Traduction de «revised base-year » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

base year | reference year
année de base | année de référence

base year | year under study | year of reference | reference year
année de base | année de référence

reference year for vacation with pay | base year for vacation with pay | vacation year | reference year
année de référence pour congé annuel | année de référence | année d'acquisition des congés | année de référence pour congés payés

base year [ reference year | baseline reference year ]
année de référence

base year [ standard year | reference year ]
année de base [ année de référence ]

reference year for vacation with pay [ base year for vacation with pay | vacation year ]
année d'acquisition des congés [ période de référence pour congés payés | année de référence pour congés payés | année de référence aux fins de calcul des vacances ]

base | base year
année de base

reference year | base year
année de référence | période de référence | année de base

base year
année de base

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(5) As regards the year 2020 and thereafter, the revised Gothenburg Protocol accepted by the Council in Decision [xxxx/xxxx/EU][20] sets out new emission reduction commitments, taking the year 2005 as a base year, for each party regarding SO2, NOx, NH3, NMVOC and fine particulate matter (PM2,5), promotes emission reductions of black carbon and calls for the collection and keeping of information on the adverse effects of air pollutant concentrations and depositions on human health and the environment and participation in the effects-oriented programmes under the LRTAP Convention.
(5) Pour l'année 2020 et les années suivantes, la version révisée du protocole de Göteborg acceptée par le Conseil dans la décision [xxxx/xxxx/UE][20] fixe, pour chaque partie, de nouveaux engagements de réduction des émissions par rapport à 2005, considérée comme l'année de référence, en ce qui concerne le SO2, les NOx, le NH3, les COVNM et les particules fines (PM2,5); elle encourage la réduction des émissions de carbone noir et préconise la collecte d'informations sur les effets néfastes des concentrations et des dépôts de polluants atmosphériques sur la santé humaine et l'environnement, ainsi que la participation aux programmes axés sur les effets, au titre de la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance.

32008 R 0472: Commission Regulation (EC) No 472/2008 of 29 May 2008 implementing Council Regulation (EC) No 1165/98 concerning short-term statistics as regards the first base year to be applied for time series in NACE Revision 2 and, for time series prior to 2009 to be transmitted according to NACE Revision 2, the level of detail, the form, the first reference period, and the reference period (OJ L 140, 30.5.2008, p. 5).
32008 R 0472: règlement (CE) no 472/2008 de la Commission du 29 mai 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1165/98 du Conseil concernant les statistiques conjoncturelles en ce qui concerne la première année de base à utiliser pour les séries chronologiques selon la NACE Rév. 2 et, pour les séries chronologiques antérieures à 2009, à transmettre conformément à la NACE Rév. 2, le niveau de détail, la forme, la première période de référence et la période de référence (JO L 140 du 30.5.2008, p. 5).

The maximum permitted levels listed in Annexes I to III have been revised and are set out in the Commission’s Radiological Protection Publication 105. Specifically, they are based on a reference level of 1 mSv per year in addition to the individual dose as ingested, and suppose that 10 % of the food consumed annually is contaminated.
Les niveaux maximaux admissibles figurant aux annexes I à III ont été révisés et décrits dans la publication Radiation Protection n° 105 de la Commission et se basent en particulier sur un niveau de référence de 1 mSv par an d'augmentation de la dose individuelle ingérée, dans l'hypothèse que 10 % des aliments consommés annuellement sont contaminés.

"The amounts expressed in euro in this Directive shall be revised every five years, by increasing the base amount in euro by the percentage change in the Harmonised Indices of Consumer Prices of all Member States as published by Eurostat starting from 31 December 2012 until the date of revision and rounded up to a multiple of EUR 100 000".
«Les montants libellés en euros figurant dans la présente directive sont révisés tous les cinq ans, par application aux montants de base en euro de la variation en pourcentage des indices harmonisés des prix à la consommation de tous les États membres, publiés par Eurostat, du 31 décembre 2012 jusqu’à la date de la révision, en arrondissant au multiple de 100 000 EUR supérieur».

The amounts expressed in euro in this Directive shall be revised every five years, by increasing the base amount in euro by the percentage change in the Harmonised Indices of Consumer Prices of all Member States as published by the Commission (Eurostat) starting from 31 December 2015 until the date of revision and rounded up to a multiple of EUR 100 000.
Les montants libellés en euros figurant dans la présente directive sont révisés tous les cinq ans, par application aux montants de base en euros de la variation en pourcentage des indices harmonisés des prix à la consommation de tous les États membres, publiés par la Commission (Eurostat), du 31 décembre 2015 jusqu'à la date de la révision, en arrondissant au multiple de 100 000 EUR supérieur .

Review and possible revision based on provisions of current TEN-T Guidelines, Articles 22 and 23(3): Comprehensive network and priority projects may be revised as part of the review of the Guidelines on the basis of the two-yearly implementation reports.
Examen et révision éventuelle sur la base des dispositions des actuelles orientations relatives au RTE-T, article 22 et article 23.3. Le réseau global et les projets prioritaires peuvent faire l’objet d’une révision dans le cadre de l’examen des orientations, sur la base des rapports sur la mise en œuvre publiés tous les deux ans.

2. A revision of the forecast of Traditional Own Resources, VAT and GNI bases, the budgeting of the corrections of UK rebate for the years 2006, 2007 and 2010.
2. Une révision des prévisions relatives aux ressources propres traditionnelles et aux assiettes TVA et RNB, la budgétisation des corrections du rabais en faveur du Royaume-Uni au titre des exercices 2006, 2007 et 2010.

1. When the participating countries are ready to switch to implementation through shared management in accordance with paragraph 1 of Article 98, they shall submit to the Commission a revised cross-border programme which shall include a single financing plan based on the multi-annual indicative financial framework for the following three years, together with a revised description of the management and control systems accompanied by a revised report and opinion in accordance with Article 117.
1. Lorsque les pays participants sont prêts à passer à la mise en œuvre dans le cadre d'une gestion partagée conformément aux dispositions de l'article 98, paragraphe 1, ils présentent à la Commission un programme transfrontalier révisé, comprenant un plan de financement unique fondé sur le cadre financier indicatif pluriannuel établi pour les trois années suivantes ainsi qu'une description révisée des systèmes de gestion et de contrôle, accompagnée d'une nouvelle version du rapport et de l'avis, conformément aux dispositions de l'article 117.

17. Underlines that TRIPS foresees a revision after two years of its implementation, which has not yet been done, and therefore urges that such a revision take place, based on an impact assessment of the costs of its implementation for developing countries;
17. souligne qu'il est prévu une révision de l'accord ADPIC deux ans après sa mise en œuvre, ce qui n'a pas encore été fait, et insiste par conséquent pour que cette révision s'effectue et soit fondée sur une évaluation de l'incidence des coûts de la mise en œuvre de cet accord pour les pays en développement;

(i) in the second subparagraph of point (a), the second sentence shall be replaced by the following: "Commitments in respect of subsequent annual instalments shall be based on the initial or revised financing plan for the project and shall normally be made at the beginning of each budget year and as a general rule by 30 April each year, based on the expenditure forecasts for the project for that current year".
i) point a), deuxième alinéa, la deuxième phrase est remplacée par le texte suivant: "Les engagements relatifs aux tranches annuelles ultérieures sont fondés sur le plan de financement initial ou révisé du projet et sont réalisés en principe au début de chaque exercice budgétaire et, en règle générale, au plus tard le 30 avril de chaque année, en fonction des prévisions de dépenses relatives au projet pour l'année en cours".