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Exported Motor Vehicles Drawback Regulations
The same treatment as they accord each other

Traduction de «same stage they » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
They're all the same. Are They? Are You? - Understanding is the Key to Eliminating Racism. Help Stop Racism. Put Yourself in the Other Person's Shoes.

Tous les mêmes. Le sont-ils vraiment? L'êtes-vous? - La compréhension est la clé pour vaincre le racisme. Aidez à éliminer le racisme. Mettez-vous dans la peau des autres.


A mixed neuronal-glial tumor representing a histological spectrum of the same tumor. They are usually supratentorially located, large, cystic masses with a peripheral solid component, characterized by prominent desmoplastic stroma and pleomorphic pop

astrocytome/gangliogliome desmoplasique infantile


Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]

Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]


they shall accord the same treatment to other Member St tes

ils sont tenus d'appliquer le même traitement aux autres etats membres


the same treatment as they accord each other

le régime qu'ils s'accordent entre eux


The more things change, the more they remain the same

Plus ça change, plus c'est la même chose [ Plus ça change, plus c'est pareil ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
An effective remedy available in the event of a breach of any of the principles laid down in this Directive should both consist of an appropriate damage compensation mechanism and have the effect of placing the suspects or accused persons in the same position in which they would have found themselves had the breach not occurred, such as resumption of the trial from the initial stages where necessary, or the resumption of the trial from the stage at which the rules and rights set out in this Directive were infringed.

Une voie de droit effective ouverte en cas de violation de l'un des principes énoncés dans la présente directive devrait comporter un mécanisme adéquat d'indemnisation des dommages et avoir pour effet de placer le suspect ou la personne poursuivie dans la situation qui aurait été la sienne si la violation n'avait pas eu lieu, comme le recommencement du procès depuis le début, lorsque cela s'avère nécessaire, ou la reprise du procès au stade où les normes et les droits établis par la présente directive ont été enfreints.


24. Notes that the various stages of a woman’s life – pregnancy being one – entail specific challenges which have to be dealt with, and that when women with disabilities do so they should enjoy the same rights and opportunities as are offered to women without disabilities so as to avoid any discouragement from becoming pregnant; furthermore, bearing in mind the additional challenges faced by women with disabilities, stresses that they should be entitled ...[+++]

24. fait remarquer que les différentes étapes de la vie d'une femme – dont la grossesse – impliquent de surmonter des épreuves spécifiques; estime, lorsqu'elles y sont confrontées, que les femmes handicapées devraient bénéficier des mêmes possibilités et droits que ceux offerts aux femmes valides, afin de prévenir tout découragement face à la grossesse; souligne, en outre, compte tenu des défis supplémentaires qu'elles doivent relever, que les femmes handicapées devraient avoir droit à un congé de maternité prolongé leur permettant de s'adapter à leur nouvelle situation et de développer correctement leur vie famili ...[+++]


While the raw materials are being passed along the biodiesel production process at various stages of refinery/processing, the costs of those production stages can be treated as reliable since they are being realised within the same legal entity and the issue of unreliable transfer pricing as described above does not occur.

Les matières premières passent par différents stades de raffinage/transformation au cours du processus de production du biodiesel et les coûts à ces étapes de la production peuvent être considérés comme fiables, puisque celles-ci interviennent au sein de la même entité légale et que le problème du manque de fiabilité du prix de transfert, tel que décrit ci-dessus, ne se pose pas.


Those countries do not share the same development, trade and financial needs as the remaining developing countries; they are at a different stage of economic development, i.e they are not similarly-situated as the more vulnerable developing countries; and, so as to prevent unjustified discrimination, they need to be treated differently.

Ils n'ont pas les mêmes besoins que les autres pays en développement pour ce qui est du développement, du commerce et des finances; ils en sont à un stade de développement économique différent, autrement dit leurs conditions et celles des pays en développement plus vulnérables ne sont pas similaires; dès lors, afin d'éviter toute discrimination injustifiée, ils doivent être traités de manière différente.


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They do not share the same development, trade and financial needs as the remaining developing countries; they are at a different stage of economic development, i.e. they are not similarly-situated as the more vulnerable developing countries; and, in order to prevent unjustified discrimination, they need to be treated differently.

Ils n’ont pas les mêmes besoins que les autres pays en développement pour ce qui est du développement, du commerce et des finances; ils en sont à un stade de développement économique différent, autrement dit ils ne sont pas dans une position similaire à celle des pays en développement plus vulnérables; et dès lors, afin d’éviter toute discrimination injustifiée, ils doivent être traités de manière différente.


replacement engines that do not meet Stage III A limits, where they are to replace engines for railcars without driving control and not capable of independent movement, so long as such replacement engines meet a standard no lower than the standard met by engines fitted to existing railcars of the same type.

les moteurs de remplacement non conformes aux limites de la phase III A lorsqu’ils sont destinés à remplacer des moteurs d’autorails dépourvus de commande de conduite et de capacité de mouvement indépendant, pour autant que lesdits moteurs de remplacement répondent à une norme au moins égale à celle des moteurs installés sur les autorails existants de même type.


The same applies to European institutions. They must work together, in the same way as the Member States do, in order for Europe to speak with one voice on the international stage.

Il en va de même pour les institutions européennes: elles doivent collaborer exactement comme le font les États membres afin de permettre à l’Europe de parler d’une seule voix à l’échelon international.


The same applies to European institutions. They must work together, in the same way as the Member States do, in order for Europe to speak with one voice on the international stage.

Il en va de même pour les institutions européennes: elles doivent collaborer exactement comme le font les États membres afin de permettre à l’Europe de parler d’une seule voix à l’échelon international.


However, this does not apply to products which, although they cannot be manufactured from the particular materials specified in the list, can be produced from a material of the same nature at an earlier stage of manufacture.

Toutefois, cette règle ne s'applique pas aux produits qui, bien qu'ils ne puissent pas être fabriqués à partir de matières spécifiées dans la liste, peuvent l'être à partir d'une matière de même nature à un stade antérieur de fabrication.


(b) to ensure that, without prejudice to the provisions of point B.3 of Annex I, animals at staging points are kept in the same groups in which they were originally dispatched and that each consignment of animals is accommodated in entirely separate facilities, managed in accordance with the official veterinarian's requirements, in order to avoid any contact that might jeopardize the animals' health status;

b) de veiller à ce que, sans préjudice des dispositions prévues à l'annexe I partie B point 3, les animaux présents dans les points d'arrêt restent dans le même groupe que celui constituant l'envoi d'origine et que chaque envoi soit hébergé dans des installations complètement séparées dont la gestion doit être opérée selon les instructions du vétérinaire officiel, afin notamment que tout contact risquant de mettre en danger le statut sanitaire des animaux soit évité;




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Date index: 2021-07-11
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