Vertaling van "residents for each " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

each for himself/herself | each for his/her part | each for themselves
chacun pour ce qui le concerne | pour ce qui les concerne

assessing each stage of the creative process | review each stage of the creative process | assess each stage of the creative process | assess stages of the creative process
évaluer chaque étape du processus créatif

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]
résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

colours that fade into each other [ colors that fade into each other ]
coloris qui se fondent

coordinate with local residents | correspond with local residents | communicate with local residents | local resident communications
communiquer avec fes riverains

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence
résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

European Communities residence card | residence card | residence card of a family member of a Union citizen
carte de séjour | carte de séjour de membre de la famille d'un citoyen de l'Union | carte de séjour des Communautés européennes

student residence [ hall of residence | university residence ]
résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

residence permit [ residence of aliens ]
droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]

resident inspector | resident technical support | process engineering technician | production inspector
technicienne en ingénierie des procédés | technicien en ingénierie des procédés | technicien en ingénierie des procédés/technicienne en ingénierie des procédés

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In that instance, the competent authority of the Member State issuing the advance ruling shall forward the information it has to the competent authorities of all other Member States and shall arrange for the memorandum of incorporation to be transferred to the Member State of residence of each incorporator and each beneficiary.
Dans cette situation, l'autorité compétente de l'État membre qui délivre la décision fiscale anticipée communique ses informations aux autorités compétentes de tous les autres États membres et organise le transfert de l'acte constitutif à l'État membre où résident chaque fondateur et chaque bénéficiaire.

(c.3) if the taxpayer is a corporation that was, immediately before the particular time, controlled by a particular non-resident corporation and the taxpayer owned, immediately before the particular time, one or more shares of one or more non-resident corporations (each of which is in this paragraph referred to as a “subject affiliate”) that, immediately after the particular time, were — or that became, as part of a transaction or event or series of transactions or events that includes the taxpayer having become resident in Canada — foreign affiliates of the taxpayer, then
c.3) si le contribuable est une société qui était contrôlée par une société non-résidente donnée immédiatement avant le moment donné et qu’il détenait, immédiatement avant le moment donné, une ou plusieurs actions d’une ou de plusieurs sociétés non-résidentes (appelées chacune « société affiliée déterminée » au présent alinéa) qui, immédiatement après le moment donné, étaient — ou sont devenues dans le cadre d’une opération, d’un événement ou d’une série d’opérations ou d’événements qui comprend le moment où le contribuable commence à résider au Canada — des sociétés étrangères affiliées du contribuable, les règles ci-après s’appliquent :

(8.2) For the purposes of the definition “foreign merger” in subsection (8.1), if there is a merger or combination, otherwise than as a result of the distribution of property to one corporation on the winding-up of another corporation, of two or more non-resident corporations (each of which is referred to in this subsection as a “predecessor foreign corporation”), as a result of which one or more predecessor foreign corporations ceases to exist and, immediately after the merger or combination, another predecessor foreign corporation (referred to in this subsection as the “survivor corporation”) owns properties (except amounts receivable from, or shares of the capital stock of, any predecessor foreign corporation) representing all or substantially all of the fair market value of all such properties owned by each predecessor foreign corporation immediately before the merger or combination, then
(8.2) Pour l’application de la définition de « fusion étrangère » au paragraphe (8.1), s’il y a fusion ou combinaison, autrement que par suite d’une distribution de biens à une société lors de la liquidation d’une autre société, de plusieurs sociétés non-résidentes (appelées chacune « société étrangère remplacée » au présent paragraphe) par suite de laquelle une ou plusieurs sociétés étrangères remplacées cessent d’exister et que, immédiatement après la fusion ou la combinaison, une autre société étrangère remplacée (appelée « société survivante » au présent paragraphe) est propriétaire de biens (à l’exclusion d’actions du capital-actions ou de sommes à recevoir d’une société étrangère remplacée) représentant la totalité ou la presque totalité de la juste valeur marchande de l’ensemble de tels biens dont était propriétaire chacune des sociétés étrangères remplacées immédiatement avant la fusion ou la combinaison, les règles ci-après s’appliquent :

H. whereas each petition is assessed and treated on its merit, even when brought forth by only one EU citizen or resident, and each petitioner has a right to receive a reply in their own language, or the language they used to submit the petition;
H. considérant que chaque pétition est examinée et traitée avec l'attention qu'elle mérite, même lorsqu'elle n'émane que d'un seul citoyen ou résident de l'Union, et que tout pétitionnaire a le droit de recevoir une réponse dans sa propre langue, ou dans la langue qu'il a employée pour adresser sa pétition;

H. whereas each petition is assessed and treated on its merit, even when brought forth by only one EU citizen or resident, and each petitioner has a right to receive a reply in their own language;
H. considérant que chaque pétition est examinée et traitée avec l'attention qu'elle mérite, même lorsqu'elle n'émane que d'un seul citoyen ou résident de l'Union, et que tout pétitionnaire a le droit de recevoir une réponse dans sa propre langue;

Deloitte were requested by the committee on Internal Economy in each of the three cases, for each of the three senators, to assess where the primary residence of each is located.
Vous devez vraiment prendre le temps d'examiner les règles pour déterminer ce qu'elles disent. Le Comité de la régie interne a demandé à Deloitte dans chacun des trois cas, pour chacun des trois sénateurs, de déterminer où leur résidence principale est située.

Promote the implementation of the India Window of the Erasmus Mundus Scholarship Programme; and encourage continuation of the programme; Link up Websites of Indian and EU Universities and academic institutions in order to better inform students of academic opportunities in each others’ areas; Encourage the development of EU studies in India and Indian studies in the EU, by encouraging installation of Chairs and/or Centres of Modern Indian Studies in EU Universities and of EU Studies in Indian Universities including EU languages; Facilitate access to academic institutions and residence in each other's territory of students admitted into bona fide programmes of such institutions.
de promouvoir la mise en œuvre du volet "Inde" du programme de bourses Erasmus Mundus et d'encourager la poursuite de ce programme; de mettre en liaison les sites web des universités et des établissements d'enseignement supérieur de l'Inde et de l'UE pour mieux informer les étudiants des possibilités offertes en matière d'études universitaires par les deux parties; d'encourager la mise au point d'études consacrées à l'UE en Inde et vice-versa, en favorisant la mise en place de chaires et/ou de centres d'études indiennes modernes dans les universités de l'UE et d'études consacrées à l'UE (y compris les langues de l'UE) dans les universités indiennes; de faciliter l'accès à nos établissements et résidences universitaires respectifs des étudiants admis à participer aux programmes agréés de ces établissements.

1. That accompanying their primary residence declaration each senator furnish a driver's licence, a health card and the relevant page of their income tax form each and every time the declaration is signed.
1. Que chaque sénateur joigne à sa déclaration de résidence principale une copie de son permis de conduire, de sa carte d'assurance-maladie et de la page pertinente de sa déclaration de revenus toutes les fois qu'il signe une déclaration de résidence.