT
assuré

SANS EQUIVALENT/NO EQUIVALENT
MemBasic

charge having equivalent effect
taxe d'effet équivalent

equivalence of diplomas
équivalence des diplômes

measure having equivalent effect
mesure d'effet équivalent

ton of coal equivalent | tce | tece | TCE | tonne of coal equivalent | ton coal equivalent | standard coal equivalent
tonne d'équivalent charbon | t.e.c. | tec | Tec | TEC | tonne équivalent-charbon | tonne équivalent charbon

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Where procedures used previously by a public or private entity in the same Member State for a purpose other than the issuance of electronic identification means provide for an equivalent assurance to those set out in section 2.1.2 for the assurance level substantial, then the entity responsible for registration need not to repeat those earlier procedures, provided that such equivalent assurance is confirmed by a conformity assessment body referred to in Article 2(13) of Regulation (EC) No 765/2008 of the European Parliament and of the Council or by an equivalent body.
lorsque les procédures précédemment utilisées par une entité publique ou privée dans le même État membre dans un but autre que la délivrance du moyen d'identification électronique assurent une garantie équivalente à celle énoncée au point 2.1.2 pour le niveau de garantie substantiel, l'entité responsable de l'enregistrement n'est pas tenue de répéter ces précédentes procédures, sous réserve que ladite garantie équivalente soit confirmée par un organisme d'évaluation de la conformité au sens de l'article 2, point 13), du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil ou par un organisme équivalent.

Where the procedures used previously by a public or private entity in the same Member State for a purpose other than issuance of electronic identification means provide for an equivalent assurance to those set out in section 2.1.3 for the assurance level high, then the entity responsible for registration need not to repeat those earlier procedures, provided that such equivalent assurance is confirmed by a conformity assessment body referred to in Article 2(13) of Regulation (EC) No 765/2008 or by an equivalent body
lorsque les procédures précédemment utilisées par une entité publique ou privée dans le même État membre dans un but autre que la délivrance du moyen d'identification électronique assurent une garantie équivalente à celle énoncée au point 2.1.3 pour le niveau de garantie élevé, l'entité responsable de l'enregistrement n'est pas tenue de répéter ces précédentes procédures, sous réserve que cette garantie équivalente soit confirmée par un organisme d'évaluation de la conformité au sens de l'article 2, point 13), du règlement (CE) no 765/2008 ou par un organisme équivalent

Where the procedures used previously by a public or private entity in the same Member State for a purpose other than issuance of electronic identification means provide for an equivalent assurance to those set out in section 2.1.3 for the assurance level substantial, then the entity responsible for registration need not to repeat those earlier procedures, provided that such equivalent assurance is confirmed by a conformity assessment body referred to in Article 2(13) of Regulation (EC) No 765/2008 or by an equivalent body.
lorsque les procédures précédemment utilisées par une entité publique ou privée dans le même État membre dans un but autre que la délivrance du moyen d'identification électronique assurent une garantie équivalente à celle visée au point 2.1.3 pour le niveau de garantie substantiel, l'entité responsable de l'enregistrement n'est pas tenue de répéter ces précédentes procédures sous réserve que cette garantie équivalente soit confirmée par un organisme d'évaluation de la conformité au sens de l'article 2, point 13), du règlement (CE) no 765/2008 ou par un organisme équivalent.

Where procedures used previously by a public or private entity in the same Member State for a purpose other than the issuance of electronic identification means provide for an equivalent assurance to those set out in section 2.1.2 for the assurance level high, then the entity responsible for registration need not to repeat those earlier procedures, provided that such equivalent assurance is confirmed by a conformity assessment body referred to in Article 2(13) of Regulation (EC) No 765/2008 or by an equivalent body
lorsque les procédures précédemment utilisées par une entité publique ou privée dans le même État membre dans un but autre que la délivrance du moyen d'identification électronique assurent une garantie équivalente à celle visée au point 2.1.2 pour le niveau de garantie élevé, l'entité responsable de l'enregistrement n'est pas tenue de répéter ces précédentes procédures, sous réserve que cette garantie équivalente soit confirmée par un organisme d'évaluation de la conformité au sens de l'article 2, point 13), du règlement (CE) no 765/2008 ou par un organisme équivalent

