Traduction de «same mechanism could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Of course, informed consent will always be required, but we believe that exactly the same mechanism could be used for this new purpose as is already used for fertility treatments.
Évidemment, il faudra toujours un consentement éclairé, mais on entrevoit exactement le même mécanisme que celui que vous connaissez déjà pour les traitements de fertilité, dans le contexte d'un traitement.

We think the financial institutions, through the same mechanism, could include in their community accountability statements the goodwill that they have shown in their negotiations with the law foundations, and the monies that have been paid over for distribution.
Nous pensons que les institutions financières, par ce même mécanisme, pourraient faire état dans leur déclaration de reddition de comptes à la collectivité de la bonne volonté dont elles ont fait preuve dans les négociations avec les fondations juridiques et les sommes qu'elles leur ont versées.

However, in situations where there are no specific domestic retail prices that could be used as a basis for a regulated retail roaming service (for example, in case of domestic unlimited tariff plans, bundles or domestic tariffs which do not include data), the domestic retail price should be deemed to be the same charging mechanism as if the customer were consuming the domestic tariff plan in that customer’s Member State.
Toutefois, dans les situations où il n’existe pas de prix de détail nationaux spécifiques susceptibles d’être utilisés comme base pour un service d’itinérance au détail réglementé (par exemple, dans le cas de plans tarifaires nationaux illimités, d’offres groupées ou de tarifs nationaux n’incluant pas de données), le prix de détail national devrait être réputé identique à la tarification qui s’appliquerait si le client était soumis au plan tarifaire national dans son État membre.

One of the mechanisms could be an exemption for minimal-risk products, such as garlic, corn gluten or milk that have pesticidal properties, things that we eat every day that need not be registered in the same way but should be out there in active use.
Un des mécanismes envisageables pourrait être l'exemption des produits à risque minimal, comme l'ail, le gluten de maïs ou le lait, qui ont des propriétés pesticides, des aliments que nous consommons tous les jours qui n'ont pas besoin d'être enregistrés de la même façon, mais qui doivent être accessibles.

On the same day, the euro Summit pointed out that when an effective single supervisory mechanism is established involving the European Central Bank (ECB) for banks in the euro area, the European Stability Mechanism (ESM) could, following a regular decision, have the possibility to recapitalise banks directly which would rely on appropriate conditionality, including compliance with State aid rules.
Le même jour, le sommet de la zone euro soulignait que, lorsqu’un mécanisme de surveillance unique efficace, auquel est associée la Banque centrale européenne (BCE), est créé pour les banques de la zone euro, le mécanisme européen de stabilité (MES) peut, à la suite d’une décision ordinaire, avoir la possibilité de recapitaliser directement les banques; cette possibilité serait soumise à une conditionnalité appropriée, y compris quant au respect des règles relatives aux aides d’État.

One could not help but sense that while both countries were trying to impose or provide order, and they were both using the mechanisms of state governance using police or military to do it, and while we were two very different countries, we seemed to be using almost the same mechanisms.
L'impression qu'on avait, c'était que les deux pays tentaient d'imposer ou d'établir l'ordre et que, pour ce faire, bien que les deux pays soient très différents, ils recouraient pratiquement aux mêmes mécanismes de gouvernance, soit la force policière ou militaire.

The adoption of the remaining part of that proposal would allow all Member States to apply the reverse charge mechanism under the same conditions in those sectors where it represents the most efficient tool against 'carousel fraud', instead of adopting individual derogations to the VAT Directive which could have an adverse impact on the fight against fraud in other Member States.
L’adoption du reste de cette proposition permettrait à tous les États membres d’appliquer le mécanisme d’autoliquidation, dans les mêmes conditions, aux secteurs pour lesquels il représente le moyen le plus efficace de lutter contre la fraude de type «carrousel», au lieu d’adopter des dérogations individuelles à la directive TVA qui pourraient avoir un effet négatif sur la lutte contre la fraude dans les autres États membres.

The mechanism providing that only one main set of proceedings may be opened could be seriously disrupted if the courts of Member States, hearing applications based on a debtor's insolvency at the same time, could claim concurrent jurisdiction over an extended period.
La Cour relève que le mécanisme prévoyant l'ouverture d'une seule procédure principale pourrait être gravement perturbé si les juridictions des États membres, saisies concomitamment de demandes fondées sur l’insolvabilité d’un débiteur, pouvaient revendiquer pendant une période prolongée une compétence concurrente.

The White Paper therefore discusses how civil collective redress mechanisms, which are one of the subjects of a wider Commission consultation could be used to address the specific situation of mass claims in the antitrust area, while at the same time ensuring that proper safeguards exist against abusive litigation.
Ce livre blanc examine donc la façon dont des mécanismes de recours collectif au civil, qui font l’objet d’une consultation plus générale de la Commission, pourraient être utilisés pour aborder la problématique spécifique des litiges de masse dans le domaine des règles sur les ententes et les abus de position dominante, tout en veillant simultanément à la mise en place de garde-fous appropriés contre les contentieux abusifs.

At the same time the Joint Committee set up by Article 3 of the Agreement of 19 January 2001 between the European Community and the Republic of Iceland and the Kingdom of Norway concerning the criteria and mechanisms for establishing the State responsible for examining a request for asylum lodged in a Member State or Iceland or Norway met twice in the second half of 2002 so that these two countries, now associated with the Schengen acquis and the Dublin Convention, could make their views known on the proposal.
Parallèlement, le comité mixte institué par l'article 3 de l'accord du 19 janvier 2001 entre la Communauté européenne, la République d'Islande et le Royaume de Norvège relatif aux critères et aux mécanismes permettant de déterminer l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile introduite dans un État membre, en Islande ou en Norvège, s'est réuni deux fois au cours du deuxième semestre 2002 afin que ces deux États associés au dispositif Schengen et à la convention de Dublin puissent faire connaître leurs observations sur la proposition.