Vertaling van "retail product referred " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

retail business entrepreneur | retail product developer | retail entrepreneur | shop keeper
détaillante indépendante | responsable de magasin indépendante | détaillant indépendant/détaillante indépendante | responsable de magasin indépendant

Quick Reference Guide to the Hazardous Products Act for Manufacturers, Importers, Distributors and Retailers - 2006
Guide de consultation rapide sur la Loi sur les produits dangereux pour les fabricants, les importateurs, les distributeurs et les détaillants - 2006

Community Reference laboratory for milk and milk products | Community Reference Laboratory for the analysis and testing of milk and milk products | EU reference laboratory for milk and milk products
laboratoire communautaire de référence pour l'analyse et le test du lait et des produits à base de lait

apply cross-reference tools for product determination | implement cross checking processes for production classification | apply cross-reference tools for product identification | implement cross checking processes for production analysis
utiliser des outils de référence croisée pour identifier des produits

Committee on organic production of agricultural products and indications referring thereto on agricultural products and foodstuffs | Standing Committee on Organic Farming
Comité permanent de l'agriculture biologique | Comité pour le mode de production biologique de produits agricoles et les indications correspondantes sur les produits agricoles et les denrées alimentaires

substitute retail investment product
produit d'investissement de détail de substitution

product cross listing index [ product cross-listing index | product reference list ]
index des produits

Software Reference data base | SREF | Software Product Reference data base
base de données de référence sur le logiciel

Hardware Reference data base [ Hardware Product Reference data base ]
base de données de référence sur le matériel

Hardware Reference data base | Hardware Product Reference data base | HREF data base
base de données de référence sur le matériel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(c) the common logo established in accordance with paragraph 3 clearly displayed on every page of the website that relates to the offer for sale at a distance to the public of veterinary medicinal products and containing a hyperlink to the entry of the retailer in the list of authorised retailers referred to in point (c) of paragraph 5.
c) le logo commun mis en place conformément au paragraphe 3, clairement affiché sur chaque page du site web ayant trait à l’offre de médicaments vétérinaires à la vente à distance au public et contenant un lien hypertexte vers l’entrée relative au détaillant dans la liste des détaillants autorisés visée au paragraphe 5, point c).

378.2 (1) Before a retail association referred to in paragraph 378.1(1)(b) or (c) opens a deposit account in Canada or provides in Canada any prescribed product that relates to a deposit, the retail association shall, in the prescribed manner, give the person requesting the opening of the account or the provision of the product
378.2 (1) L’association de détail visée aux alinéas 378.1(1)b) ou c) doit, avant d’ouvrir un compte de dépôt — ou de fournir relativement à un dépôt un produit réglementaire — au Canada et selon les modalités réglementaires :

The two competing interpretations are probably known to the committee, but just to summarize, under the volume test a retailer is only to refer to a price as a regular or ordinary price if it has actually sold a significant amount of the product at that price, usually referred to as the 50% target. Under the time test, however, a retailer may refer to a price as a regular price if it has offered the product for sale at that price for some reasonable period of time.
Il y a deux interprétations possibles que le comité connaît probablement, mais je vous les rappelle: il y a le critère de volume, et selon ce critère, un détaillant peut seulement prétendre qu'il s'agit d'un prix régulier ou habituel s'il a vendu une quantité importante de ce produit à ce prix, et c'est ce qu'on appelle d'ordinaire la cible des 50 p. 100. Il y a également le critère de temps et, dans ce cas, un détaillant peut annoncer un prix courant si ce produit a été offert à ce prix pendant une période raisonnable.

In addition, where justified, in particular when a retail product referred to in point (iv) is launched based on a different input than the one previously identified, or when there is a substantial demand for access at a new NGA-based wholesale layer, NRAs should also assess the margin earned between the retail product and the new NGA-based regulated wholesale input.
En outre, lorsque c’est justifié et, en particulier, lorsqu’un produit de détail visé au point iv) ci-dessous est lancé sur la base d’un intrant différent de celui préalablement défini ou qu’il y a une demande importante d’accès à un nouveau niveau de gros NGA, les ARN devraient aussi évaluer la marge réalisée entre le produit de détail et le nouvel intrant de gros NGA réglementé.

