Vertaling van "royalties and rely " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

royalty free license [ royalty-free license | royalty free licence | royalty-free licence ]
licence libre de redevance [ licence franche de redevances | licence gratuite ]

authors' royalties | creators' royalties | royalties
droits d'auteur

Resource Royalty, Production Royalty and Incremental Resource Royalty Statement
État des redevances pétrolières des redevances de production et de redevances pétrolières supplémentaires

Application for Refund of Resource Royalty, Production Royalty or Incremental Resource Royalty Tax Withheld
Demande de remboursement des retenues d'impôt sur les redevances pétrolières, les redevances de production ou sur les redevances pétrolières supplémentaires

extra-royalty | overriding royalty
redevance supplementaire

author's royalties | royalties
droits d'auteur

royalty-free | RF | royalty free
libre de droits | libre de droits | libre de droits d'auteur | libre de redevances | libre de redevance

royalty royalties
redevance

royalty
redevance

copyright royalties
montant dû au titre des droits d'auteur (1) | droits d'auteur (2)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

To my way of thinking, my objective is ultimately we won't worry about what that royalty-sharing or revenue-sharing agreement looks like, because 50 or 60 or 70 per cent of our GDP will cover the cost of running the levels of program and service that right now we rely 70 per cent on Ottawa's transfer to cover.
Mon objectif ultime est de ne pas m'arrêter à la part prévue par l'entente de partage des revenus, parce qu'avec 50, 60 ou 70 p. 100 de notre PIB, on couvre les niveaux de programmes et de services qui engloutissent actuellement 70 p. 100 des transferts d'Ottawa.

Is that not going to force government to rely more heavily on other taxes, such as profit-insensitive taxes, payroll tax royalties, and excise taxes?
Le gouvernement ne serait-il pas obligé de compter davantage sur d'autres taxes et impôts, tels que les impôts établis sans égard aux bénéfices, les charges sociales et les taxes d'accise?

This affects featured performers (those who receive contractual royalties) but especially the thousands of anonymous session musicians (those who do not receive royalties and rely solely on statutory remuneration claims) who contributed to phonograms in the late fifties and sixties and have assigned their exclusive rights to the phonogram producer against a flat fee payment ('buy out').
Ceci concerne les interprètes de renom (qui perçoivent des redevances contractuelles) mais plus particulièrement les milliers de musiciens de studio anonymes (qui ne perçoivent pas de redevances et reçoivent uniquement leurs droits à rémunération statutaire) qui ont contribué à des phonogrammes à la fin des années 1950 et 1960 et qui ont cédé leurs droits exclusifs aux producteurs de phonogrammes contre un paiement forfaitaire («rachat»).

An important aspect of Industry Canada's funding model is that it relies in part on royalty repayments from legacy contribution programs that were collected in the previous year.
Un fait important au sujet du modèle de financement d'Industrie Canada, c'est qu'il repose en partie sur les remboursements des redevances tirées des programmes de contribution hérités perçus au cours du précédent exercice.

Relying on propaganda, some are currently attempting to convince Canadians that the royalty for private copying is a tax, when it is actually compensation for actions that previously were deemed to be illegal.
Par un jeu de propagande, on tente de faire croire aux Canadiens que la redevance de la copie privée est une taxe alors qu'en fait il s'agit d'une mesure de compensation visant un geste qui auparavant était illégal.