Traduction de «sales and could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

sale [ offering for sale ]
vente [ mise en vente ]

discount sale [ promotional sale | reduced-price sale ]
vente au rabais [ écoulement à prix réduit | solde | vente à prix préférentiel | vente à prix réduit | vente promotionnelle ]

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

coordinating the sale of game | sale of game arranging | coordinate the sale of game | sale of game coordinating
coordonner la vente de gibier

agreement of sale agreement of sale | sale agreement | sales agreement
convention de vente

credit-sale | hire purchase | instalment credit sale | instalment sale | sale on instalment
vente à crédit | vente à tempérament

sale on the stump | standing sale | stump sale | stumpage sale
vente sur pied

door-to-door selling [ doorstep selling | door-to-door sale | door-to-door sales | house-to-house selling | in-home selling | Home sales(ECLAS) ]
vente à domicile [ colportage | démarchage à domicile | vente au détail directe à domicile | vente directe à domicile | vente en porte-à-porte | vente en réunion ]

medical sales market | medical sales markets | medical sales industries | medical sales industry
vente de produits médicaux

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(3) If shares are sold by a corporation under subsection (1), the owner of the shares immediately before the sale shall by that sale be divested of their interest or right in the shares, and the person who, but for the sale, would be the registered owner of the shares or a person who satisfies the corporation that, but for the sale, they could properly be treated as the registered owner or registered holder of the shares under section 51 shall, from the time of the sale, be entitled to receive only the net proceeds of the sale, together with any income earned on the proceeds from the beginning of the month next following the date of the receipt by the corporation of the proceeds of the sale, less any taxes on the proceeds and any costs of administration of a trust fund constituted under subsection 47(1) in relation to the constitution of the fund.
(3) La personne qui était propriétaire des actions vendues par la société conformément au paragraphe (1) perd tout droit ou intérêt sur ces actions. Celle qui en était le propriétaire inscrit ou qui convainc les administrateurs qu’elle aurait pu être considérée comme en étant le propriétaire ou détenteur inscrit aux termes de l’article 51 a, à compter de la vente, droit uniquement au produit net de la vente majoré du revenu perçu sur ce produit à compter du début du mois suivant la date de réception du produit par la société mais diminué des taxes qui y sont afférentes et des frais de gestion relatifs à la constitution d’un fonds en fiducie conformément au paragraphe 47(1).

5. Notes that this is the first EGF application for workers made redundant in the sector of jewellery, bijouterie and related articles, a sector that also suffers from the increase of online sales and could therefore be further weakened;
5. relève qu'il s'agit de la première demande d'intervention du FEM pour des travailleurs licenciés dans le secteur de la joaillerie, de la bijouterie et des articles similaires, qui souffre également de la hausse des ventes en ligne, ce qui pourrait l'affaiblir davantage encore;

6. Notes that this is the first EGF application for workers made redundant in the sector of jewellery, bijouterie and related articles, a sector that also suffers from the increase of online sales and could therefore be further weakened;
6. relève qu'il s'agit de la première demande d'intervention du FEM pour des travailleurs licenciés dans le secteur de la joaillerie, de la bijouterie et des articles similaires, qui souffre également de la hausse des ventes en ligne, ce qui pourrait l'affaiblir davantage encore;

(10) A robust ship-specific Union MRV system should be based on the calculation of emissions from fuel consumed or on the accurate reporting of real emissions on voyages from and to Union ports as fuel sales data could not provide appropriately accurate estimates for the fuel consumption within this specific scope due to the large tank capacities of ships.
(10) Un système MRV de l'Union fiable et propre aux navires devrait être basé sur les émissions calculées d'après le combustible consommé ou sur la déclaration précise des émissions réelles lors des voyages en provenance et à destination des ports de l'Union car, du fait de la grande capacité des réservoirs des navires, les données relatives aux ventes de combustible ne pourraient pas fournir d'estimations suffisamment précises de la consommation de combustible dans ce cadre spécifique.

(10) A robust ship-specific Union MRV system should be based on the calculation of emissions from fuel consumed on voyages from and to Union ports as fuel sales data could not provide appropriately accurate estimates for the fuel consumption within this specific scope due to the large tank capacities of ships.
(10) Un système MRV de l'Union fiable et propre aux navires devrait être basé sur les émissions calculées d'après le combustible consommé lors des voyages en provenance et à destination des ports de l'Union car, du fait de la grande capacité des réservoirs des navires, les données relatives aux ventes de combustible ne pourraient pas fournir d'estimations suffisamment précises de la consommation de combustible dans ce cadre spécifique.

(34a) A commentary on the Common European Sales Law could be a valuable tool, as it would provide clarity and guidance on that law.
(34 bis) Un commentaire sur le droit commun européen de la vente pourrait constituer un outil précieux puisqu'il apporterait de la clarté ainsi que des indications sur ce droit.

Probably if people are good Liberals they may well have credits for sale that could be purchased domestically.
Si les gens sont de bons libéraux ils auront sûrement des crédits à vendre ici même.

In particular, a promoter, when making a sales promotion, could not collect personal data from a child without the verifiable prior consent from that child's legal guardian.
Dans le cadre d'une opération de promotion des ventes, un promoteur ne pourrait notamment collecter aucune donnée à caractère personnel auprès d'un enfant sans le consentement préalable vérifiable du responsable légal de celui-ci.

I am hearing that the harmonized sales tax will result in increased costs to consumers, particularly consumers with lower and lower-middle incomes; that it will result in increased costs to retailers; that this tax may well be a job killer; that the harmonized sales tax could be bad for the region's economy; and that it will limit the taxing powers of individual provinces.
J'entends dire que la taxe de vente harmonisée entraînera une augmentation des coûts pour les consommateurs, notamment les consommateurs à faible et moyen revenus; qu'elle augmentera les prix de revient pour les détaillants; qu'elle fera perdre des emplois; qu'elle pourrait être néfaste pour l'économie de cette région; qu'elle restreindra les pouvoirs de taxation de chacune des provinces.

In cases where no clear differentiation of sales channels could be established for the export sales and/or the domestic sales, average domestic prices were established and compared to export prices.
Dans les cas où il n'a pas été possible de différencier clairement les canaux de vente pour les ventes à l'exportation et/ou les ventes intérieures, des prix intérieurs moyens ont été établis et comparés aux prix à l'exportation.