(b) a report, commentary or opinion in respect of a tobacco product or a brand of tobacco product if no consideration is given by a manufacturer or retailer, directly or indirectly, for the reference to the tobacco product or brand in that report, commentary or opinion; or
b) aux comptes rendus, commentaires et opinions portant sur un produit du tabac ou une marque d’un produit du tabac et relativement à ce produit ou à cette marque, sauf si un fabricant ou un détaillant a donné une contrepartie, directement ou indirectement, pour la mention du produit ou de la marque;

385.24 (1) A retail association shall, in accordance with the regulations, at the prescribed time and place and in the prescribed form and manner, provide a person requesting or receiving a product or service from it with prescribed information on how to contact the Agency if the person has a complaint about a deposit account, an arrangement referred to in subsection 385.18(4), a payment, credit or charge card, the disclosure of or manner of calculating the cost of borrowing in respect of a loan or about any other obligation of the retail association under a consumer provision.
385.24 (1) L’association de détail est tenue de remettre, conformément aux règlements et selon les modalités — notamment de temps, lieu et forme — réglementaires, aux personnes qui lui demandent des produits ou services ou à qui elle en fournit, les renseignements — fixés par règlement — sur la façon de communiquer avec l’Agence lorsqu’elles présentent des réclamations portant sur les comptes de dépôt, les arrangements visés au paragraphe 385.18(4), les cartes de crédit, de débit ou de paiement, la divulgation ou le mode de calcul du coût d’emprunt à l’égard d’un prêt ou sur les autres obligations de l’association de détail découlant d’une disposition visant les consommateurs.

When the EoI obligations are already implemented or are in the process of being implemented in accordance with point 51 and when technical replicability is ensured, the ex-ante economic replicability test referred to in point 56 assesses whether the margin between the retail price of the relevant retail products and the price of the relevant NGA-based regulated wholesale access inputs covers the incremental downstream costs and a reasonable percentage of common costs.
Lorsque les obligations EoI sont déjà mises en œuvre, ou en voie de l’être, conformément au point 51 et que la reproductibilité technique est assurée, l’essai de reproductibilité économique ex ante visé au point 56 permet de déterminer si la marge entre le prix des produits de détail pertinents et le prix des intrants d’accès de gros NGA réglementés pertinents couvre les coûts différentiels en aval et une proportion raisonnable des coûts communs.

Such links may be found to exist by reference to the type of conduct of suppliers and users in the markets under consideration (same customers and/or suppliers in both markets, i.e. customers buying both retail voice calls and retail Internet access) or the fact that the input product or service is essentially the same (i.e. provision by a fixed operator of network infrastructure to ISPs for wholesale call origination and wholesale call termination); see, also, Case T-83/91, Tetra Pak v Commission, op. cit., paragraph 120 and Case COMP/M.2416 - Tetra Laval/Sidel.
Ces liens peuvent être révélés par le type de comportements adoptés par les fournisseurs et les utilisateurs sur les marchés considérés (quand les clients et/ou les fournisseurs sont les mêmes sur les deux marchés, c'est-à-dire que les clients achètent au détail non seulement des communications téléphoniques mais également un accès à l'Internet) ou par le fait que l'intrant constitué par le produit ou le service est essentiellement le même (à savoir la fourniture, par un opérateur fixe à des FSI, d'une infrastructure de réseau pour le marché de gros du départ et de la terminaison d'appels); voir également l'affaire T-83/91, Tetra Pak contre Commission précitée, point 120 et l'affaire COMP/M.2416 - Tetra Laval/Sidel.

The operators shall ensure that products as referred to in Article 1 may be transported to other units, including wholesalers and retailers, only in appropriate packaging, containers or vehicles closed in such a manner that substitution of the content cannot be achieved without manipulation or damage of the seal and provided with a label stating, without prejudice to any other indications required by law:
Les opérateurs veillent à ce que les produits visés à l'article 1er ne puissent être transportés vers d'autres unités, y compris les grossistes et les détaillants, que dans des emballages, des conteneurs ou des véhicules appropriés, fermés de manière à ce que toute substitution du contenu soit impossible sans manipuler ou endommager le cachet et munis d'un étiquetage faisant mention, sans préjudice de toute autre indication réglementaire:

However, when the product leaves the farm gate, it enters into what I refer to as the agri-food portion, that is, the further processing, the retailing, the marketing, et cetera, which presents to Canadians, to the customers of Canadian agriculture and agri-food products around the world, without question, some of the highest quality food products in the world.
Il s'agit de la transformation, de la vente au détail, de la commercialisation, etc., qui assurent aux Canadiens, aux consommateurs et aux acheteurs de produits agricoles et agroalimentaires canadiens du monde entier sans aucun doute des produits qui comptent parmi les meilleurs du monde.