Vertaling van "resumption residence of life " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

resumption of conjugal life
reprise de la vie commune

residence half-life | residence half time
demi-temps de séjour

resumption of residence or of life
réintégration du domicile conjugal

Notice of Dispositions of Life Insurance Policies in Canada by a Non-Resident of Canada
Avis de dispositions par un non-résident du Canada de polices d'assurance-vie au Canada

alternative life style residence
internat de réadaptation à une vie normale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Response to the Recommendations: In the case of older workers, incentives are geared to a mix of work and retirement, either resumption of activity for persons unable to work or revaluation of pension rights if working life is extended.
Réponses aux recommandations: Pour les travailleurs âgés, des incitations favorisent des formules mixtes activité-retraite, ou la reprise d'activité pour les personnes en incapacité de travail, ou la revalorisation des droits à la pension en cas d'allongement de la vie active.

These chemicals escape into the surrounding waters, potentially poisoning resident marine life and eventually poisoning our peoples as the chemicals accumulate in the food chain.
Ces produits chimiques se diffusent dans les eaux environnantes, constituant ainsi un risque potentiel d'empoisonnement pour les organismes marins des environs et, en s'accumulant dans la chaîne alimentaire, un risque d'empoisonnement pour les gens de nos peuples qui consomment les produits de la mer.

(6) For the purpose of subsection (4), any period during which there has been no resumption of actual residence or personal operation after the medical practitioner has reported that the veteran is able to resume the residence or operation shall not be deemed to be actual residence or personal operation.
(6) Aux fins du paragraphe (4), aucune période durant laquelle la résidence effective ou l’exploitation personnelle n’a pas été reprise après que le médecin a signalé que l’ancien combattant est capable de recommencer à résider effectivement sur le bien-fonds ou à l’exploiter personnellement, ne pourra être considérée comme période de résidence effective ni d’exploitation personnelle.

(2.42) If, at any time in a taxation year of a foreign affiliate of a taxpayer referred to in paragraph (2)(a.3), a life insurance corporation resident in Canada is the taxpayer referred to in paragraph (2)(a.3) or is a person who controls, or is controlled by, such a taxpayer, a particular indebtedness or a particular lease obligation of the life insurance corporation is, for the purposes of that paragraph, deemed, at that time, not to be an indebtedness or a lease obligation of a person resident in Canada, to the extent of the portion of the particular indebtedness or lease obligation that can reasonably be considered to have been issued by the life insurance corporation to the foreign affiliate
(2.42) Dans le cas où, à un moment donné de l’année d’imposition d’une société étrangère affiliée d’un contribuable visé à l’alinéa (2)a.3), une compagnie d’assurance-vie résidant au Canada est le contribuable visé à cet alinéa ou est une personne qui le contrôle ou qu’il contrôle, toute dette ou toute obligation découlant d’un bail de la compagnie est réputée, pour l’application de cet alinéa, ne pas être une dette ou une telle obligation d’une personne résidant au Canada, jusqu’à concurrence de la partie de cette dette ou obligation qu’il est raisonnable de considérer comme ayant été émise par la compagnie en faveur de la société affiliée :

It follows that, where an EU citizen has, pursuant to and in conformity with the provisions of Directive 2004/38 relating to a right of residence for a period of longer than three months, genuinely resided in another Member State and, during that genuine residence, a family life has been created and strengthened in that Member State, the effectiveness of Article 21 TFEU requires that the citizen’s family life in the host Member State may continue on returning to his Member State of origin.
Il s’ensuit que, lorsqu’en vertu et dans le respect des dispositions de la directive 2004/38 relatives à un droit de séjour de plus de trois mois, un citoyen de l’Union a séjourné de manière effective dans un autre État membre et qu’une vie de famille s’est, à cette occasion, développée ou consolidée dans cet État, l’effet utile de l’article 21 TFUE exige que la vie de famille menée dans l’État membre d’accueil puisse être poursuivie lorsque le citoyen retourne dans son État d’origine.

For permanent residents in the Canadian Armed Forces, the residency requirement for resumption of citizenship is satisfied in clause 9(3) if six months of service is completed in the year immediately before the application is made.
Pour les résidents permanents au service des Forces armées canadiennes, les exigences en matière de résidence pour la réintégration dans la citoyenneté prévues au paragraphe 9(3) du projet de loi sont remplies si les six mois de service sont accumulés dans l’année précédant immédiatement le dépôt de la demande.

Efforts will also be made to increase participation by women researchers, by encouraging equal opportunities in all ‘Marie Curie Actions’, by designing the actions to ensure that researchers can achieve an appropriate work/life balance and by facilitating the resumption of a research career after a break.
De plus, des efforts seront consentis en faveur de la participation accrue des chercheuses, en encourageant l'égalité des chances dans toutes les actions Marie Curie, en concevant les actions de manière à ce que les chercheurs puissent bénéficier d'un bon équilibre entre vie professionnelle et vie privée et en facilitant la reprise d'une carrière de chercheur après une interruption.

Financial services covers financial intermediation and auxiliary services, except those of life insurance enterprises and pension funds (which are included in life insurance and pension funding) and other insurance services that are conducted between residents and non-residents.
Les services financiers englobent les services d'intermédiation financière et les services auxiliaires, à l'exclusion de ceux qui sont fournis par les compagnies d'assurance-vie et les caisses de retraite et fonds de pension (qui sont inclus dans la sous-rubrique Assurance-vie et services des caisses de retraite et fonds de pension), ainsi que d'autres services d'assurance entre résidents et non-résidents.

With due regard for family life and human dignity, and in certain conditions to guard against abuse, measures should therefore be taken to ensure that in such circumstances family members already residing within the territory of the host Member State retain their right of residence exclusively on a personal basis.
Dans le respect de la vie familiale et de la dignité humaine, et sous certaines conditions pour éviter les abus, il est donc nécessaire de prendre des mesures pour veiller à ce que, dans de telles hypothèses, les membres de la famille qui séjournent déjà sur le territoire de l'État membre d'accueil conservent leur droit de séjour sur une base exclusivement individuelle.

Only in exceptional circumstances, where there are imperative grounds of public security, should an expulsion measure be taken against Union citizens who have resided for many years in the territory of the host Member State, in particular when they were born and have resided there throughout their life.
C'est uniquement dans des circonstances exceptionnelles, pour des motifs impérieux de sécurité publique, qu'une mesure d'éloignement peut être prise contre des citoyens de l'Union ayant séjourné pendant de longues années sur le territoire de l'État membre d'accueil, notamment lorsqu'ils y sont nés et y ont séjourné toute leur vie.