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Qualifying revolving retail exposure
Retail exposure
Revolving retail exposure
Which is within the control of the retailer

Traduction de «retail exposures which » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
retail exposure

exposition sur la clientèle de détail


qualifying revolving retail exposure

exposition renouvelable éligible sur la clientèle de détail


revolving retail exposure

exposition renouvelable sur la clientèle de détail


which is within the control of the retailer

qui dépend de la volonté du détaillant
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Institutions shall disclose the sum of exposures as defined in Annex XI of Commission Implementing Regulation (EU) No 680/2014{LR4; 210; 010} and {LR4; 210; 020} which is the total exposure value of assets that are retail exposure.

Les établissements déclarent la somme des expositions définies à l'annexe XI du règlement d'exécution (UE) no 680/2014 de la Commission en {LR4; 210; 010} et {LR4; 210; 020}, qui est l'exposition totale des actifs qui sont des expositions sur la clientèle de détail.


(6) This Regulation should apply to all products, regardless of their form or construction, that are manufactured by the financial services industry to provide investment opportunities to retail investors, where the amount repayable to the investor is subject to fluctuations because of exposure to reference values, or in the performance of one or more assets which are not directly purchased by the investor.

(6) Le présent règlement devrait s'appliquer à tous les produits, indépendamment de leur forme ou de leur structure, qui sont élaborés par le secteur des services financiers pour offrir des possibilités d'investissement aux investisseurs de détail, lorsque le montant remboursable à l'investisseur est soumis à des fluctuations parce qu'il dépend de valeurs de référence, ou des performances d'un ou plusieurs actifs que l'investisseur n'achète pas directement.


In the case of the retail exposure class referred to in Article 86, implementation may be carried out sequentially across the categories of exposures to which the different correlations in Annex VII, Part 1, points 10 to 13 correspond.

Dans le cas de la catégorie des expositions sur la clientèle de détail visée à l'article 86, la mise en œuvre peut se faire progressivement selon les catégories d'expositions auxquelles correspondent les diverses corrélations prévues à l'annexe VII, partie 1, points 10 à 13.


For the retail exposure class, this requirement applies to each of the categories of exposures to which the different correlations in Annex VII, Part 1, points 10 to 13 correspond.

Pour la catégorie des expositions à l'égard de la clientèle de détail, cette exigence s'applique à chacune des catégories d'expositions auxquelles les différentes corrélations prévues à l'annexe VII, partie 1, points 10 à 13, correspondent.


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30. In the case of securitisations subject to an early amortisation provision of retail exposures which are uncommitted and unconditionally cancellable without prior notice and where the early amortisation is triggered by a quantitative value in respect of something other than the three months average excess spread, the competent authorities may apply a treatment which approximates closely to that prescribed in points 26 to 29 for determining the conversion figure indicated.

30. Lorsque la titrisation comporte une clause de remboursement anticipé des expositions sur la clientèle de détail non confirmées et inconditionnellement révocables sans notification préalable et que le remboursement anticipé est déclenché par un seuil quantitatif afférent à un autre élément que la marge nette moyenne sur trois mois, les autorités compétentes peuvent appliquer un traitement se rapprochant fortement de celui prescrit aux points 26 à 29, pour déterminer le facteur de conversion qui y est visé.


26. In the case of securitisations subject to an early amortisation provision of retail exposures which are uncommitted and unconditionally cancellable without prior notice, where the early amortisation is triggered by the excess spread level falling to a specified level, credit institutions shall compare the three-month average excess spread level with the excess spread levels at which excess spread is required to be trapped.

26. Lorsque la titrisation comporte une clause de remboursement anticipé des expositions sur la clientèle de détail non confirmées et inconditionnellement révocables sans notification préalable et que le remboursement anticipé est déclenché par le passage de la marge nette sous un seuil déterminé, l'établissement de crédit compare la marge nette moyenne sur trois mois au niveau de marge nette à partir duquel il doit être renoncé à celle-ci.


‘packaged retail investment product’ or ‘PRIP’ means an investment, including instruments issued by special purpose vehicles as defined in point (26) of Article 13 of Directive 2009/138/EC or securitisation special purpose entities as defined in point (an) of Article 4(1) of the Directive 2011/61/EU of the European Parliament and of the Council (19), where, regardless of the legal form of the investment, the amount repayable to the retail investor is subject to fluctuations because of exposure to reference values or to the performance of one or mo ...[+++]

«produit d’investissement packagé de détail», un investissement, y compris les instruments émis par les véhicules de titrisation définis à l’article 13, point 26), de la directive 2009/138/CE et les structures de titrisation ad hoc définies à l’article 4, paragraphe 1, point an), de la directive 2011/61/UE du Parlement européen et du Conseil (19), quelle que soit sa forme juridique, pour lequel le montant remboursable à l’investisseur de détail est soumis à des fluctuations parce qu’il dépend de valeurs de référence ou des performances d’un ou de plusieurs actifs que l’investisseur de détail n’achète pas directement;


This Regulation should apply to all products, regardless of their form or construction, that are manufactured by the financial services industry to provide investment opportunities to retail investors, where the amount repayable to the retail investor is subject to fluctuation because of exposure to reference values, or subject to the performance of one or more assets which are not directly purchased by the retail investor.

Le présent règlement devrait s’appliquer à tous les produits, indépendamment de leur forme ou de leur structure, qui sont élaborés par le secteur des services financiers pour offrir des possibilités d’investissement aux investisseurs de détail, lorsque le montant remboursable à l’investisseur de détail est soumis à des fluctuations parce qu’il dépend de valeurs de référence, ou à des performances d’un ou de plusieurs actifs que l’investisseur de détail n’achète pas directement.




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'retail exposures which' ->

Date index: 2022-08-02
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