Traduction de «resources and substantially » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

substantial completion [ substantial completion of the work | substantial performance | substantial performance of the work ]
achèvement substantiel de l'ouvrage [ achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux ]

substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance
achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux

natural resources
ressource naturelle

evaluation of resources [ estimate of resources | inventory of resources | prospecting for resources | search for resources ]
évaluation des ressources [ estimation des ressources | inventaire des ressources | prospection des ressources ]

management of resources [ Resource utilization(ECLAS) ]
gestion des ressources

Substantial New Action Programme | Substantial New Programme of Action | SNAP [Abbr.] | SNPA [Abbr.]
nouveau programme substantiel d'action | NPSA [Abbr.]

advertising claim substantiation [ substantiation ]
justification des arguments publicitaires [ justification des allégations | justification des assertions ]

major shareholder | substantial shareholder | significant shareholder | substantial shareholder officer
actionnaire important

Substantial Quantity of Goods Percentage Order, 1987 [ Substantial Quantity of Goods Percentage Order ]
Décret de 1987 sur le pourcentage de la consommation canadienne normale pour qu'une quantité de marchandises soit considérée comme importante [ Décret sur le pourcentage d'une quantité importante de marchandises ]

human resource management software | human resource software | human resources management software | human resources software | human resources information system | HRIS
logiciel de gestion des ressources humaines | logiciel de gestion du personnel

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Resources Strategy is breaking new ground as the EU has no overall policy at present to address the environmental impacts of resource use and the Commission is not aware of any comprehensive national policies that address this area either. [37] On the other hand, the OECD has done substantial work.
La stratégie en matière de ressources ouvre de nouvelles voies car l'UE n'a pas de politique globale, à ce jour, dans le domaine des incidences environnementales de l'utilisation des ressources et la Commission n'a pas non plus connaissance de l'existence de politiques nationales globales en la matière [37].

Clarifying the role of these equity issues in a European Resources Strategy, including the unequal division of resource use, will demand substantial work in the process of developing the final strategy.
Pour définir le rôle de ces divers éléments dans une stratégie européenne en matière de ressources, y compris la répartition inégale de l'utilisation des ressources, des travaux considérables seront nécessaires lors de l'élaboration de la stratégie définitive.

7. The national authorities responsible for the collection of own resources should be able to provide the Commission at all times with the documents substantiating the own resources collected.
7. Les administrations nationales chargées de la perception des ressources propres devraient à tout moment être en mesure de fournir à la Commission les pièces justificatives de cette perception.

As one component of our non-combat, substantial proposal for a Canadian contribution, we would propose that significant resources be devoted to beefing up the resources in our immigration department so that we would be able to admit a substantial number of refugees.
Dans le cadre de notre plan substantiel de participation du Canada à une mission sans combat, nous proposons notamment de consacrer des ressources considérables à la bonification du ministère de l'Immigration pour pouvoir accueillir un grand nombre de réfugiés.

(e) a statement indicating the amount of money spent or other business resources used to develop the information, if the claimant considers that amount or those resources to be substantial in the circumstances, and why the claimant considers that amount or those resources to be substantial in the circumstances; and
e) un exposé des raisons pour lesquelles le demandeur considère comme considérables dans les circonstances les sommes d’argent consacrées et les autres ressources commerciales employées, le cas échéant, par le demandeur pour élaborer les renseignements;

Whereas, pursuant to subsection 154(1) of the Canada-Nova Scotia Offshore Petroleum Resources Accord Implementation ActFootnote , a copy of the proposed Regulations respecting petroleum installations used in areas offshore Nova Scotia under the Canada-Nova Scotia Offshore Petroleum Resources Accord Implementation ActFootnote , substantially in the form annexed hereto, was published in the Canada Gazette Part I on February 19, 1994 and a period of 30 days was thereafter afforded to interested persons to make representations to the Minister of Natural Resources with respect thereto;
Attendu que, conformément au paragraphe 154(1) de la Loi de mise en oeuvre de l’Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiersNote de bas de page , le projet de Règlement concernant les installations relatives aux hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse assujettie à la Loi de mise en oeuvre de l’Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers, conforme en substance au texte ci-après, a été publié dans la Gazette du Canada Partie I le 19 février 1994 et que, dans les 30 jours suivant cette date, les intéressés ont eu la possibilité de présenter leurs observations à cet égard au ministre des Ressources naturelles;

(15) Where after June 5, 1987 a predecessor owner of foreign resource properties disposes of all or substantially all of its foreign resource properties to a corporation in circumstances in which subsection 66.7(2) applies, for the purpose of applying that subsection to the predecessor owner in respect of its acquisition of any of those properties (or other foreign resource properties retained by it at the time of the disposition which were acquired by it in circumstances in which subsection 66.7(2) applied), it shall be deemed, after the disposition, never to have acquired the properties.
(15) Le propriétaire antérieur d’avoirs miniers étrangers qui dispose après le 5 juin 1987 de la totalité, ou presque, de ceux-ci en faveur d’une société dans les circonstances déterminées au paragraphe (2) est réputé, après la disposition, n’avoir jamais acquis les avoirs pour l’application de ce paragraphe à l’acquisition par le propriétaire antérieur d’un ou plusieurs de ces avoirs (ou d’autres avoirs miniers étrangers qu’il détenait toujours au moment de la disposition et qu’il avait acquis dans les circonstances déterminées au paragraphe (2)).

(13.2) Where in a taxation year an original owner of foreign resource properties in respect of a country disposes of all or substantially all of the original owner’s foreign resource properties in circumstances to which subsection (2.3) applies, the specified amount in respect of the country and the original owner for the year for the purposes of clause (13.1)(b)(ii)(A) and of determining the value of D in the definition “cumulative foreign resource expense” in subsection 66.21(1) is the lesser of
(13.2) Dans le cas où un propriétaire obligé d’avoirs miniers étrangers se rapportant à un pays dispose, au cours d’une année d’imposition, de la totalité ou de la presque totalité de ses avoirs miniers étrangers dans les circonstances visées au paragraphe (2.3), le montant déterminé relativement au pays et au propriétaire obligé pour l’année, pour l’application de la division (13.1)b)(ii)(A) ainsi que pour le calcul de la valeur de l’élément D de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs relatifs à des ressources à l’étranger » au paragraphe 66.21(1), correspond au moins élevé des montants suivants :

The national authorities responsible for the collection of own resources should be able to produce to the Commission at all times the documents substantiating the own resources collected.
Les administrations nationales chargées de la perception des ressources propres devraient tenir à tout moment à la disposition de la Commission les pièces justificatives correspondant à cette perception.

- Systems research and hazard control: The objective is to contribute to an improved sustainability of industrial systems and a substantial and measurable reduction in environmental and health impact, that serves to remedy environmental change, through new industrial approaches, as well as enhancement of resource efficiency and reduction in consumption of primary resources.
- Recherche systémique et maîtrise des risques: L'objectif est de contribuer à améliorer la durabilité des systèmes industriels et à réduire de façon substantielle et mesurable les incidences sur l'environnement et la santé en vue de remédier aux changements environnementaux, grâce à de nouvelles approches industrielles ainsi qu'à une amélioration du rendement des ressources et à une réduction de la consommation de ressources primaires.