Traduction de «review process next » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Beaufort Sea Environmental Assessment and Review Process Intervenor Funding Program Comparative Study: final report [ Beaufort Sea Environmental Assessment and Review Process Intervenor Funding Program Comparative Study ]
Beaufort Sea Environmental Assessment and Review Process Intervenor Funding Program Comparative Study: final report [ Beaufort Sea Environmental Assessment and Review Process Intervenor Funding Program Comparative Study ]

Partnership for Peace Planning and Review Process [ PARP | PfP Planning and Review Process ]
Processus de planification et d'examen du Partenariat pour la paix [ PARP | Processus de planification et d'examen du PPP ]

Environmental Assessment and Review Process [ EARP | Federal Environmental Assessment and Review Process ]
Processus d'évaluation et d'examen en matière d'environnement [ PEEE | Processus fédéral d'évaluation et d'examen en matière d'environnement ]

regulatory review process | regulatory process
processus d'examen réglementaire | processus réglementaire

Durban process | Durban review process
Processus de Durban

internal review process
procédure de révision interne

peer review process
processus d'évaluation par les pairs

planning and review process [ PARP ]
processus de planification et d'examen du PfP [ PARP ]

planning and review process | PARP [Abbr.]
Processus de planification et d'examen | PARP [Abbr.]

supervisory review process
processus de contrôle prudentiel | processus de surveillance prudentielle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

To lay the foundations of a review process next year, and to feed into preparations for the first annual report on how the register is doing, an online public consultation of stakeholders has been launched which will last until 31 August 2012.
Pour jeter les bases d’un processus de réexamen qui aura lieu l’an prochain et guider l’élaboration du premier rapport annuel sur le fonctionnement du registre, une consultation publique des parties intéressées a été lancée en ligne; elle est ouverte jusqu’au 31 août 2012.

The question of imposing a due diligence or a good faith standard, as has been discussed here, is something that the government felt was an appropriate issue to be raised as part of what will happen with the CBCA in the next phase of the review process.The Insolvency Institute had a number of suggestions which did not come out at the BIAC process, and they are included their report.
Pour ce qui est de la question d'imposer une norme de diligence raisonnable ou de bonne foi, comme on en a discuté ici, le gouvernement a pensé que c'était une question qui pouvait être soulevée à propos de ce qu'il va advenir de la LACC lors de la prochaine phase d'examen. L'Institut de l'insolvabilité avait plusieurs suggestions qui ne résultaient pas des travaux du CCFI et elles sont incluses dans son rapport.

Rather than waiting until the preparation of the next periodic report to a particular treaty body or other review process to consult with NGOs and indigenous peoples about the key concerns from the last review, there needs to be an open, transparent and ongoing process of monitoring, reporting and dialogue with respect to action taken in response to recommendations and concerns throughout the years between the reviews.
Il ne faut pas attendre la préparation du prochain examen périodique relatif à un traité ou à un autre mécanisme d'examen pour consulter les ONG et les peuples autochtones sur les principales conclusions de l'examen précédent; il faut instituer un mécanisme ouvert, transparent et permanent de surveillance, de déclaration et de dialogue au sujet des mesures prises par suite des recommandations et des préoccupations formulées pendant les années d'intervalle entre les examens.

Next, it contains amendments to the review process for allegations of miscarriage of justice, criminal procedure reform amendments and, finally, amendments to the National Capital Act and National Defence Act.
Également, il contient des amendements au processus d'examen en cas de présomption d'erreur judiciaire, des amendements visant la réforme de la procédure pénale et, enfin, des amendements à la Loi sur la capitale nationale et à la Loi sur la défense nationale.

As a next step in the review process, the Commission published a Roadmap[10] providing an overview of the main possible improvement areas and put them to the test through a public consultation[11] conducted from 11 October 2013 to 13 February 2014.
Poursuivant ce processus de révision, la Commission a publié une feuille de route[10] donnant un aperçu des principaux domaines d’amélioration possibles et a soumis ceux-ci à une consultation publique[11] menée du 11 octobre 2013 au 13 février 2014.

EMAS registration is an ongoing process. This means that every time an organisation plans to improve its environmental performance (and reviews its environmental performance) it shall consult the SRD on specific topics to provide inspiration about which issues to tackle next in a step-wise approach.
L'enregistrement dans le système EMAS est un processus continu: à chaque fois qu'une organisation prévoit d'améliorer sa performance environnementale (et examine sa performance environnementale), elle consulte le DRS à propos de thèmes spécifiques afin de s'en inspirer pour déterminer les prochaines questions à aborder dans le cadre d'une approche par étapes.

It will be a case of the first phase of the review process for the Union’s budget. The Council does not reject this; it is not opposed to initiating a debate particularly focused on the next financial perspective.
Il s’agira donc d’une toute première étape dans un processus de révision du budget de l’Union; et le Conseil ne s’y refuse pas, ne s’oppose pas à entamer un débat portant notamment sur les prochaines perspectives financières.

The ‘Open Method of Coordination’ for Social Protection, Social Inclusion and Long-Term Care with associated activities (peer review process, conference, theme for the next joint report) can provide a platform for sharing best practice, in particular with regard to standards of care and for the financing of social protection for people with neurodegenerative conditions and their families.
La méthode ouverte de coordination pour la protection sociale, l’inclusion sociale et les soins de longue durée et les activités y associées (processus d'évaluation par les pairs, conférence, thème pour le prochain rapport conjoint) peuvent offrir des occasions de partage des bonnes pratiques, notamment en ce qui concerne les normes en matière de soins et de financement de la protection sociale des personnes atteintes d’affections neurodégénératives et de leurs proches.

- Over the next two years, the political will and ability of States will be put to the test as their response to the UN's call for action comes under close scrutiny through the 2009 review process.
- Au cours des deux années à venir, la volonté et la capacité politiques des États seront mises à l’épreuve, car, dans le cadre du processus d'examen qui sera mené en 2009, la réponse qu'ils ont donnée à l’appel à l'action lancé par les Nations unies sera minutieusement analysée.

We are determined to contribute to the effectiveness of the strengthened NPT review process before the next Review Conference in 2000, the first preparatory committee for which will meet in 1997.
Nous sommes résolus à favoriser le renforcement du processus d'examen du TNP avant la prochaine Conférence d'examen de l'an 2000, dont le premier Comité préparatoire se réunira en 1997.