Traduction de «return which could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations [ Input Tax Credit Information Regulations | Regulations prescribing the information that a registrant is to obtain before filing a return in which an input tax credit is claimed ]
Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/TVH) [ Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants | Règlement concernant les renseignements à obtenir pour produire une déclaration contenant une demande de crédit de taxe sur les intrants ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Mr. Jim Hart (Okanagan—Coquihalla, Ref.): Madam Speaker, to respond briefly to the member's comments, it has been announced that the orchardists will have to wait until after they get their income tax returns which could be considerably down the road.
M. Jim Hart (Okanagan—Coquihalla, Réf.): Madame la Présidente, pour faire suite brièvement aux commentaires du député, je souligne qu'il a été annoncé que les pomiculteurs devront attendre jusqu'après avoir reçu leur déclaration d'impôt, ce qui pourrait prendre beaucoup de temps.

It's an approach to managing money that targets a social or environmental impact alongside some form of financial return, which could be the return of the capital invested or could be in addition to a nominal return on top of that.
C'est une approche de gestion financière visant à obtenir des retombées sociales ou environnementales en même temps qu'un rendement financier, qui peut correspondre au capital investi ou à une somme qui s'ajoute à un rendement nominal.

On the other hand, the Return Directive is a development of the acquis covered by Title V of Part Three of the Treaty, into which UK and Ireland could opt into in accordance with Protocol 21.
D’autre part, la directive sur le retour est un développement de l’acquis couvert par la troisième partie, titre V, du traité, auquel le Royaume-Uni et l’Irlande pourraient choisir de participer, conformément aux dispositions du protocole n° 21.

The young people of Canada are being forced to pay into a pension plan out of which they will see less than a 2% rate of return. Anyone could get that rate of return.
Les jeunes au Canada sont forcés de cotiser à un régime de pensions qui va leur rapporter moins de 2 p. 100. Un taux de rendement comme celui-ci, n'importe qui peut l'avoir.

Where the cost of returning the goods cannot reasonably be calculated in advance by the trader, for example because the trader does not offer to arrange for the return of the goods himself, the trader should provide a statement that such a cost will be payable, and that this cost may be high, along with a reasonable estimation of the maximum cost, which could be based on the cost of delivery to the consumer.
Lorsque le coût de renvoi des biens ne peut raisonnablement être calculé à l’avance par le professionnel, par exemple parce qu’il ne propose pas d’organiser lui-même le renvoi des biens, le professionnel devrait fournir une déclaration indiquant que ce coût sera exigible et qu’il sera peut-être élevé, assortie d’une estimation raisonnable du coût maximal, qui pourrait se fonder sur le coût de livraison au consommateur.

In addition to the conclusion of readmission agreements, the development of further EU return programmes could be considered, taking full account of the experiences and lessons to be learnt from the Return plan for Afghanistan the results of which will be thoroughly assessed.
Outre la conclusion d'accords de réadmission, la mise au point de programmes de retour complémentaires de l'UE pourrait être envisagée, en tenant compte de l'expérience et des enseignements tirés du plan de retours en faveur de l'Afghanistan, dont les résultats feront l'objet d'une évaluation poussée.

On the other hand, as there is a considerable amount of money already raised (and not yet committed) for new investments, downward valuations have created new opportunities for liquid venture capital funds which could produce very high returns over the next 2-3 years.
Une telle évolution pourrait entraîner une concentration du secteur. D'un autre côté, étant donné les montants considérables déjà mobilisés (mais encore non engagés), la baisse des cours crée de nouvelles opportunités pour les fonds qui détiennent ces liquidités et qui pourraient offrir des rendements très élevés dans les deux à trois ans.

On a subsidiary basis employers of illegal workers could also be charged in full for the return costs of returning their illegal workers, including all costs of their stay until return, which are, at present, usually covered by social welfare or other public means.
De façon accessoire, les employeurs de main-d'oeuvre illégale pourraient aussi se voir facturer en totalité les frais occasionnés par le retour de leurs travailleurs clandestins, y compris tous les coûts liés à leur séjour jusqu'au retour, lesquels sont aujourd'hui le plus souvent pris en charge par la sécurité sociale ou au moyen d'autres ressources publiques.

The transport minister has the power to reduce CN's debt to any amount he chooses which could mean an amount well below the amount for which taxpayers would see a return.
Le ministre des Transports a le pouvoir de réduire la dette du CN au montant qu'il désire, ce qui signifie un montant bien au-dessous de celui auquel les contribuables pourraient obtenir un rendement de leurs investissements.

The minister has the power to reduce CN's debt to any amount he chooses, which could mean an amount well below the amount for which taxpayers would see a return.
Le ministre a le pouvoir de réduire la dette du CN dans les proportions qu'il veut; il serait donc possible de la ramener à un montant nettement inférieur à celui à partir duquel les contribuables en retiraient quelque chose.