Vertaling van "same vessel might " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

in same direction proceeding vessel
bateau navigant dans la même direction

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Considering that the same vessel might be listed under different names and/or flags depending on the time of its inclusion on the regional fisheries management organisations lists, the updated Union list should include the different names and/or flags as established by the relevant regional fisheries management organisations.
Le même navire pouvant être inscrit sous des noms et/ou des pavillons différents en fonction du moment de son inclusion sur les listes des organisations régionales de gestion des pêches, il importe que la liste mise à jour de l'Union contienne les différents noms et/ou pavillons selon les règles établies par ces organisations.

Considering that the same vessel might be listed under different names and/or flags depending on the time of its inclusion on the regional fisheries management organisations lists, the updated Union list should include the different names and/or flags as established by the respective regional fisheries management organisations.
Le même navire pouvant être inscrit sous des noms et/ou des pavillons différents en fonction du moment de son inclusion sur les listes des organisations régionales de gestion des pêches, il importe que la liste mise à jour de l’Union contienne les différents noms et/ou pavillons selon les règles établies par ces organisations.

(d) fleet segment: a group of vessels with the same length class (LOA) and predominant fishing gear during the year, according to the Appendix III. Vessels may have different fishing activities during the reference period, but might be classified in only one fleet segment;
d) segment de flotte: un groupe de navires appartenant à la même classe de longueur (longueur hors tout) et ayant le même engin de pêche prédominant durant l'année, conformément à l'appendice III;

(d) Fleet segment: a group of vessels with the same length class (LOA) and predominant fishing gear during the year, according to the Appendix III. Vessels may have different fishing activities during the reference period, but might be classified in only one fleet segment.
d) segment de flotte: un groupe de navires appartenant à la même classe de longueur (longueur hors tout) et ayant le même engin de pêche prédominant durant l'année, conformément à l'appendice III. Les navires peuvent exercer différentes activités de pêche durant la période de référence mais ne peuvent être classés que dans un seul segment de flotte.

(d) Fleet segment: a group of vessels with the same length class (LOA) and predominant fishing gear during the year, according to the Appendix III. Vessels may have different fishing activities during the reference period, but might be classified in only one fleet segment.
d) segment de flotte: un groupe de navires appartenant à la même classe de longueur (longueur hors tout) et ayant le même engin de pêche prédominant durant l'année, conformément à l'appendice III. Les navires peuvent exercer différentes activités de pêche durant la période de référence mais ne peuvent être classés que dans un seul segment de flotte;

(7) It is justifiable to apply to the fleets registered in the outermost regions the same rules on fleet capacity management and public aid as are applied to vessels registered in the rest of the Community as soon as the reference levels defined in this Regulation are met, and in any case as from 1 January 2007, except for vessels having received public aid for renewal, where the entry into the fleet might take place until 31 December 2007.
(7) Il est justifié d'appliquer aux flottes enregistrées dans les régions ultrapériphériques les mêmes règles de gestion de capacité de la flotte et les mêmes régimes d'aide publique que ce qui est appliqués aux navires immatriculés dans le reste de la Communauté dès que les niveaux de référence définis dans le présent règlement sont atteints et, en tout état de cause, à partir du 1er janvier 2007, sauf pour les navires ayant bénéficié d'une aide publique au renouvellement, lorsque l'entrée dans la flotte pourrait avoir lieu avant le 31 décembre 2007.

At first glance one might think the impact of this provision would be the same as the requirement in Bill C-66 for port services to grain vessels to be continued in the event of work stoppages.
De prime abord, on pourrait croire que cette disposition aurait le même effet que l'obligation prévue dans le projet de loi C-66 de maintenir les services portuaires pour les navires céréaliers en cas d'arrêts de travail.

Along the same line as Senator Cook's question, is Arctic sovereignty established by the presence of military vessels or quasi-military vessels, or does ArcticNet have more to do with the people who might be living there?
Pour aller dans le même sens que la question du sénateur Cook, pensez-vous que la souveraineté dans l'Arctique soit assurée par la présence de navires militaires ou quasi militaires, ou ArticNet compte-t-elle davantage sur la population qui vit sur place?