Some third countries such as Canada, Japan, the United States, Tunisia, New Zealand, etc have also recognised the EU as equivalent through equivalence arrangements or agreements, meaning that both parties have recognised each other's organic production rules and control systems as equivalent under their respective rules.
Certains pays tiers, tels que le Canada, le Japon, les États-Unis, la Tunisie, la Nouvelle-Zélande, etc., ont également reconnu l'équivalence de l'Union européenne au moyen de régimes ou d'accords d'équivalence, ce qui signifie que les deux parties ont reconnu les règles et les systèmes de contrôle de la production biologique mis en place par l'autre partie comme étant équivalents au regard de leurs règles respectives.

If it is only partially equivalent, temporary equivalence can be granted for a fixed duration (ten years renewable for solvency calculation, five years non-renewable for group supervision and reinsurance).
En cas d’équivalence partielle, une équivalence temporaire peut être accordée pour une durée déterminée (dix ans renouvelables pour le calcul de la solvabilité, cinq ans non renouvelables pour le contrôle de groupe et la réassurance).

(11) The fee paid under subparagraph 12(b)(ii) shall be reimbursed if, within 30 days after receipt of notification from the Commissioner that a candidate has passed an equivalent paper of a previously administered examination, the candidate notifies the Commissioner in writing that they no longer intend to sit for the paper.
(11) La taxe versée en application du sous-alinéa 12b)(ii) est remboursée si, dans les trente jours suivant la réception d’un avis du commissaire informant un candidat qu’il a déjà réussi la même épreuve dans le cadre d’un examen de compétence antérieur, le candidat à l’examen l’avise par écrit qu’il n’a plus l’intention de se présenter à cette épreuve.

In the absence of these provisions, the committee runs the risk of reproducing the problems documented by the Commissioner of the Environment and Sustainable Development under the administrative and equivalency agreements under CEPA, where in effect the government essentially blindly delegated its powers to other levels of government, with no assessment of whether or not they had the capacity to carry out those responsibilities, indeed placing itself in the situation where it had no way of being able to find out if those responsibilities were being carried out or not.
En l'absence de telles dispositions, le comité risque de voir se reproduire les problèmes recensés par le commissaire à l'environnement et au développement durable à l'égard des accords d'administration et d'équivalence relevant de la LCPE. En l'occurrence, le gouvernement avait ni plus ni moins délégué ses pouvoirs à d'autres paliers de gouvernement, sans évaluer s'ils étaient en mesure d'assumer ces responsabilités. En fait, il s'est placé lui-même dans une situation où il lui était impossible de savoir si ces responsabilités étaient assumées convenablement ou non.

securities which are equivalent to debt claims (of which the capital is protected and the return on investment is pre-defined), life insurance contracts whose performance is strictly linked to income from debt claims or equivalent income and have less than 5% risk coverage.
de titres équivalents à des créances (dont le capital est protégé et le rendement prédéfini), de contrats d'assurance-vie dont la performance est strictement liée à des revenus provenant de créances ou à des revenus équivalents et qui prévoient une couverture des risques biométriques inférieure à 5 %.

Recognizing that under the current own-use import program the ways and means of establishing chemical equivalents are typically very expensive, the GROU program offers a potentially large number of candidate products to be available very quickly. Because we're doing a comparison of the paper specifications, it needs no equivalency determination to be done by grower groups.
Étant donné que, dans le programme actuel d'importation pour approvisionnement personnel, les méthodes d'établissement des équivalents chimiques coûtent généralement très cher, le PIAPDA offrirait un accès très rapide à un nombre potentiellement élevé de produits admissibles.