Traduction de «same result could » (Anglais → Français) :

Consequently, one and the same vehicle could be tested in different EU countries with different results, leading to different safety levels.
En conséquence, un même véhicule contrôlé dans plusieurs États membres pourrait obtenir des résultats différents, ce qui aboutirait à des niveaux de sécurité différents, eux aussi.

Another example would be how investment in fundamental technological change could result in better competitiveness and at the same time improve environmental quality and social cohesion.
La manière dont les investissements dans un changement technologique fondamental pourraient simultanément se traduire par une amélioration de la compétitivité et améliorer la qualité de l'environnement et la cohésion sociale est un autre exemple.

In addition, the aid is considered to be proportionate only if the same result could not be reached with less aid and less distortion.
En outre, l'aide n'est considérée proportionnée que si le même résultat n'aurait pas pu être atteint avec moins d'aide et moins distorsions.

It will be explored whether the same approach, with similar results, could be envisaged in regard to partly denatured alcohol (PDA).
La Commission examinera également si la même approche, avec les mêmes résultats, pourrait être envisagée en ce qui concerne l’alcool partiellement dénaturé.

1. The carrier shall be liable to the passenger for loss or damage resulting from the fact that, by reason of cancellation, the late running of a train or a missed connection, his journey cannot be continued the same day, or that a continuation of the journey the same day could not reasonably be required because of given circumstances.
1. Le transporteur est responsable envers le voyageur du dommage résultant du fait qu’en raison de la suppression, du retard ou du manquement d’une correspondance, le voyage ne peut se poursuivre le même jour, ou que sa poursuite n’est pas raisonnablement exigible le même jour à cause des circonstances données.

Whereas information on the results of monitoring programmes is particularly appropriate for treatment, storage and transmission by electronic/informatic methods; whereas formats have been developed for supply in diskette form to the EU Member States by the Commission; whereas the same format could be used by the EFTA States; whereas the EFTA States should therefore be able to send their reports to the EFTA Surveillance Authority in the standard format; whereas the further development of such a standard format is most effectively undertaken by the development of guidelines;
considérant que les informations relatives aux résultats des programmes de contrôle se prêtent particulièrement bien au traitement, au stockage et à la transmission électronique/informatique des données; que la Commission a mis au point des formats pour la transmission des données sur disquettes aux États membres; que le même format pourrait être utilisé par les États de l'AELE; que les États de l'AELE devraient donc être en mesure de transmettre leurs rapports à l'Autorité de surveillance AELE dans le format standard; que c'est par l'élaboration de lignes directrices que ce format standard peut être le mieux développé:

The same is not true for Member States' responsibility as a result of administrative errors which could not reasonably have been detected by the person liable for payment (Article 220(2)(b) of the Customs Code).
Il n'en va pas de même pour la responsabilité des Etats membres du fait d'erreurs administratives non décelables par le redevable (art. 220.2.b du Code).

24. The existence of interlocking directorates as between the steel producing and dealing undertakings involved and other undertakings in the same sector could have an adverse effect on competition on the steel market. The dangers involved in such links are all the greater in that they might expose other groups to the influence of the Thyssen/Rheinstahl Group, substantially strengthened as it will be as a result of the merger.
24. considérant que des liens personnels entre les organes de gestion des entreprises de production et de négoce de l'acier faisant partie du groupe et des entreprises de même nature n'y participant pas peuvent avoir des effets préjudiciables à la concurrence sur le marché de l'acier et que les risques que comportent ces liens sont d'autant plus grands qu'ils peuvent exposer d'autres groupes à l'influence du groupe Thyssen/Rheinstahl considérablement renforcé par suite de la concentration;

This is the case only if the same result could not be achieved without aid or with less aid.
Elle est considérée comme telle uniquement si le même résultat ne pourrait pas être obtenu sans aide ou avec une aide moins importante.