Traduction de «safety which could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The current system compromises Health Canada's ability to protect health and safety, which could translate into a growing risk in terms of both injury and public liability.
Le système actuel compromet la capacité de Santé Canada de protéger la santé et la sécurité, ce qui pourrait se traduire par un risque croissant de préjudices et de poursuites.

There was a question of tanker safety, which could have broader implications for how it would affect perhaps species at risk, or whatever the case might be, when it comes to environmental protection.
Il y avait une question au sujet de la sécurité des pétroliers, qui pourrait avoir des répercussions plus générales sur, peut-être, les espèces en péril, ou je ne sais quoi, lorsqu'il est question de protection de l'environnement.

However, countries are given a significant degree of discretion in how they do this, which can lead to varying levels of safety and could disrupt the free flow of goods across the EU.
Toutefois, les pays disposent d’une marge d’appréciation non négligeable par rapport à la façon dont ils mettent en œuvre cette exigence. Cela peut donner lieu à différents niveaux de sécurité et pourrait freiner la libre circulation des marchandises dans l’UE.

Safety components for lifts should be considered as non-compliant with the essential health and safety requirements laid down in this Directive only under conditions of use which can be reasonably foreseen, that is when such use could result from lawful and readily predictable human behaviour.
Des composants de sécurité pour ascenseurs devraient être considérés comme non conformes aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées dans la présente directive uniquement dans des conditions d’utilisation qui peuvent être raisonnablement prévues, c’est-à-dire lorsqu’une telle utilisation pourrait découler d’un comportement humain licite et aisément prévisible.

For the presence of traces of substances that are not prohibited, and for which there are no regulatory concentration limits, but which could be expected to impact consumer safety, the safety assessment needs to be carried out by the safety assessor.
Concernant les traces de substances qui ne sont pas interdites et pour lesquelles il n’y a pas de limites de concentration réglementaires, mais qui sont susceptibles d’avoir une incidence sur la sécurité du consommateur, l’évaluation de la sécurité doit être réalisée par la personne chargée de l’évaluation de la sécurité.

‘safety and environmental critical elements’ means parts of an installation, including computer programmes, the purpose of which is to prevent or limit the consequences of a major accident, or the failure of which could cause or contribute substantially to a major accident;
«éléments critiques pour la sécurité et l’environnement», les parties d’une installation, y compris les programmes informatiques, dont la finalité est de prévenir les accidents majeurs ou d’en limiter les conséquences, ou dont la défaillance risque d’entraîner un accident majeur ou d’y contribuer dans une large mesure;

Its failure to deliver such a program compromises Health Canada's ability to protect health and safety, which could translate into a growing risk — risk of both injury and liability.
Faute d'instaurer ce type de programme, Santé Canada met en péril sa capacité de protéger la santé des Canadiens et d'assurer leur sécurité, ce qui pourrait se traduire par une augmentation des risques, tant en matière de santé que de responsabilité.

Member States should have the option to limit the cases in which a decision of disclosure regarding information obtained during a safety investigation could be taken, without affecting the smooth functioning of the judicial system.
Les États membres devraient avoir la faculté de limiter les cas dans lesquels une décision de divulgation des informations obtenues lors d’une enquête de sécurité peut être prise, sans porter atteinte au bon fonctionnement de la justice.

Its failure to deliver such a program compromises Health Canada's ability to protect health and safety, which could translate into growing risks, both the risk of injury and the risk of liability.
Le fait qu'il ait échoué à instaurer ce type de programme met en péril la capacité du ministère de protéger la santé des Canadiens et d'assurer leur sécurité, ce qui pourrait se traduire par une augmentation des risques, tant en matière de santé qu'en matière de responsabilité civile.